Accord-cadre pour l'acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ ou de pièces de rechange

L'accord cadre a pour objet l'acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ou de pièces détachées. L'accord cadre a pour objet l'acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ou de pièces détachées.

CPV: 34430000 Fietsen, 34432000 Onderdelen en toebehoren voor fietsen
Plaats van uitvoering:
Accord-cadre pour l'acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ ou de pièces de rechange
Toekennende instantie:
Centrale d'Achat du Transport Public
Gunningsnummer:
2025-28

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centrale d'Achat du Transport Public
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre pour l'acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ ou de pièces de rechange
Description : L'accord cadre a pour objet l'acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ou de pièces détachées.
Identifiant de la procédure : c07bbe06-95a6-4ab4-87fd-e94eaa6934bc
Avis précédent : b5a787b2-e335-4ad9-ad33-296fc8c91c13-01
Identifiant interne : 2025-28
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Il est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP. Lieux d'exécution : Union européenne et pays membres de l'AMP La valeur estimative est indiquée à titre indicatif et ne constitue pas un montant minimum.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où dans l’Espace économique européen

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ ou de pièces de rechange
Description : L'accord cadre a pour objet l'acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ou de pièces détachées.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés dans l'offre. Le Règlement de la consultation précise les modalités de la remise de ceux-ci. Il s'agit de la relance du marché 2025-13 qui a été déclaré sans suite.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Jugé au regard du montant total des onglets BPU " vélos " et " divers " du CCTPF en fonction des quantités et des prix associés TTC indiqués dans la colonne DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Essai des vélos
Description : Jugé au regard d'une pluralité de critères sur la base des échantillons fournis par les soumissionnaire.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Jugé au regard d'une pluralité de critères sur la base des informations renseignées par le soumissionnaire.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)). Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché : Centrale d'Achat du Transport Public

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 20 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARCADE CYCLES
Offre :
Identifiant de l’offre : 674880
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-28
Date de conclusion du marché : 13/10/2025
Organisation qui signe le marché : Centrale d'Achat du Transport Public

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d’enregistrement : 53953788600035
Adresse postale : 23 rue Daviel
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : thibault.ledonge@catp.fr
Téléphone : +33 184831585
Adresse internet : https://www.catp.fr
Profil de l’acheteur : https://catp.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du tribunal de Paris
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ARCADE CYCLES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 40161208000036
Adresse postale : 41 Rue Pierre Allut
Ville : LA ROCHE SUR YON
Code postal : 85000
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7dc05867-4720-47bd-a54b-f6682aee82fc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2025 15:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00694180-2025
Numéro de publication au JO S : 203/2025
Date de publication : 22/10/2025