Acquisition de produits destinés au traitement des eaux de la Piscine Municipale et de divers bassins

La présente consultation concerne l'acquisition de produits destinés au traitement des eaux de la Piscine Municipale et de divers bassins. La présente consultation concerne l’acquisition de produits Acides, chlores solides, algicides, thiosulfate, stabilisant, floculant liquide, gels nettoyants, chlore liquide, soude liquide La présente consultation concerne l’acquisition de bouteilles de chlore …

CPV: 24311900 Chloor, 24313121 Natriumthiosulfaat, 24311470 Waterstofchloride, 24311520 Natriumhydroxide, 24312220 Natriumhypochloride
Plaats van uitvoering:
Acquisition de produits destinés au traitement des eaux de la Piscine Municipale et de divers bassins
Toekennende instantie:
Ville d'Antibes (06)
Gunningsnummer:
25F114

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Antibes (06)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de produits destinés au traitement des eaux de la Piscine Municipale et de divers bassins
Description : La présente consultation concerne l'acquisition de produits destinés au traitement des eaux de la Piscine Municipale et de divers bassins.
Identifiant de la procédure : 742837b8-312c-4fac-8a31-a93b04ebfa57
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24311900 Chlore
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24311900 Chlore
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24313121 Thiosulfate de sodium
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24311470 Chlorure d'hydrogène

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade Nautique - 210, avenue Jules Grec
Ville : Antibes
Code postal : 06600
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Produits non gazeux
Description : La présente consultation concerne l’acquisition de produits Acides, chlores solides, algicides, thiosulfate, stabilisant, floculant liquide, gels nettoyants, chlore liquide, soude liquide
Identifiant interne : 25F114

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24311470 Chlorure d'hydrogène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24311900 Chlore
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24311520 Hydroxyde de sodium
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24312220 Hypochlorite de sodium
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2026. L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 49 350 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 105 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Se référer au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 95
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l’environnement
Description : Se référer au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA) Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire. Réglementation générale sur la protection des données personnelles Conformément aux articles 12, 13 et 14 du Règlement Européen Général sur la Protection des Données Personnelles du 27 avril 2016 et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, et eu égard à l’article 6 de ce même règlement dispensant l’acheteur public de demander de façon expresse l’autorisation de recueillir et des traiter les données personnelles lorsque ce traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci; le candidat dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement (dans la limite de la durée légale d’archivage) et de portabilité de ses données mais également d’un droit à définir des directives relatives au sort de ses données à l’issue de leur utilisation ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de ses données. Pour ce faire, le candidat adressera une demande auprès du Délégué à la Protection des Données de la Commune d’Antibes Juan les Pins accompagnée d’une pièce d’identité à jour : par mail à rgpd@ville-antibes.fr ou par courrier au Délégué à la Protection des Données – Mairie d’Antibes Juan les Pins – Cours Masséna – 06600 Antibes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA) Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire. Réglementation générale sur la protection des données personnelles Conformément aux articles 12, 13 et 14 du Règlement Européen Général sur la Protection des Données Personnelles du 27 avril 2016 et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, et eu égard à l’article 6 de ce même règlement dispensant l’acheteur public de demander de façon expresse l’autorisation de recueillir et des traiter les données personnelles lorsque ce traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci; le candidat dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement (dans la limite de la durée légale d’archivage) et de portabilité de ses données mais également d’un droit à définir des directives relatives au sort de ses données à l’issue de leur utilisation ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de ses données. Pour ce faire, le candidat adressera une demande auprès du Délégué à la Protection des Données de la Commune d’Antibes Juan les Pins accompagnée d’une pièce d’identité à jour : par mail à rgpd@ville-antibes.fr ou par courrier au Délégué à la Protection des Données – Mairie d’Antibes Juan les Pins – Cours Masséna – 06600 Antibes.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville d'Antibes (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Bouteilles de chlore gazeux (49 kg)
Description : La présente consultation concerne l’acquisition de bouteilles de chlore gazeux (49 kg)
Identifiant interne : 25F115

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24311900 Chlore
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2026. L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 48 600 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 105 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Se référer au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 95
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l’environnement
Description : Se référer au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Article 8 : Clauses complémentaires Voies et délais de recours Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA) Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire. Réglementation générale sur la protection des données personnelles Conformément aux articles 12, 13 et 14 du Règlement Européen Général sur la Protection des Données Personnelles du 27 avril 2016 et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, et eu égard à l’article 6 de ce même règlement dispensant l’acheteur public de demander de façon expresse l’autorisation de recueillir et des traiter les données personnelles lorsque ce traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci; le candidat dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement (dans la limite de la durée légale d’archivage) et de portabilité de ses données mais également d’un droit à définir des directives relatives au sort de ses données à l’issue de leur utilisation ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de ses données. Pour ce faire, le candidat adressera une demande auprès du Délégué à la Protection des Données de la Commune d’Antibes Juan les Pins accompagnée d’une pièce d’identité à jour : par mail à rgpd@ville-antibes.fr ou par courrier au Délégué à la Protection des Données – Mairie d’Antibes Juan les Pins – Cours Masséna – 06600 Antibes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Article 8 : Clauses complémentaires Voies et délais de recours Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA) Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire. Réglementation générale sur la protection des données personnelles Conformément aux articles 12, 13 et 14 du Règlement Européen Général sur la Protection des Données Personnelles du 27 avril 2016 et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, et eu égard à l’article 6 de ce même règlement dispensant l’acheteur public de demander de façon expresse l’autorisation de recueillir et des traiter les données personnelles lorsque ce traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci; le candidat dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement (dans la limite de la durée légale d’archivage) et de portabilité de ses données mais également d’un droit à définir des directives relatives au sort de ses données à l’issue de leur utilisation ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de ses données. Pour ce faire, le candidat adressera une demande auprès du Délégué à la Protection des Données de la Commune d’Antibes Juan les Pins accompagnée d’une pièce d’identité à jour : par mail à rgpd@ville-antibes.fr ou par courrier au Délégué à la Protection des Données – Mairie d’Antibes Juan les Pins – Cours Masséna – 06600 Antibes.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville d'Antibes (06)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 210 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 210 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 105 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BAYROL FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : BAYROL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 105 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25F114
Date de conclusion du marché : 02/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 378123-2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Antibes (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 105 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GAZECHIM
Offre :
Identifiant de l’offre : GAZECHIM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 105 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25F115
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 378123-2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Antibes (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville d'Antibes (06)
Numéro d’enregistrement : 21060004500012
Adresse postale : Hôtel de Ville Cours Masséna - CS 82205
Ville : Antibes Juan Les Pins Cedex
Code postal : 06606
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Téléphone : +33 049290528
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.antibes-juanlespins.com
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Ville : Nice
Code postal : 06600
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BAYROL FRANCE
Numéro d’enregistrement : 30697942800050
Ville : DARDILY CEDEX
Code postal : 69572
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@bayrol.eu
Téléphone : +33 472532360
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : GAZECHIM
Numéro d’enregistrement : 54292008700195
Ville : BEZIERS
Code postal : 34500
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : gaz@gazechim.fr
Téléphone : +33 467495500
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cea79300-d444-4435-8641-ec815c68e19f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 15:32 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00671251-2025
Numéro de publication au JO S : 196/2025
Date de publication : 13/10/2025