Entretien des espaces verts des cimetières nord de la Ville de Tours

Entretien des espaces verts des cimetières nord de la Ville de Tours Entretien courant du cimetières La Salle Nord-Est Entretien courant du cimetières La Salle Nord-Est Entretien courant du cimetières La Salle Nord-Est Entretien courant du cimetières La Salle Nord-Est Entretien courant du cimetières La Salle Nord-Est

CPV: 98371111 Diensten voor het onderhouden van begraafplaatsen
Deadline:
24 november 2025 12:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
Entretien des espaces verts des cimetières nord de la Ville de Tours
Toekennende instantie:
Ville de Tours
Gunningsnummer:
TOURS_ | DCE_25F014R | 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Tours
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien des espaces verts des cimetières nord de la Ville de Tours
Description : Entretien des espaces verts des cimetières nord de la Ville de Tours
Identifiant de la procédure : b7175b92-82dc-420d-8181-8a6ea5ba71e3
Identifiant interne : TOURS_ | DCE_25F014R | 1
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98371111 Services d'entretien de cimetières

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien courant du cimetière La Salle Nord - Est - Entretien végétal (4.6 ha)
Description : Entretien courant du cimetières La Salle Nord-Est
Identifiant interne : DCE_25F014R_LOT1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98371111 Services d'entretien de cimetières

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Tours
Informations relatives aux délais de recours : Voir réglement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Tours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Entretien courant du cimetière La Salle Nord - Est - Entretien végétal (4.6 ha)
Description : Entretien courant du cimetières La Salle Nord-Est
Identifiant interne : DCE_25F014R_LOT2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98371111 Services d'entretien de cimetières

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Tours
Informations relatives aux délais de recours : Voir réglement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Tours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Entretien courant du cimetière La Salle Nord - Est - Entretien végétal (4.6 ha)
Description : Entretien courant du cimetières La Salle Nord-Est
Identifiant interne : DCE_25F014R_LOT3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98371111 Services d'entretien de cimetières

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Tours
Informations relatives aux délais de recours : Voir réglement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Tours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Entretien courant du cimetière La Salle Nord - Est - Entretien végétal (4.6 ha)
Description : Entretien courant du cimetières La Salle Nord-Est
Identifiant interne : DCE_25F014R_LOT4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98371111 Services d'entretien de cimetières

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Tours
Informations relatives aux délais de recours : Voir réglement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Tours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Entretien courant du cimetière La Salle Nord - Est - Entretien végétal (4.6 ha)
Description : Entretien courant du cimetières La Salle Nord-Est
Identifiant interne : DCE_25F014R_LOT5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98371111 Services d'entretien de cimetières

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Tours
Informations relatives aux délais de recours : Voir réglement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Tours

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Tours
Numéro d’enregistrement : 21370261600011
Adresse postale : 1 à 3 rue des Minimes 37926 TOURS CEDEX 9
Ville : TOURS
Code postal : 37926
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : scp@ville-tours.fr
Téléphone : 0247216000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9IffBNaTXk
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 34156a89-3a6e-4f53-8126-07e4fd41963b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2025 10:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00694775-2025
Numéro de publication au JO S : 203/2025
Date de publication : 22/10/2025