Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse

Les candidats peuvent présenter au maximum 2 variantes pour les lots n°1 et n°2 (=offres alternatives à la solution de base) qui devront porter exclusivement sur l'un ou l'autre des points suivants : Chaque véhicule et/ou matériel d'occasion devra correspondre aux caractéristiques techniques figurant au Cahier des Clauses Techniques Particulières …

CPV: 34134200 Kipauto's, 34144420 Zoutstrooiers, 34144450 Sproeiwagens
Deadline:
17 november 2025 12:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse
Toekennende instantie:
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Gunningsnummer:
25PARC04

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse
Description : Les candidats peuvent présenter au maximum 2 variantes pour les lots n°1 et n°2 (=offres alternatives à la solution de base) qui devront porter exclusivement sur l'un ou l'autre des points suivants : Chaque véhicule et/ou matériel d'occasion devra correspondre aux caractéristiques techniques figurant au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) du présent marché. Pour les lots n°1 et n°2 : - l'offre de base : 2 véhicules/matériels neufs ; - la variante n°1 : 1 véhicule/matériel neuf et 1 véhicule/matériel d'occasion ; - la variante n°2 : 2 véhicules/matériels d'occasion. Pour le lot n°3 : les variantes ne sont pas autorisées pour ce lot. Pour chaque lot, la durée du marché court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à l'admission complète des fournitures
Identifiant de la procédure : 10eae65e-ebde-4c81-894e-c665c595d2bd
Identifiant interne : 25PARC04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Conseil Departemental De La Creuse - Parc Departemental - Clocher
Ville : Saint Sulpice Le Gueretois
Code postal : 23000
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le délai de validité des offres de 6 mois correspond à 180 jours. Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du Règlement de la Consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2 Camions châssis benne 16T env. 4X2 (neuf ou d'occasion)
Description : 2 Camions châssis benne 16T env. 4X2 (neuf ou d'occasion)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Conseil Departemental De La Creuse - Parc Departemental - Clocher
Ville : Saint Sulpice Le Gueretois
Code postal : 23000
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/01/2026
Durée : 6 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La date de début d'exécution fixée au 09/01/2026 est prévisionnelle. Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité d'exécution (=délai de livraison) le plus court, fixé par l'Acheteur (pour les véhicules d'occasion) ; le délai souhaité d'exécution (= délai de livraison) le plus long, fixé par l'Acheteur, est fixé à 8 mois (pour les véhicules neufs). Le délai contractuel sera celui proposé par le titulaire (inférieur ou supérieur au délai souhaité par l'Acheteur)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (en points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental (nature et qualité des matériaux)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Guéret
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 2 saleuses portées à tapis de 4 m3 (porteur 16T) (neuves ou d'occasion)
Description : 2 saleuses portées à tapis de 4 m3 (porteur 16T) (neuves ou d'occasion)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144420 Saleuses
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Conseil Departemental De La Creuse - Parc Departemental - Clocher
Ville : Saint Sulpice Le Gueretois
Code postal : 23000
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/01/2026
Durée : 6 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La date de début d'exécution fixée au 09/01/2026 est prévisionnelle. Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité d'exécution (=délai de livraison) le plus court, fixé par l'Acheteur (pour les véhicules d'occasion) ; le délai souhaité d'exécution (= délai de livraison) le plus long, fixé par l'Acheteur, est fixé à 8 mois (pour les véhicules neufs). Le délai contractuel sera celui proposé par le titulaire (inférieur ou supérieur au délai souhaité par l'Acheteur)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (en points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental (nature et qualité des matériaux)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Guéret
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : 1 épandeuse de lait de chaux (occasion)
Description : 1 épandeuse de lait de chaux (occasion)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144450 Arroseuses de voirie
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Conseil Departemental De La Creuse - Parc Departemental - Clocher
Ville : Saint Sulpice Le Gueretois
Code postal : 23000
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/01/2026
Durée : 6 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La date de début d'exécution fixée au 09/01/2026 est prévisionnelle. Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité d'exécution (=délai de livraison), fixé par l'Acheteur. Le délai contractuel sera celui proposé par le titulaire (inférieur ou supérieur au délai souhaité par l'Acheteur). Pour ce lot n°3, les variantes ne sont pas autorisées

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (en points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental (nature et qualité des matériaux)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Guéret
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4661695A-9ADF-1D86-BEA2701EC127DE1A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Numéro d’enregistrement : 55869
Adresse postale : Hôtel du département
Ville : Gueret
Code postal : 23011
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Point de contact : SIMONET Valérie
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0544302323
Adresse internet : http://www.creuse.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 466169BD-065A-7B18-A6C82BE90943E834
Adresse postale : 1, cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 466169D7-B047-3528-D597C26277EFE0C7
Adresse postale : 1, cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8fa81ea3-8382-4e96-b8e4-ab3b237389b9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2025 16:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00688202-2025
Numéro de publication au JO S : 201/2025
Date de publication : 20/10/2025