Acquisition de pièces détachées neuves pour véhicules poids lourds en 2025 (éventuellement reconductible en 2026,2027 et 2028)

Cette consultation est consécutive à une décision de déclaration sans suite pour un motif d'intérêt général d'une première procédure pour le même marché. Cette consultation est consécutive à une décision de déclaration sans suite pour un motif d'intérêt général d'une première procédure pour le même marché. Cette consultation est consécutive …

CPV: 34300000 Onderdelen en toebehoren voor voertuigen en motoren
Deadline:
17 november 2025 12:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
Acquisition de pièces détachées neuves pour véhicules poids lourds en 2025 (éventuellement reconductible en 2026,2027 et 2028)
Toekennende instantie:
Mairie de Vitry-sur-Seine - Service des marchés publics 437
Gunningsnummer:
2500038

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Vitry-sur-Seine - Service des marchés publics 437
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de pièces détachées neuves pour véhicules poids lourds en 2025 (éventuellement reconductible en 2026,2027 et 2028)
Description : Cette consultation est consécutive à une décision de déclaration sans suite pour un motif d'intérêt général d'une première procédure pour le même marché.
Identifiant de la procédure : 2b2977fd-6fd4-4b22-aac4-cb1e1cee18a8
Identifiant interne : 2500038
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pièces détachées neuves pour véhicules poids lourds de marque Renault
Description : Cette consultation est consécutive à une décision de déclaration sans suite pour un motif d'intérêt général d'une première procédure pour le même marché.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Options :
Description des options : La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l’intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du contrat. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois : soit à sa date anniversaire, soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Vitry-sur-seine
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire alloti, fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément à l’article L. 2125-1 et aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique dont les montants annuels sont les suivants : sans montant minimum - Montant maximum 30 000 € HT

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Vitry-sur-Seine - Service des marchés publics 437
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Vitry-sur-Seine - Service des marchés publics 437
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Vitry-sur-Seine - Service des marchés publics 437
Organisation qui traite les offres : Mairie de Vitry-sur-Seine - Service des marchés publics 437

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Pièces détachées neuves pour véhicules poids lourds multimarques
Description : Cette consultation est consécutive à une décision de déclaration sans suite pour un motif d'intérêt général d'une première procédure pour le même marché.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Options :
Description des options : La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l’intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du contrat. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois : soit à sa date anniversaire, soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Vitry-sur-seine
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire alloti, fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément à l’article L. 2125-1 et aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique dont les montants annuels sont les suivants : montant minimum : 4 166,67 € HT - Montant maximum: 42 000 € HT

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document unique de marché européen (DUME)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Vitry-sur-Seine - Service des marchés publics 437
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Vitry-sur-Seine - Service des marchés publics 437
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Vitry-sur-Seine - Service des marchés publics 437
Organisation qui traite les offres : Mairie de Vitry-sur-Seine - Service des marchés publics 437

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Vitry-sur-Seine - Service des marchés publics 437
Numéro d’enregistrement : 21940081900575
Adresse postale : 2 avenue Youri Gagarine
Ville : Vitry-sur-seine
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Gildas GOGOHNGA
Adresse électronique : gildas.gogohnga@mairie-vitry94.fr
Téléphone : +33 146828252
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770001000016
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle, case postale n°8630
Ville : Melun cedex
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 230af2e7-3ff7-4a6f-9d66-340077352bfc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2025 15:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00682109-2025
Numéro de publication au JO S : 199/2025
Date de publication : 16/10/2025