Denrées alimentaires

Fourniture et livraison de denrées alimentaires BOF, produits laitiers et desserts Charcuterie Viande fraiche Bœuf/Veau/Agneau Viande fraiche Porc Viande fraiche Volaille/Lapin/Canard Fruits et légumes Surgelés Epicerie et boissons

CPV: 15000000 Voeding, dranken, tabak en aanverwante producten, 15111000 Vlees van runderen, 15112000 Pluimvee, 15113000 Varkensvlees, 15131120 Worstproducten, 15300000 Groenten, fruit en aanverwante producten, 15530000 Boter, 15820000 Beschuit en koekjes; houdbaar gebak en cakes, 15896000 Diepvriesproducten
Deadline:
7 juli 2025 12:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
Denrées alimentaires
Toekennende instantie:
CIAS DE LA CCPCP
Gunningsnummer:
2025-001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CIAS DE LA CCPCP
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Denrées alimentaires
Description : Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Identifiant de la procédure : 335db4cb-9213-4457-9cb1-dc0db30c92fe
Identifiant interne : 2025-001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111000 Viande bovine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : BOF, produits laitiers et desserts
Description : BOF, produits laitiers et desserts
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15530000 Beurre

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui traite les offres : CIAS DE LA CCPCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Charcuterie
Description : Charcuterie
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui traite les offres : CIAS DE LA CCPCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Viande fraiche Bœuf/Veau/Agneau
Description : Viande fraiche Bœuf/Veau/Agneau
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111000 Viande bovine

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui traite les offres : CIAS DE LA CCPCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Viande fraiche Porc
Description : Viande fraiche Porc
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui traite les offres : CIAS DE LA CCPCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Viande fraiche Volaille/Lapin/Canard
Description : Viande fraiche Volaille/Lapin/Canard
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui traite les offres : CIAS DE LA CCPCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fruits et légumes
Description : Fruits et légumes
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui traite les offres : CIAS DE LA CCPCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Surgelés
Description : Surgelés
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui traite les offres : CIAS DE LA CCPCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Epicerie et boissons
Description : Epicerie et boissons
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CIAS DE LA CCPCP -
Organisation qui traite les offres : CIAS DE LA CCPCP -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CIAS DE LA CCPCP
Numéro d’enregistrement : 20007566100021
Adresse postale : 18 RUE DE CHATEAULIN
Ville : Pleyben
Code postal : 29190
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Point de contact : Valérie Kergourlay
Adresse électronique : arh@ehpadpleyben.fr
Téléphone : +33 298867800
Adresse internet : https://www.ccpcp.bzh/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 Ctr de la Motte
Ville : Rennes
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2ca402d9-570b-45ba-837d-9a3f50276047 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 22:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00372318-2025
Numéro de publication au JO S : 109/2025
Date de publication : 10/06/2025