DENREES ALIMENTAIRES SURGELEES

FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES SURGELEES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES FOURNITURE DE VIANDES SURGELEES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES FOURNITURE DE VIANDES DE VOLAILLES SURGELEES POUR 5 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES FOURNITURE DE POISSONS ET CRUSTACES SURGELEES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES FOURNITURE DE PREPARATIONS DIVERSES SURGELEES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES FOURNITURE DE LEGUMES ET …

CPV: 15896000 Diepvriesproducten
Deadline:
13 oktober 2025 16:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
DENREES ALIMENTAIRES SURGELEES
Toekennende instantie:
Grpt de cdes Etab.scolaires et
Gunningsnummer:
LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : DENREES ALIMENTAIRES SURGELEES
Description : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES SURGELEES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant de la procédure : 80c4dcef-8727-4494-9557-8e92a6c2c719
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : VIANDES SURGELEES
Description : FOURNITURE DE VIANDES SURGELEES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : selon le règlement de la consultations
Critère :
Type : Qualité
Description : selon le règlement de la consultations
Critère :
Type : Qualité
Description : selon le règlement de la consultations

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 1 An
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Informations relatives aux délais de recours : délai légal
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui traite les offres : Grpt de cdes Etab.scolaires et

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : VOLAILLES SURGELEES
Description : FOURNITURE DE VIANDES DE VOLAILLES SURGELEES POUR 5 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : selon le règlement de la consultations
Critère :
Type : Qualité
Description : selon le règlement de la consultations
Critère :
Type : Qualité
Description : selon le règlement de la consultations

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 1 An
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Informations relatives aux délais de recours : délai légal
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui traite les offres : Grpt de cdes Etab.scolaires et

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : POISSONS / CRUSTACES SURGELEES
Description : FOURNITURE DE POISSONS ET CRUSTACES SURGELEES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : selon le règlement de la consultations
Critère :
Type : Qualité
Description : selon le règlement de la consultations
Critère :
Type : Qualité
Description : selon le règlement de la consultations

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 1 An
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Informations relatives aux délais de recours : délai légal
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui traite les offres : Grpt de cdes Etab.scolaires et

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : PREPARATIONS DIVERSES SURGELEES
Description : FOURNITURE DE PREPARATIONS DIVERSES SURGELEES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : selon le règlement de la consultations
Critère :
Type : Qualité
Description : selon le règlement de la consultations
Critère :
Type : Qualité
Description : selon le règlement de la consultations

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 1 An
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Informations relatives aux délais de recours : délai légal
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui traite les offres : Grpt de cdes Etab.scolaires et

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : LEGUMES ET CONDIMENTS SURGELES
Description : FOURNITURE DE LEGUMES ET CONDIMENTS SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : selon le règlement de la consultations
Critère :
Type : Qualité
Description : selon le règlement de la consultations
Critère :
Type : Qualité
Description : selon le règlement de la consultations

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 1 An
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Informations relatives aux délais de recours : délai légal
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui traite les offres : Grpt de cdes Etab.scolaires et

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : DESSERTS SURGELES
Description : FOURNITURE DE DESSERTS SURGELES POUR 6 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : selon le règlement de la consultations
Critère :
Type : Qualité
Description : selon le règlement de la consultations
Critère :
Type : Qualité
Description : selon le règlement de la consultations

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 1 An
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Informations relatives aux délais de recours : délai légal
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui traite les offres : Grpt de cdes Etab.scolaires et

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : SURGELES BIO
Description : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES SURGELES BIO POUR 6 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : selon le règlement de la consultations
Critère :
Type : Qualité
Description : selon le règlement de la consultations
Critère :
Type : Qualité
Description : selon le règlement de la consultations

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 1 An
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Informations relatives aux délais de recours : délai légal
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Organisation qui traite les offres : Grpt de cdes Etab.scolaires et

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Grpt de cdes Etab.scolaires et
Numéro d’enregistrement : 19210006300010
Adresse postale : LYCEE CLOS MAIRE B.P. 60229 4 rue des Rôles
Ville : Beaune cedex
Code postal : 21206
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : gest.0210006t@ac-dijon.fr
Téléphone : 0380244000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dc699396-d42f-4122-a1ba-1b52279375b1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/07/2025 08:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00458461-2025
Numéro de publication au JO S : 132/2025
Date de publication : 14/07/2025