Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'entretien et de réparation ou de travaux de rénovation et d'amélioration sur les routes, voiries et plates-formes aéronautiques

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'entretien et de réparation ou de travaux de rénovation et d'amélioration sur les routes, voiries et plates-formes aéronautiques USID de Nancy - toutes emprises - ACBC VRD USID de Saint-Dizier - toutes emprises - ACBC VRD USID de Verdun …

CPV: 45200000 Volledige of gedeeltelijke bouw- en civieltechnische werkzaamheden
Plaats van uitvoering:
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'entretien et de réparation ou de travaux de rénovation et d'amélioration sur les routes, voiries et plates-formes aéronautiques
Toekennende instantie:
SID NE
Gunningsnummer:
DAF_2024_001093

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SID NE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'entretien et de réparation ou de travaux de rénovation et d'amélioration sur les routes, voiries et plates-formes aéronautiques
Description : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'entretien et de réparation ou de travaux de rénovation et d'amélioration sur les routes, voiries et plates-formes aéronautiques
Identifiant de la procédure : 5e8f0b9f-81a0-4b7c-8d50-a926236ced07
Identifiant interne : DAF_2024_001093
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : USID de Nancy - toutes emprises
Description : USID de Nancy - toutes emprises - ACBC VRD
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/08/2025
Date de fin de durée : 17/08/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : SID NE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : USID de Saint-Dizier - toutes emprises
Description : USID de Saint-Dizier - toutes emprises - ACBC VRD
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/08/2025
Date de fin de durée : 17/08/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : SID NE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : USID de Verdun - toutes emprises
Description : USID de Verdun - toutes emprises - ACBC VRD
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/08/2025
Date de fin de durée : 18/08/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : SID NE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : USID de Lille - toutes emprises
Description : USID de Lille - toutes emprises - ACBC VRD
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/08/2025
Date de fin de durée : 17/08/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : SID NE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : USID de Luxeuil-Epinal - toutes emprises
Description : USID de Luxeuil-Epinal - toutes emprises - ACBC VRD
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/08/2025
Date de fin de durée : 18/08/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : SID NE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : USID de Phalsbourg - emprises de Dieuze, Sarrebourg et Phalsbourg
Description : USID de Phalsbourg - emprises de Dieuze, Sarrebourg et Phalsbourg - ACBC VRD
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/08/2025
Date de fin de durée : 17/08/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : SID NE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : USID de Phalsbourg - emprises de Bitche
Description : USID de Phalsbourg - emprises de Bitche - ACBC VRD
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/08/2025
Date de fin de durée : 17/08/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : SID NE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar - toutes emprises
Description : USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar - toutes emprises - ACBC VRD
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/08/2025
Date de fin de durée : 17/08/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : SID NE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : USID de Metz - toutes emprises
Description : USID de Metz - toutes emprises - ACBC VRD
Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/08/2025
Date de fin de durée : 17/08/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : SID NE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : USID de Besançon - emprises de Besançon et Valdahon
Description : USID de Besançon - emprises de Besançon et Valdahon - ACBC VRD
Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/08/2025
Date de fin de durée : 17/08/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : SID NE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : USID de Besançon - emprises de Dijon et Auxonne
Description : USID de Besançon - emprises de Dijon et Auxonne - ACBC VRD
Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/08/2025
Date de fin de durée : 18/08/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : SID NE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : USID de Besançon - emprises de Chalon-sur-Saône et Autun
Description : USID de Besançon - emprises de Chalon-sur-Saône et Autun - ACBC VRD
Identifiant interne : Lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/08/2025
Date de fin de durée : 18/08/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : SID NE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : USID de Besançon - emprises de Belfort
Description : USID de Besançon - emprises de Belfort - ACBC VRD
Identifiant interne : Lot 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/08/2025
Date de fin de durée : 18/08/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : SID NE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Châlons-en-Champagne, de Mourmelon-le-Grand, de Suippes et leurs sites rattachés
Description : USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Châlons-en-Champagne, de Mourmelon-le-Grand, de Suippes et leurs sites rattachés - ACBC VRD
Identifiant interne : Lot 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/08/2025
Date de fin de durée : 18/08/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : SID NE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Mailly-le-camp et ses sites rattachés
Description : USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Mailly-le-camp et ses sites rattachés - ACBC VRD
Identifiant interne : Lot 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/08/2025
Date de fin de durée : 17/08/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : SID NE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Sissonne et ses sites rattachés
Description : USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Sissonne et ses sites rattachés - ACBC VRD
Identifiant interne : Lot 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/08/2025
Date de fin de durée : 17/08/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : SID NE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Charleville-Mézières et ses sites rattachés
Description : USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Charleville-Mézières et ses sites rattachés - ACBC VRD
Identifiant interne : Lot 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/08/2025
Date de fin de durée : 17/08/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : SID NE

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 39 612 600 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 320 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS France Etablissement Meurthe-et-Moselle
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre COLAS FRANCE Etablissement Meurthe-et-Moselle
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 316 173,6 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SIDNE-1300206080
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 18/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SID NE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROVIA Champagne Ardenne
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre EUROVIA Champagne Ardenne
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 297 012 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SIDNE-1300206021
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 18/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SID NE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS France Marly
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre COLAS FRANCE Territoire Nord-Est
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 198 995,4 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SIDNE-1300206081
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 19/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SID NE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 996 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS France Etablissement Lille
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre COLAS FRANCE Etablissement de Lille
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 39 877,32 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SIDNE-1300206082
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 18/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SID NE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS France Vesoul
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre COLAS FRANCE Agence Franche Comté Nord
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 932 428,98 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SIDNE-1300206051
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 19/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SID NE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CGP
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CGP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 330 679,2 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SIDNE-1300206110
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 19/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SID NE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS France Etablissement Moselle
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre COLAS FRANCE Etablissement Moselle-Est
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 264 727,56 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SIDNE-1300206063
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 18/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SID NE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 866 600 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS Tertiaire Nord-Est
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre COLAS FRANCE Etablissement Bas-Rhin
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 235 757,6 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SIDNE-1300206064
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 18/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SID NE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 350 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : WH SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre WH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 27 753 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SIDNE-1300206100
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 18/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SID NE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS France Etablissement FC Sud
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre COLAS FRANCE Agence Franche Comté Sud
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 145 941,84 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SIDNE-1300206001
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 18/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SID NE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 720 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS France Etablissement Côte d'Or
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre COLAS FRANCE Etablissement Côte d'Or
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 68 950,2 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SIDNE-1300206041
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 19/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SID NE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROVIA BFC
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 45 270 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SIDNE-1300206120
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 19/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SID NE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS France Vesoul
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre COLAS FRANCE Agence Franche Comté Nord
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 67 351,2 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SIDNE-1300206012
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 19/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SID NE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS France Etablissement Chalons en Champagne
Offre :
Identifiant de l’offre : COLAS FRANCE Etablissement de Châlons en Champagne
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 302 032,22 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SIDNE-1300206013
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 19/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SID NE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROUSSEY
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ROUSSEY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 288 387,82 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SIDNE-1300206042
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 18/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SID NE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS France Etablissement Haute Picardie
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre COLAS FRANCE Etablissement Haute Picardie
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 306 599,89 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SIDNE-1300206111
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 18/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SID NE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROVIA Champagne Ardenne
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre EUROVIA CHAMPAGNE ARDENNE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 348 008,23 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SIDNE-1300206121
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 18/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SID NE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SID NE
Numéro d’enregistrement : 13000190200373
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : sid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr
Téléphone : +33 355748045
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : +33 3 88 21 23 23
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : COLAS France Etablissement Meurthe-et-Moselle
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32933888302878
Ville : HEILLECOURT
Code postal : 54181
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : EUROVIA Champagne Ardenne
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 45165878500048
Ville : SAINT-DIZIER
Code postal : 52115
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : COLAS France Marly
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32933888304734
Ville : MARLY
Code postal : 57152
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : COLAS France Etablissement Lille
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32933888302589
Ville : WAVRIN
Code postal : 59536
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : COLAS France Vesoul
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32933888303231
Ville : VESOUL
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CGP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 39877511400018
Ville : PHALSBOURG
Code postal : 57370
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : COLAS France Etablissement Moselle
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32933888304312
Ville : HEMING
Code postal : 57830
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : COLAS Tertiaire Nord-Est
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32933888302969
Ville : OSTWALD
Code postal : 67541
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0011

Nom officiel : WH SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42323910200027
Ville : SAINTE-MARIE-AUX-CHENES
Code postal : 57255
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0012

Nom officiel : COLAS France Etablissement FC Sud
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32933888303934
Ville : DANNEMARIE SUR CRETE
Code postal : 25410
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0013

Nom officiel : COLAS France Etablissement Côte d'Or
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32933888303124
Ville : LONGVIC
Code postal : 21600
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0014

Nom officiel : EUROVIA BFC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 34889929500227
Ville : AUTUN
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0015

Nom officiel : COLAS France Etablissement Chalons en Champagne
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32933888302571
Ville : CHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal : 51013
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0016

Nom officiel : ROUSSEY
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 65288063400017
Ville : PONT SUR SEINE
Code postal : 10400
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0017

Nom officiel : COLAS France Etablissement Haute Picardie
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32933888303470
Ville : HAM
Code postal : 80400
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0018

Nom officiel : EUROVIA Champagne Ardenne
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 45165878500030
Ville : SEDAN
Code postal : 08203
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0017
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4a8c7781-b353-4ecc-9b8a-1f20f7516425 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2025 14:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00579817-2025
Numéro de publication au JO S : 170/2025
Date de publication : 05/09/2025