Fourniture de fauteuils roulants et de dispositifs de positionnement pour les établissements du GHT 44

Fourniture de fauteuils roulants et de dispositifs de positionnement pour les établissements du GHT 44 (5 lots) le détail des lots figurent dans les documents de consultation.

CPV: 33193000 Invalidewagentjes, rolstoelen en bijbehorende apparatuur
Deadline:
20 juni 2025 14:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
Fourniture de fauteuils roulants et de dispositifs de positionnement pour les établissements du GHT 44
Toekennende instantie:
CHU de Nantes
Gunningsnummer:
5 lots

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU de Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de fauteuils roulants et de dispositifs de positionnement pour les établissements du GHT 44
Description : Fourniture de fauteuils roulants et de dispositifs de positionnement pour les établissements du GHT 44 (5 lots)
Identifiant de la procédure : f6c1de2c-5f8c-4d33-8c0b-11fd547df05a
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures, objet de la présente consultation, font l'objet de 5 lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires (3 attributaires sous réserves d'un nombre suffisant d'offres) à marchés subséquents. Chaque accord-cadre est conclu avec un maximum en valeur. Le détail des lots ainsi que leur montant maximum sont communiqués dans les documents de consultation.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : la présente consultation comporte 5 lots.
Description : le détail des lots figurent dans les documents de consultation.
Identifiant interne : 5 lots

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/06/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CHU de Nantes - Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU de Nantes - Tribunal Administratif de Nantes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU de Nantes
Numéro d’enregistrement : 26440013600471
Adresse postale : 5 allée de l'île gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone : 0240846888
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale : 6 allée de l'ile Gloriette
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 270563b2-ebc5-4b1f-ab7f-db5ab1c781ea - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/05/2025 11:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00324569-2025
Numéro de publication au JO S : 96/2025
Date de publication : 20/05/2025