1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Ville de Roanne
DEJEUNER DE NOEL POUR LES SENIORS - ANNEE 2025
Les prestations sont réglées par des prix unitaires Les prestations sont réglées par des prix unitaires
CPV: 55520000 Cateringdiensten
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
DEJEUNER DE NOEL POUR LES SENIORS - ANNEE 2025
Description
:
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure
:
074d740f-390c-4cb1-9eaa-a361592015a9
Identifiant interne
:
2025-FCS-0047
Type de procédure
:
Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55520000
Services traiteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
55520000
Services traiteur
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre
:
DEJEUNER DE NOEL POUR LES SENIORS - ANNEE 2025
Description
:
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne
:
S-PA-56787
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55520000
Services traiteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
55520000
Services traiteur
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Le Tribunal Administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site :
www.telerecours.fr
Référé pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Le Tribunal Administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site :
www.telerecours.fr
Référé pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
40 360
Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
EJPG
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Valeur de l'offre
:
40 360
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25mp977
Titre
:
Dejeuner De Noel Pour Les Seniors - Annee 2025
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
DF383D64-B303-4A63-46ED56AA44591697
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Ville de Roanne
Numéro d’enregistrement
:
23
Adresse postale
:
Place de l'Hôtel de Ville
Ville
:
Roanne
Code postal
:
42328
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Le Maire
Téléphone
:
0477232000
Télécopieur
:
0477232190
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
DF384127-AEE6-301E-D7B4A82E2954EF26
Adresse postale
:
184, rue Duguesclin
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69433
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0487635000
Télécopieur
:
0487635250
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
EJPG
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
56787-1-0-1
Adresse postale
:
43 Rue De Laplatte
Ville
:
Montbrison
Code postal
:
42600
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
f00f3976-4953-45ae-8789-0eed4e29b732
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
09/10/2025
17:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00669810-2025
Numéro de publication au JO S
:
196/2025
Date de publication
:
13/10/2025