ACQUISITION DE VEHICULES ET ENGINS

Le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules pour les services évènementiel, parcs et jardins, ateliers municipaux, stade et centre équestre. Fourgon (utilitaire) neuf - ateliers municipaux Petit utilitaire neuf - ateliers municipaux Camion (utilitaire) neuf - parcs et jardins Véhicule de tourisme neuf - parcs et jardins Véhicule …

CPV: 34100000 Motorvoertuigen
Deadline:
27 juni 2025 12:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
ACQUISITION DE VEHICULES ET ENGINS
Toekennende instantie:
COMMUNE DE GRAVELINES
Gunningsnummer:
264

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE GRAVELINES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION DE VEHICULES ET ENGINS
Description : Le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules pour les services évènementiel, parcs et jardins, ateliers municipaux, stade et centre équestre.
Identifiant de la procédure : 5a7626e6-4c0a-4b45-a53c-3111f4ead3a9
Identifiant interne : 264
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Service Régie Urbaine
Ville : GRAVELINES
Code postal : 59820
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 - Fourgon (utilitaire) neuf - ateliers municipaux
Description : Fourgon (utilitaire) neuf - ateliers municipaux

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Options :
Description des options : PSE N°1 obligatoire Reprise d'un véhicule existant - Renault master Reprise en l'état d'un véhicule existant - Renault master immatriculé BG-105-NR, catégorie car 17 places Date de 1ère mise en circulation 28/07/2005

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Service Régie Urbaine
Ville : GRAVELINES
Code postal : 59820
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations /50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison /30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique prenant en considération la performance environnementale de l'offre : performances des véhicules, niveau d'équipements, émission en CO2/pollution /20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 - Petit utilitaire neuf - ateliers municipaux
Description : Petit utilitaire neuf - ateliers municipaux

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Service Régie Urbaine
Ville : GRAVELINES
Code postal : 59820
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations /50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison /30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique prenant en considération la performance environnementale de l'offre : performances des véhicules, niveau d'équipements, émission en CO2/pollution /20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 3 - Camion (utilitaire) neuf - parcs et jardins
Description : Camion (utilitaire) neuf - parcs et jardins

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Options :
Description des options : PSE N°3 obligatoire - Reprise d'un véhicule existant - Renault master Reprise en l'état d'un véhicule existant - Renault master immatriculé 197-CWH-59 Date de 1ère mise en circulation 09/11/2007

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Service Régie Urbaine
Ville : GRAVELINES
Code postal : 59820
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations /50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison /30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique prenant en considération la performance environnementale de l'offre : performances des véhicules, niveau d'équipements, émission en CO2/pollution /20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 4 - Véhicule de tourisme neuf - parcs et jardins
Description : Véhicule de tourisme neuf - parcs et jardins

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Options :
Description des options : PSE N°1 obligatoire - Reprise d'un véhicule existant - Peugeot 206 Reprise en l'état d'un véhicule existant - Peugeot 206 immatriculé AK-700-AM Date de 1ère mise en circulation 18/01/2010

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Service Régie Urbaine
Ville : GRAVELINES
Code postal : 59820
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations /50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison /30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique prenant en considération la performance environnementale de l'offre : performances des véhicules, niveau d'équipements, émission en CO2/pollution /20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT 5 - Véhicule poids lourds neuf - service évènementiel
Description : Véhicule poids lourds neuf - service évènementiel

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Options :
Description des options : PSE N°1 obligatoire - Reprise d'un véhicule existant - Renault camion Reprise en l'état d'un véhicule existant - Renault camion immatriculé CX-694-LK Date de 1ère mise en circulation 2001

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Service Régie Urbaine
Ville : GRAVELINES
Code postal : 59820
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations /50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison /30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique prenant en considération la performance environnementale de l'offre : performances des véhicules, niveau d'équipements, émission en CO2/pollution /20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LOT 6 - Tracteur compact neuf ou occasion récente - stade
Description : Tracteur compact neuf ou occasion récente - stade

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Service Régie Urbaine
Ville : GRAVELINES
Code postal : 59820
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations /50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison /30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique prenant en considération la performance environnementale de l'offre : nombre de kilomètres/d'heures d'utilisation, performances du véhicule, niveau d'équipements, réponse aux normes pollution /20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOT 7 - Remorque plateau neuve ou occasion récente (moins d'un an) - parcs et jardins
Description : Remorque plateau neuve ou occasion récente (moins d'un an) - parcs et jardins

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Service Régie Urbaine
Ville : GRAVELINES
Code postal : 59820
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations /50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison /30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : caractéristiques techniques, niveau d'équipements /20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : LOT 8 - Chargeur télescopique compact neuf - centre équestre
Description : Chargeur télescopique compact neuf - centre équestre

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Service Régie Urbaine
Ville : GRAVELINES
Code postal : 59820
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations /50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison /30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : caractéristiques techniques, niveau d'équipements /20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE DE GRAVELINES
Numéro d’enregistrement : 21590273500012
Adresse postale : COMMUNE DE GRAVELINES PLACE ALBERT DENVERS
Ville : Gravelines
Code postal : 59820
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@ville-gravelines.fr
Téléphone : 0328235952
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire,
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9bdab909-5c5e-4498-bd13-aabb6dcda6e4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/05/2025 15:29 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00345641-2025
Numéro de publication au JO S : 102/2025
Date de publication : 28/05/2025