Accord-cadre à bons de commande pour les prestations : « Maintenance et Exploitation d’un ensemble de parcs d’Éclairage Public ».

Maintenance et exploitation d'un ensemble de parcs d'éclairage public Communautés de communes : Deux vallées vertes, Pays de Montbéliard Agglomération, Sancey Belleherbe, Doubs Baumois, Pays de Maîche, Pays de Villersexel (côté Doubs), Pays d’Héricourt (côté Doubs), Grand Besançon Métropole, Val Marnaysien (côté Doubs) Communautés de communes : Loue Lison, Portes …

CPV: 34993000 Straatverlichting
Plaats van uitvoering:
Accord-cadre à bons de commande pour les prestations : « Maintenance et Exploitation d’un ensemble de parcs d’Éclairage Public ».
Toekennende instantie:
Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
Gunningsnummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande pour les prestations : « Maintenance et Exploitation d’un ensemble de parcs d’Éclairage Public ».
Description : Maintenance et exploitation d'un ensemble de parcs d'éclairage public
Identifiant de la procédure : e3fa7e21-bab6-415f-830f-a4903a8cf98f
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34993000 Éclairage public

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT NORD
Description : Communautés de communes : Deux vallées vertes, Pays de Montbéliard Agglomération, Sancey Belleherbe, Doubs Baumois, Pays de Maîche, Pays de Villersexel (côté Doubs), Pays d’Héricourt (côté Doubs), Grand Besançon Métropole, Val Marnaysien (côté Doubs)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34993000 Éclairage public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 60 points sur 100
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire technique, social, environnemental - 40 points sur 100
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT SUD
Description : Communautés de communes : Loue Lison, Portes du Haut Doubs, Plateau de Russey, Val de Morteau, Altitude 800, Pays de Montbenoît, Grand Pontarlier, Lacs et montagnes du Haut Doubs

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34993000 Éclairage public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 60 points sur 100
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire technique, social, environnemental - 40 points sur 100
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 8 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CITEOS BESANCON
Offre :
Identifiant de l’offre : CITEOS BESANCON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202501MEEPN
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2025
Date de conclusion du marché : 16/09/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : CITEOS BESANCON
Nom officiel : BALOSSI MARGUET
Offre :
Identifiant de l’offre : CITEOS BALOSSI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202501MEEPS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2025
Date de conclusion du marché : 16/09/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
Numéro d’enregistrement : 25250828800047
Adresse postale : 33 rue Clément Marot
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : technique@syded.fr
Téléphone : +33 381817303
Télécopieur : +33 381817307
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.syded.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 34276109500013
Ville : Besançon
Code postal : 25004
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : +33 038182600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CITEOS BESANCON
Numéro d’enregistrement : 67555024800065
Ville : ECOLE VALENTIN
Code postal : 25480
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.besancon@citeos.com
Téléphone : +33 381215444
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : BALOSSI MARGUET
Numéro d’enregistrement : 32313892500033
Ville : MORTEAU
Code postal : 25500
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : balossi@balossimarguet.fr
Téléphone : +33 381676820
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 06db4604-dab4-40ca-8744-31077b21c7f7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/10/2025 16:11 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00654830-2025
Numéro de publication au JO S : 192/2025
Date de publication : 07/10/2025