Fourniture d'un peigne de fréquence de métrologie

This contract defines the conditions under which the CEA orders from the Contractor, which accepts, the supply of an ultra-stable frequency comb for frequency metrology Le présent marché définit les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, la fourniture d’un peigne de fréquence de métrologie This contract …

CPV: 38400000 Instrumenten voor het controleren van fysische eigenschappen
Deadline:
26 mei 2025 16:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
Fourniture d'un peigne de fréquence de métrologie
Toekennende instantie:
Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Gunningsnummer:
B25-01000-ER

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'un peigne de fréquence de métrologie
Description : Le présent marché définit les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, la fourniture d’un peigne de fréquence de métrologie
Identifiant de la procédure : d4da235d-4ba4-45b5-bfa9-c615ed446e2d
Identifiant interne : B25-01000-ER
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CEA Paris-Saclay CEA/ PS-SAC
Ville : SACLAY
Code postal : 91400
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE D’UN PEIGNE DE FREQUENCE DE METROLOGIE
Description : Le présent marché définit les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, la fourniture d’un peigne de fréquence de métrologie
Identifiant interne : B25-01000-ER

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : SACLAY
Code postal : 91400
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : pertinence technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, anglais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles -
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Numéro d’enregistrement : 775 685 019 00488
Département : essonne
Adresse postale : RTE N 306 / RD 36
Ville : SACLAY
Code postal : 91400
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : elise.rouyer@cea.fr
Téléphone : 0169081907
Adresse internet : https://www.cea.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 177 800 059 00012
Département : Yvelines
Adresse postale : 56 AVENUE DE SAINT-CLOUD 78000 VERSAILLES
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 01 39 20 54 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f189c02f-ee82-4c6e-84c6-05a2e054835b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/04/2025 08:03 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français anglais
Numéro de publication de l’avis : 00269117-2025
Numéro de publication au JO S : 81/2025
Date de publication : 25/04/2025