ENTRETIEN DES VÉHICULES, FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, FOURNITURE ET INTERVENTIONS SUR PNEUMATIQUES DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS

ENTRETIEN DES VÉHICULES, FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, FOURNITURE ET INTERVENTIONS SUR PNEUMATIQUES DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS Fournitures de pièces détachées, entretien et réparations mécaniques et de carrosseries Fournitures et interventions sur pneumatiques

CPV: 50100000 Reparatie, onderhoud en aanverwante diensten voor voertuigen en aanverwante uitrusting, 50112110 Reparatie van voertuigcarrosserieën, 34300000 Onderdelen en toebehoren voor voertuigen en motoren, 34350000 Banden voor normale en zware voertuigen
Deadline:
5 mei 2025 12:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
ENTRETIEN DES VÉHICULES, FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, FOURNITURE ET INTERVENTIONS SUR PNEUMATIQUES DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Toekennende instantie:
MAIRIE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Gunningsnummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ENTRETIEN DES VÉHICULES, FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, FOURNITURE ET INTERVENTIONS SUR PNEUMATIQUES DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Description : ENTRETIEN DES VÉHICULES, FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, FOURNITURE ET INTERVENTIONS SUR PNEUMATIQUES DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Identifiant de la procédure : f10196f6-12f0-4742-bb5e-a08efc07e9be
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations à réaliser interviennent soit sur le site désigné par le titulaire de chacun des marchés soit au Centre Technique Municipal (C.T.M) de la Ville d'Aulnay-sous-Bois. Les fournitures sont livrées au service Mécanique du parc automobile situé au C.T.M. Centre Technique Municipal de la Ville d'Aulnay-sous-Bois 72, Rue Auguste Renoir
Ville : 93600
Code postal : Aulnay-sous-Bois
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 240 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures de pièces détachées, entretien et réparations mécaniques et de carrosseries
Description : Fournitures de pièces détachées, entretien et réparations mécaniques et de carrosseries

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations à réaliser interviennent soit sur le site désigné par le titulaire de chacun des marchés soit au Centre Technique Municipal (C.T.M) de la Ville d'Aulnay-sous-Bois. Les fournitures sont livrées au service Mécanique du parc automobile situé au C.T.M. Centre Technique Municipal de la Ville d'Aulnay-sous-Bois 72, Rue Auguste Renoir
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -
Informations relatives aux délais de recours : Le titulaire dispose d'un délai de deux mois à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l'article 46.3 du CCAG-FCS, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fournitures et interventions sur pneumatiques
Description : Fournitures et interventions sur pneumatiques

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations à réaliser interviennent soit sur le site désigné par le titulaire de chacun des marchés soit au Centre Technique Municipal (C.T.M) de la Ville d'Aulnay-sous-Bois. Les fournitures sont livrées au service Mécanique du parc automobile situé au C.T.M. Centre Technique Municipal de la Ville d'Aulnay-sous-Bois 72, Rue Auguste Renoir
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -
Informations relatives aux délais de recours : Le titulaire dispose d'un délai de deux mois à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l'article 46.3 du CCAG-FCS, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MAIRIE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Numéro d’enregistrement : 21930005000016
Adresse postale : 1 Place de l'Hôtel de Ville
Ville : AULNAY-SOUS-BOIS
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Téléphone : 0148796266
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cbe0d2d6-b8e6-4df2-b34d-d246fc695dc3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 12:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00214962-2025
Numéro de publication au JO S : 66/2025
Date de publication : 03/04/2025