Fourniture d'implants intraoculaires et dispositifs médicaux utilisés en ophtalmologie

Fourniture d'implants intraoculaires et dispositifs médicaux utilisés en ophtalmologie Consommables pour chirurgie de la cataracte Consommables pour vitrectomie Sonde d'intubation lacrymale Bouchon méatique Clou trou Implant pour chirurgie mini-invasive du glaucome Implant acrylique hydrophile monofocal Implant acrylique hydrophobe monofocal sans filtre lumière bleue, pré-chargé Implant acrylique hydrophobe monofocal avec ou …

CPV: 33184100 Chirurgische implantaten, 33140000 Medische verbruiksartikelen
Plaats van uitvoering:
Fourniture d'implants intraoculaires et dispositifs médicaux utilisés en ophtalmologie
Toekennende instantie:
CH Verdun Saint-Mihiel
Gunningsnummer:
2025/GRAPS/03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CH Verdun Saint-Mihiel
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : GCS DU BARROIS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : GCS NORD HAUTE MARNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'implants intraoculaires et dispositifs médicaux utilisés en ophtalmologie
Description : Fourniture d'implants intraoculaires et dispositifs médicaux utilisés en ophtalmologie
Identifiant de la procédure : a95de5d3-59ad-40ac-a011-7ebdea71a250
Avis précédent : adcd62fe-f6d4-45f7-9b2c-b719b3c69461-01
Identifiant interne : 2025/GRAPS/03
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 680 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Consommables pour chirurgie de la cataracte
Description : Consommables pour chirurgie de la cataracte
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Consommables pour vitrectomie
Description : Consommables pour vitrectomie
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Sonde d'intubation lacrymale
Description : Sonde d'intubation lacrymale
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Bouchon méatique
Description : Bouchon méatique
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Clou trou
Description : Clou trou
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Implant pour chirurgie mini-invasive du glaucome
Description : Implant pour chirurgie mini-invasive du glaucome
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Implant acrylique hydrophile monofocal
Description : Implant acrylique hydrophile monofocal
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Implant acrylique hydrophobe monofocal sans filtre lumière bleue, pré-chargé
Description : Implant acrylique hydrophobe monofocal sans filtre lumière bleue, pré-chargé
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Implant acrylique hydrophobe monofocal avec ou sans filtre lumière bleue, pré-chargé
Description : Implant acrylique hydrophobe monofocal avec ou sans filtre lumière bleue, pré-chargé
Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Implant acrylique hydrophobe monofocal avec filtre lumière bleue pré-chargé ou non
Description : Implant acrylique hydrophobe monofocal avec filtre lumière bleue pré-chargé ou non
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Implant acrylique hydrophobe monofocal avec filtre lumière violette pré-chargé ou non
Description : Implant acrylique hydrophobe monofocal avec filtre lumière violette pré-chargé ou non
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Implant acrylique hydrophobe monofocal 3 pièces
Description : Implant acrylique hydrophobe monofocal 3 pièces
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Implant acrylique hydrophile torique monofocal pré-chargé ou non
Description : Implant acrylique hydrophile torique monofocal pré-chargé ou non
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Implant acrylique hydrophobe torique monofocal
Description : Implant acrylique hydrophobe torique monofocal
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Implant acrylique hydrophile multifocal avec haptiques à 4 points pré-chargé
Description : Implant acrylique hydrophile multifocal avec haptiques à 4 points pré-chargé
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Implant acrylique hydrophobe multifocal avec haptiques en C pré-chargé
Description : Implant acrylique hydrophobe multifocal avec haptiques en C pré-chargé
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Implant acrylique hydrophobe eDOF avec haptiques à bords carrés
Description : Implant acrylique hydrophobe eDOF avec haptiques à bords carrés
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Implant acrylique hydrophobe eDOF avec haptiques en C
Description : Implant acrylique hydrophobe eDOF avec haptiques en C
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Anneau de Mendez usage unique
Description : Anneau de Mendez usage unique
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Anneau de tension intra-capsulaire
Description : Anneau de tension intra-capsulaire
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Marqueur à bulle pré-opératoire
Description : Marqueur à bulle pré-opératoire
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Conformateur orbitaire
Description : Conformateur orbitaire
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Bille pour énucléation et éviscération
Description : Bille pour énucléation et éviscération
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Membrane amniotique pour greffe
Description : Membrane amniotique pour greffe
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Anneau de Maluygin
Description : Anneau de Maluygin
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Set d'explantation LIO
Description : Set d'explantation LIO
Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Couteau ophtalmologie usage unique
Description : Couteau ophtalmologie usage unique
Identifiant interne : 27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Anneau de symblépharon
Description : Anneau de symblépharon
Identifiant interne : 28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique du produit
Description : Ce critère sera apprécié notamment sur les fiches techniques et/ou iconographies fournies par le candidat au titre de chaque produit ; sur l'évaluation apportée sur les produits par les experts fondée sur leurs pratiques chirurgicales et/ou médicales et sur la qualité du conditionnement et de son étiquetage.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description : Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurisation des approvisionnements
Description : Appréciée notamment au regard de la localisation des moyens de production et de stockage, de la constitution d'un stock de sécurité de produits finis sur le territoire français ou européen et de l'organisation mise en place pour répondre aux ruptures d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Achats responsables et démarche RSE
Description : Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6. Résultats

Valeur approximative des accords-cadres : 1 157 482 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 1 460 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LABORATOIRES ALCON
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106713_275476.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 460 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253167
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 4 170 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LABORATOIRES ALCON
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106713_275476.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 4 170 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253167-2
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 105 393 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LABORATOIRES ALCON
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106713_275476.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 105 393 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253167-10
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 3 888 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LABORATOIRES ALCON
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106713_275476.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 3 888 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253167-14
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 19 776 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LABORATOIRES ALCON
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106713_275476.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 10 776 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253167-16
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel
Lauréat :
Nom officiel : HOYA SURGICAL OPTICS GMBH
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106702_684758.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 9 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253173-16
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 9 320 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LABORATOIRES ALCON
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106713_275476.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 9 320 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253167-18
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 94 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LABORATOIRES ALCON
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106713_275476.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 94 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253167-19
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0027

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 344 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LABORATOIRES ALCON
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106713_275476.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0027
Valeur de l'offre : 344 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253167-27
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 36 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AMO FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106704_956203.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 36 800 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253168-11
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 364 680 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CARL ZEISS MEDITEC
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106705_959275.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 364 680 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253169-7
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 44 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CARL ZEISS MEDITEC
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106705_959275.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 44 800 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253169-13
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 7 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CARL ZEISS MEDITEC
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106707_959275.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 7 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253169-15
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 1 829 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106719_770968.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 829 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253170-3
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 497 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106719_770968.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 497 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253170-4
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 248 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION
Offre :
Identifiant de l’offre : 42952728600075
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 248 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253170-5
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 680 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106719_770968.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : 680 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253170-20
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 125 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106719_770968.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Valeur de l'offre : 125 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253170-22
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 9 907 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106719_770968.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Valeur de l'offre : 9 907 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253170-23
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0028

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 363 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106714_770968.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0028
Valeur de l'offre : 363 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253170-28
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 447 696 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GLAUKOS FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106698_960676.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 447 696 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253171-6
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 25 300 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HORUS PHARMA
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106716_212444.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0024
Valeur de l'offre : 25 300 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253172-24
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 65 920 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HOYA SURGICAL OPTICS GMBH
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106702_684758.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 65 920 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253173-9
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 2 905 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MICROSURGICAL TECHNOLOGY GERMANY GMBH
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106718_959683.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0025
Valeur de l'offre : 2 905 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253174-25
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 327 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MORIA
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106711_923878.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : 327 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253175-21
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 3 960 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LABORATOIRES ALCON
Offre :
Identifiant de l’offre : 1097374_offre_1106701_275476.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 3 960 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253167-12
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : CH Verdun Saint-Mihiel

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0026

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CH Verdun Saint-Mihiel
Numéro d’enregistrement : 20003978200012
Adresse postale : 2 rue d'Anthouard
Ville : VERDUN Cedex
Code postal : 55107
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Adresse électronique : aval@ch-verdun.fr
Téléphone : +33 329838303
Profil de l’acheteur : https://chvsm.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 PLACE DE LA CARRIERE CO N°20038
Ville : NANCY CEDEX
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : GCS DU BARROIS
Numéro d’enregistrement : 51802268600019
Ville : BAR LE DUC
Code postal : 55000
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Adresse électronique : aval@ch-verdun.fr
Téléphone : +33 329838303
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GCS NORD HAUTE MARNE
Numéro d’enregistrement : 13001569600029
Ville : SAINT DIZIER
Code postal : 52100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France
Adresse électronique : aval@ch-verdun.fr
Téléphone : +33 329838303
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : 1 RUE DU PREFET CLAUDE ERIGNAC
Ville : NANCY CEDEX
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : 0383342626
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LABORATOIRES ALCON
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 65200904400213
Adresse postale : 20 rue des 2 gares
Ville : Rueil Malmaison
Code postal : 92842
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0010 LOT-0014 LOT-0016 LOT-0018 LOT-0019 LOT-0027 LOT-0012

8.1 ORG-0007

Nom officiel : AMO FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 44166868800068
Adresse postale : 167 Quai de la bataille de Stalingrad
Ville : ISSY LES MOULINEAUX
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CARL ZEISS MEDITEC
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 42952728600075
Adresse postale : 15 AVENUE EDOUARD BELIN
Ville : LA ROCHELLE
Code postal : 17053
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0013 LOT-0015

8.1 ORG-0009

Nom officiel : FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 35167038500043
Adresse postale : 20-22 RUE LOUIS ARMAND
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0020 LOT-0022 LOT-0023 LOT-0028

8.1 ORG-0010

Nom officiel : GLAUKOS FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 82145755300021
Adresse postale : 2 AVENUE DU BLANCHISSAGE
Ville : AVIGNON
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0011

Nom officiel : HORUS PHARMA
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 44531704300021
Adresse postale : 148 AVENUE GEORGES GUYNEMER
Ville : SAINT LAURENT DU VAR
Code postal : 06700
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0024

8.1 ORG-0012

Nom officiel : HOYA SURGICAL OPTICS GMBH
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 48320726200047
Adresse postale : 31 PARC DU GOLF
Ville : AIX EN PROVENCE
Code postal : 13593
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009 LOT-0016

8.1 ORG-0013

Nom officiel : MICROSURGICAL TECHNOLOGY GERMANY GMBH
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 94319576800016
Adresse postale : NEUENHAUSPLATZ 73
Ville : ERKRATH
Code postal : 40699
Subdivision pays (NUTS) : Schwäbisch Hall ( DE11A )
Pays : Allemagne
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0025

8.1 ORG-0014

Nom officiel : MORIA
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 60203575000036
Adresse postale : 27 RUE DU PIED DE FOURCHE
Ville : BOURBON L'ARCHAMBAULT
Code postal : 03160
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0021

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 713dfa57-c4fa-4af8-a198-cfd2743cf38f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/10/2025 13:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00656576-2025
Numéro de publication au JO S : 192/2025
Date de publication : 07/10/2025