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ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX DE RECONNAISSANCE DE SOLS - ETUDES GEOTECHNIQUES ET GEOLOGIQUES

Le présent appel d?offres ouvert est lancé pour la passation d?un accord-cadre de missions géotechniques et géologiques (études et travaux) en vue de la réalisation de travaux sur les ouvrages existants ou à construire du Syndicat des Eaux d?Ile-de-France (SEDIF). Elles comprennent essentiellement : ? Les missions géotechniques suivantes telles …

CPV: 71332000 Geotechnische diensten, 45111250 Uitvoering van bodemonderzoek

Plaats van uitvoering:

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX DE RECONNAISSANCE DE SOLS - ETUDES GEOTECHNIQUES ET GEOLOGIQUES

Toekennende instantie:

Syndicat des eaux d'ile de france

Gunningsnummer:

2024_STCA_01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat des eaux d'ile de france

Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX DE RECONNAISSANCE DE SOLS - ETUDES GEOTECHNIQUES ET GEOLOGIQUES

Description : Le présent appel d?offres ouvert est lancé pour la passation d?un accord-cadre de missions géotechniques et géologiques (études et travaux) en vue de la réalisation de travaux sur les ouvrages existants ou à construire du Syndicat des Eaux d?Ile-de-France (SEDIF). Elles comprennent essentiellement : ? Les missions géotechniques suivantes telles qu?elles sont définies dans la norme NF P 94-500 dans sa version en date de novembre 2013 : missions G1 (étude géotechnique préalable, avec une phase étude de site (ES) et une phase principes généraux de construction (PGC)) ; G2 (étude géotechnique de conception, avec une phase avant-projet (AVP), une phase projet (PRO) et une phase DCE/ACT) ; G4 (supervision géotechnique d?exécution), G5 (diagnostic géotechnique), ? Les études d?évaluation de la corrosivité des sols, ? Les prestations de reconnaissance de sol (investigations géophysiques et hydrogéologiques), y compris la recherche des vides et des pollutions éventuelles.

Identifiant de la procédure : 8c56fab3-97d2-4fab-a0f5-ed98134321fe

Avis précédent : c9449f68-8ec4-4923-961a-46f3b1e827aa-01

Identifiant interne : 2024_STCA_01

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande comportant deux lots. Le montant maximum annuel pour chaque lot est de 1 000 000 € H.T. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois. Une même entreprise pourra candidater aux deux lots mais ne pourra pas se voir attribuer plus d'un lot dans le cadre de la présente consultation, les règles d'attribution sont précisées à l'article 5.3.2 du règlement de consultation.

Base juridique :

Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Secteur Nord

Description : Lot Géographique Nord regroupant 70 communes: Andilly, Argenteuil, Aubervilliers, Aulnay-sous-Bois, Auvers-sur-Oise, Beauchamp, Bessancourt, Béthemont-la-Forêt, Bezons, Butry-sur-Oise, Chauvry, Clichy-la-Garenne, Clichy-sous-Bois, Cormeilles-en-Parisis, Coubron, Deuil-la-Barre, Domont, Drancy, Dugny, Eaubonne, Ecouen, Enghien-les-Bains, Epinay-sur-Seine, Ermont, Franconville, Frépillon, Groslay, Herblay, Houilles, La Courneuve, La Frette-sur-Seine, Le Bourget, Le Plessis-Bouchard, Le Raincy, Le-Mesnil-le-Roi, Les-Pavillons-sous-Bois, Levallois-Perret, L'Ile Saint-Denis, Livry-Gargan, Margency, Mériel, Méry-sur-Oise, Montigny-les-Cormeilles, Montlignon, Montmagny, Montmorency, Neuilly-sur-Seine, Pierrefitte-sur-Seine, Pierrelaye, Piscop, Puteaux, Saint-Brice-sous-Forêt, Saint-Denis, Saint-Gratien, Saint- Leu-la-Forêt, Saint-Ouen, Saint-Prix, Sannois, Sarcelles, Sartrouville, Sevran, Soisy-sous-Montmorency, Stains, Taverny, Valmondois, Vaujours, Villeparisis, Villetaneuse, Villiers-Adam,

Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique

Options :

Description des options : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande dont le montant maximum par lot est de 1 000 000 € H.T. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Le prix de l'offre sera apprécié selon le DQE global qui correspond à une estimation générale de la réalité du marché sur une année (non contractuel) sur un lot

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique appréciée au regard de l'analyse du dossier remis à l'appui de l'offre selon l'article 3.4.2 du règlement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 70

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat des eaux d'ile de france -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat des eaux d'ile de france -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Syndicat des eaux d'ile de france -

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Syndicat des eaux d'ile de france

Organisation qui exécute le paiement : Syndicat des eaux d'ile de france

Organisation qui signe le marché : Syndicat des eaux d'ile de france

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 2 : Secteur Sud

Description : Lot Géographique Sud regroupant 63 communes : Ablon-sur-Seine, Alfortville, Antony, Athis-Mons, Bagneux, Bièvres, Boulogne-Billancourt, Bourg-la-Reine, Brou-sur-Chantereine, Bry-sur-Marne, Champigny-sur-Marne, Charenton-le-Pont, Châtenay-Malabry, Châtillon, Chaville, Chelles, Chennevières-sur-Marne, Choisy-le-Roi, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Fontenay-sous-Bois, Gagny, Gournay-sur-Marne, Igny, Issy-les-Moulineaux, Joinville-le-Pont, Jouy-en-Josas, Juvisy-sur-Orge, L'Haÿ-les-Roses, Le Plessis-Robinson, Le-Perreux-sur-Marne, Les Loges-en-Josas, Maisons-Alfort, Malakoff, Massy, Meudon, Montfermeil, Montrouge, Neuilly-Plaisance, Neuilly-sur-Marne, Nogent-sur-Marne, Noisy-le-Grand, Palaiseau, Rosny-sous-Bois, Rungis, Saint-Mandé, Saint-Maur-des-Fossés, Saint-Maurice, Seine-Port, Sceaux, Sèvres, Thiais, Vaires-sur-Marne, Vanves, Vélizy-Villacoublay, Verrières-le-Buisson, Villejuif, Villemomble, Villeneuve-le-Roi, Villiers-sur-Marne, Vincennes, Viroflay, Wissous.

Identifiant interne : Lot 2