Acquisition de fournitures spécifiques de conservation pour les services de la Ville de Marseille

Acquisition de fournitures spécifiques de conservation pour les services de la Ville de Marseille Boîtes de conservation pour registres et dossiers d'archives Chemises, enveloppes, pochettes et feuilles de conservation pour documents d'archives standard Boîtes, pochettes et feuilles de conservation pour documents iconographiques et spécifiques Petit matériel de conservation d'archives Boîtes …

CPV: 39300000 Diverse uitrusting
Deadline:
15 januari 2026 16:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
Acquisition de fournitures spécifiques de conservation pour les services de la Ville de Marseille
Toekennende instantie:
Ville de Marseille
Gunningsnummer:
25_2223

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Marseille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de fournitures spécifiques de conservation pour les services de la Ville de Marseille
Description : Acquisition de fournitures spécifiques de conservation pour les services de la Ville de Marseille
Identifiant de la procédure : d1c0c9a6-f134-4f68-935f-804139675b3b
Identifiant interne : 25_2223
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document unique de marché européen (DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Boîtes de conservation pour registres et dossiers d'archives
Description : Boîtes de conservation pour registres et dossiers d'archives
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document unique de marché européen (DUME)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/01/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Marseille
Organisation qui traite les offres : Ville de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Chemises, enveloppes, pochettes et feuilles de conservation pour documents d'archives standard
Description : Chemises, enveloppes, pochettes et feuilles de conservation pour documents d'archives standard
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document unique de marché européen (DUME)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/01/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Marseille
Organisation qui traite les offres : Ville de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Boîtes, pochettes et feuilles de conservation pour documents iconographiques et spécifiques
Description : Boîtes, pochettes et feuilles de conservation pour documents iconographiques et spécifiques
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document unique de marché européen (DUME)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/01/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Marseille
Organisation qui traite les offres : Ville de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Petit matériel de conservation
Description : Petit matériel de conservation d'archives
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document unique de marché européen (DUME)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/01/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Marseille
Organisation qui traite les offres : Ville de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Boîtes et feuilles de conservation pour documents et objets muséaux
Description : Boîtes et feuilles de conservation pour documents et objets muséaux
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document unique de marché européen (DUME)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/01/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Marseille
Organisation qui traite les offres : Ville de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Boîtes et conditionnement pour collections entomologiques
Description : Boîtes et conditionnement pour collections entomologiques
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document unique de marché européen (DUME)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/01/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Marseille
Organisation qui traite les offres : Ville de Marseille

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Marseille
Numéro d’enregistrement : 21130055306286
Adresse postale : Hôtel de Ville-Quai du port
Ville : Marseille Cedex 20
Code postal : 13233
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Ville de Marseille
Adresse électronique : dgac-archives@marseille.fr
Téléphone : +33 491553375
Adresse internet : www.marseille.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 Rue Jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d5b8b2aa-d902-48e6-a398-4cad9dcb3dd1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/10/2025 10:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00690728-2025
Numéro de publication au JO S : 202/2025
Date de publication : 21/10/2025