Acquisition de sept (7) véhicules légers médicalisés (VLM) pour le SAMU 31 et prestations associées (entretien, maintenance, assistance)

Acquisition de sept (7) véhicules légers médicalisés (VLM) pour le SAMU 31 et prestations associées (entretien, maintenance, assistance) Acquisition de sept (7) véhicules légers médicalisés (VLM) pour le SAMU 31 et prestations associées (entretien, maintenance, assistance)

CPV: 34144200 Voertuigen voor de hulpdiensten
Deadline:
24 november 2025 12:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
Acquisition de sept (7) véhicules légers médicalisés (VLM) pour le SAMU 31 et prestations associées (entretien, maintenance, assistance)
Toekennende instantie:
31 CHU
Gunningsnummer:
2025-2521

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : 31 CHU
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de sept (7) véhicules légers médicalisés (VLM) pour le SAMU 31 et prestations associées (entretien, maintenance, assistance)
Description : Acquisition de sept (7) véhicules légers médicalisés (VLM) pour le SAMU 31 et prestations associées (entretien, maintenance, assistance)
Identifiant de la procédure : 580e3d21-a7ba-41b9-9686-9319087d6403
Identifiant interne : 2025-2521
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34144200 Véhicules des services de secours

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Toulouse
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2025-2521
Description : Acquisition de sept (7) véhicules légers médicalisés (VLM) pour le SAMU 31 et prestations associées (entretien, maintenance, assistance)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34144200 Véhicules des services de secours

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant ou une quantité maximum de 380 000 € HT. Ce montant s’entend uniquement pour la partie à bons de commande et est valable pour la durée maximale du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/11/2025 23:59 +00:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA de Toulouse

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : 31 CHU
Numéro d’enregistrement : 26310012500016
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Thomas BLEUZET
Adresse électronique : bleuzet.t@chu-toulouse.fr
Téléphone : +33561777281
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 88ea413e-446a-4b30-a7d1-46ee59c536e3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/10/2025 12:49 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00693558-2025
Numéro de publication au JO S : 202/2025
Date de publication : 21/10/2025