CSC- TRANSPORT PUBLIC

l’organisation du transport des élèves et enseignants lors d’excursions, de sorties pédagogiques ou de voyages à l’étranger. l’organisation du transport des élèves et enseignants lors d’excursions, de sorties pédagogiques ou de voyages à l’étranger. l’organisation du transport des élèves et enseignants lors d’excursions, de sorties pédagogiques ou de voyages à …

CPV: 60170000 Verhuur van voertuigen voor personenvervoer met chauffeur
Plaats van uitvoering:
CSC- TRANSPORT PUBLIC
Toekennende instantie:
Enseignement Catholique de Hannut
Gunningsnummer:
ECAH

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Enseignement Catholique de Hannut
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CSC- TRANSPORT PUBLIC
Description : l’organisation du transport des élèves et enseignants lors d’excursions, de sorties pédagogiques ou de voyages à l’étranger.
Identifiant de la procédure : 10c3a91f-0bef-4c29-bfa8-46beb61a0757
Identifiant interne : ECAH
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ECAH - SORTIE SCOLAIRE D UN JOUR
Description : l’organisation du transport des élèves et enseignants lors d’excursions, de sorties pédagogiques ou de voyages à l’étranger.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Illimité

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Enseignement Catholique de Hannut
Informations relatives aux délais de recours : 05/07/2025

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : ECAH - SORTIE SCOLAIRE DE PLUS D'UN JOUR
Description : l’organisation du transport des élèves et enseignants lors d’excursions, de sorties pédagogiques ou de voyages à l’étranger.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Illimité

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Enseignement Catholique de Hannut
Informations relatives aux délais de recours : 05/07/2025

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 120 000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 120 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 35 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Autobus Peeters
Offre :
Identifiant de l’offre : Autobus Peeters-LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 35 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AUTOBUS PEETERS
Date de conclusion du marché : 09/10/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 47 941,39 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 47 941,39 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 85 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Autobus Peeters
Offre :
Identifiant de l’offre : Autobus Peeters-LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 85 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AUTOBUS PEETERS
Date de conclusion du marché : 09/10/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 47 941,39 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 47 941,39 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Enseignement Catholique de Hannut
Numéro d’enregistrement : 0458461689_24321
Adresse postale : Rue de Crehen 1
Ville : Hannut
Code postal : 4280
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Waremme ( BE334 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : achats@ecah.be
Téléphone : 019519477
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Autobus Peeters
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 0417773258_a56e6606-808f-4636-9f07-276243dcc1a8
Adresse postale : Route de Huy 35
Ville : Hannut
Code postal : 4280
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Waremme ( BE334 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@voyages-peeters.be
Téléphone : 019511624
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7804be81-6909-4c86-a863-d046a2d71119 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 14/10/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00677332-2025
Numéro de publication au JO S : 198/2025
Date de publication : 15/10/2025