Fourniture d'arômes alimentaires et la fourniture de boites à épices avec épices associées pour le GHT Rouen Coeur de Seine

Fourniture d'arômes alimentaires et la fourniture de boites à épices avec épices associées pour le GHT Rouen Coeur de Seine Arômes alimentaires Boîtes à épices et épices associées

CPV: 15870000 Specerijen en kruiderijen
Deadline:
3 november 2025 12:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
Fourniture d'arômes alimentaires et la fourniture de boites à épices avec épices associées pour le GHT Rouen Coeur de Seine
Toekennende instantie:
CHU de Rouen
Gunningsnummer:
DAHLIB_UCPA_EPICES

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU de Rouen
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'arômes alimentaires et la fourniture de boites à épices avec épices associées pour le GHT Rouen Coeur de Seine
Description : Fourniture d'arômes alimentaires et la fourniture de boites à épices avec épices associées pour le GHT Rouen Coeur de Seine
Identifiant de la procédure : ce03941c-01e0-4ab4-93eb-58dc6ca48fa1
Identifiant interne : DAHLIB_UCPA_EPICES
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15870000 Condiments et assaisonnements

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue de Germont
Ville : ROUEN CEDEX
Code postal : 76031
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Arômes alimentaires
Description : Arômes alimentaires
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15870000 Condiments et assaisonnements

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 RUE DE GERMONT
Ville : ROUEN CEDEX
Code postal : 76031
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché public est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix sur la base du montant résultant du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 95
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur RSE sur la base du questionnaire Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Boîtes à épices et épices associées
Description : Boîtes à épices et épices associées
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15870000 Condiments et assaisonnements

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 RUE DE GERMONT
Ville : ROUEN CEDEX
Code postal : 76031
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché public est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix sur la base du montant résultant du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur RSE sur la base du questionnaire Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU de Rouen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU de Rouen
Numéro d’enregistrement : 26760168000015
Adresse postale : 1 rue de Germont
Ville : ROUEN CEDEX
Code postal : null
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marches@churouen.fr
Téléphone : 0232888023
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Adresse postale : 53 rue Gustave Flaubert
Ville : ROUEN
Code postal : 76031
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tarouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 80b18e65-3c77-4a7a-ac78-826fc8d509bd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/09/2025 14:26 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00641339-2025
Numéro de publication au JO S : 188/2025
Date de publication : 01/10/2025