Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics

Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Matériel portatif thermique pour les espaces verts, accessoires et pièces …

CPV: 16311100 Maaimachines voor gazons, parken of sportvelden, 44512600 Gereedschap voor wegenwerken, 34223300 Aanhangwagens, 16310000 Maaimachines, 44512930 Draagbaar opbergsysteem voor gereedschap, 16311000 Grasmaaiers
Plaats van uitvoering:
Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Toekennende instantie:
Mairie de Besançon
Gunningsnummer:
2025-FCS-PAL-0014

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Besançon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Besançon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Grand Besançon Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : SYBERT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Identifiant de la procédure : 5946960d-f7b7-435f-aa39-092109ea48e3
Identifiant interne : 2025-FCS-PAL-0014
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 272 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Matériel portatif thermique pour les espaces verts, accessoires et pièces de rechange
Description : Matériel portatif thermique pour les espaces verts, accessoires et pièces de rechange<br/>
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 250246-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Matériel portatif électrique pour les espaces verts, accessoires et pièces de rechange
Description : Matériel portatif électrique pour les espaces verts, accessoires et pièces de rechange<br/>
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 250246-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Matériel portatif ou sur remorque de travaux publics, accessoires et pièces de rechange
Description : Matériel portatif ou sur remorque de travaux publics, accessoires et pièces de rechange<br/>
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44512600 Outils pour travaux routiers

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 250246-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Remorque d'un PTAC <3,5 tonnes, accessoires et pièces de rechange
Description : Remorque d'un PTAC <3,5 tonnes, accessoires et pièces de rechange<br/>
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34223300 Remorques

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 250246-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Matériel agricole tracté et forestier, accessoires et pièces de rechange
Description : Matériel agricole tracté et forestier, accessoires et pièces de rechange<br/>
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16310000 Faucheuses

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 250246-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Petit matériel d'espaces verts sur tracteur ou porte-outils
Description : Petit matériel d'espaces verts sur tracteur ou porte-outils<br/>
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44512930 Porte-outils

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 250246-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Matériel autoporté ou radiocommandé, accessoires et pièces de rechange
Description : Matériel autoporté ou radiocommandé, accessoires et pièces de rechange<br/>
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 250246-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Matériel Espaces verts spécifiques, accessoires et pièces de rechange
Description : Matériel Espaces verts spécifiques, accessoires et pièces de rechange<br/>
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 250246-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3 272 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 272 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS DEMETERRE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 30 744 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913863
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SARL HORIZON VERT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 29 613,84 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913863
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 29 721,62 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913863
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 272 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 51 442,69 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913864
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SAS DEMETERRE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 49 544 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913864
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SARL HORIZON VERT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 49 345,28 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913864
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 272 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LUDO MATERIEL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 99 894 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913866
Titre : Matériel portatif ou sur remorque de travaux publics, accessoires et pièces de rechange
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 272 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 15 851,92 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913867
Titre : Remorque d'un Ptac <3,5 tonnes, accessoires et pièces de rechange
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 272 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 87 387,17 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913868
Titre : Matériel agricole tracté et forestier, accessoires et pièces de rechange
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 272 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 96 745,7 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913869
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SAS DEMETERRE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 92 675,8 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913869
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 272 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS DEMETERRE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 81 600 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913870
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 102 348,33 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913870
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SARL HORIZON VERT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 114 066 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913870
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 272 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS DEMETERRE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 115 280 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913871
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 88 848 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913871
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SARL HORIZON VERT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 138 970,88 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913871
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1695D49F-A962-2469-01A71E56BC669AC4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Besançon
Numéro d’enregistrement : 65130
Adresse postale : 2, rue Megevand
Ville : Besancon
Code postal : 25034
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : VIGNOT Anne
Adresse électronique : commande.publique@grandbesancon.fr
Téléphone : 0381615050
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ville de Besançon
Numéro d’enregistrement : 1695D4C8-919D-39D7-C154C1567A178E40
Adresse postale : Cam2 2 rue Mégevand, null
Ville : Besancon
Code postal : 25034
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : besancon@besancon.fr
Téléphone : 0381615050
Télécopieur : 0381615099
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Grand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement : 1695D4DC-E757-56BB-78F724E9E1BAF61C
Adresse postale : Grand Besançon Métropole 4 rue Gabriel Plançon, null
Ville : Besancon
Code postal : 25043
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : agglomeration@grandbesancon.fr
Téléphone : 0381878889
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SYBERT
Numéro d’enregistrement : 1695D4F0-BD41-7F73-27F879BA92901407
Adresse postale : Sybert 4 rue Gabriel Plançon, null
Ville : Besancon
Code postal : 25043
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sybert.fr
Téléphone : 0381878936
Télécopieur : 0381878941
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 1695D501-B4CC-F8D2-C6003264A7181274
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 1695D513-09F8-9305-ED7EE7991C70F098
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SAS DEMETERRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-1-1
Adresse postale : 5 rue de l'industrie
Ville : Saone
Code postal : 25660
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : v.gida@demeterre.com
Téléphone : 0381557373
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-2-1
Adresse postale : 15 rue des métiers
Ville : St Germain Du Bois
Code postal : 71330
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : sylvain.melot@jardival.fr
Téléphone : 0620963587
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0010

Nom officiel : LUDO MATERIEL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-3-1
Adresse postale : 7 rue du chêne
Ville : Franois
Code postal : 25770
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : ludomat.ludovic@orange.fr
Téléphone : 0381250949
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0011

Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-4-1
Adresse postale : 15 rue des métiers
Ville : St Germain Du Bois
Code postal : 71330
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : sylvain.melot@jardival.fr
Téléphone : 0620963587
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0012

Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-5-1
Adresse postale : 15 rue des métiers
Ville : St Germain Du Bois
Code postal : 71330
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : sylvain.melot@jardival.fr
Téléphone : 0620963587
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0013

Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-6-1
Adresse postale : 15 rue des métiers
Ville : T Germain Du Bois
Code postal : 71330
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : sylvain.melot@jardival.fr
Téléphone : 0620963587
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0014

Nom officiel : SAS DEMETERRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-7-1
Adresse postale : 5 rue de l'industrie
Ville : Saone
Code postal : 25660
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : v.gida@demeterre.com
Téléphone : 0381557373
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0015

Nom officiel : SAS DEMETERRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-8-1
Adresse postale : 5 rue de l'industrie
Ville : Saone
Code postal : 25660
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : v.gida@demeterre.com
Téléphone : 0381557373
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0016

Nom officiel : SARL HORIZON VERT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-1-2
Adresse postale : 1 rue du port
Ville : Exincourt
Code postal : 25400
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : philippe@horizon-vert.com
Téléphone : 0381943217
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0017

Nom officiel : SAS DEMETERRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-2-2
Adresse postale : 5 rue de l'industrie
Ville : Saone
Code postal : 25660
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : v.gida@demeterre.com
Téléphone : 0381557373
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0018

Nom officiel : SAS DEMETERRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-6-2
Adresse postale : 5 rue de l'industrie
Ville : Saone
Code postal : 25660
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : v.gida@demeterre.com
Téléphone : 0381557373
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0019

Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-7-2
Adresse postale : 15 rue des métiers
Ville : St Germain Du Bois
Code postal : 71330
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : sylvain.melot@jardival.fr
Téléphone : 0620963587
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0020

Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-8-2
Adresse postale : 15 rue des métiers
Ville : St Germain Du Bois
Code postal : 71330
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : sylvain.melot@jardival.fr
Téléphone : 0620963587
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0021

Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-1-3
Adresse postale : 15 rue des métiers
Ville : St Germain Du Bois
Code postal : 71330
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : sylvain.melot@jardival.fr
Téléphone : 0620963587
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0022

Nom officiel : SARL HORIZON VERT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-2-3
Adresse postale : 1 rue du port
Ville : Exincourt
Code postal : 25400
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : philippe@horizon-vert.com
Téléphone : 0381943217
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0023

Nom officiel : SARL HORIZON VERT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-7-3
Adresse postale : 1 rue du port
Ville : Exincourt
Code postal : 25400
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : philippe@horizon-vert.com
Téléphone : 0381943217
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0024

Nom officiel : SARL HORIZON VERT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-8-3
Adresse postale : 1 rue du port
Ville : Exincourt
Code postal : 25400
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : philippe@horizon-vert.com
Téléphone : 0381943217
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ec2176fc-4966-4e3b-96ac-478a881bba21 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/10/2025 17:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00694691-2025
Numéro de publication au JO S : 203/2025
Date de publication : 22/10/2025