Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de diagnostics amiante, plomb, radon et PEMD avant travaux pour les opérations relevant du périmètre de l'ESID de Metz

Description de l'opération et présentation des prestations à réaliser au titre de l'accord-cadre : - Diagnostic amiante avant travaux ; - Diagnostic amiante avant démolition ; - Diagnostic amiante sur enrobé (HAP) ; - Diagnostic plomb ; - Diagnostic radon ; - Diagnostic PEMD (produits, équipements, matériaux et déchets) ; …

CPV: 90715000 Diensten voor onderzoek naar vervuiling
Plaats van uitvoering:
Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de diagnostics amiante, plomb, radon et PEMD avant travaux pour les opérations relevant du périmètre de l'ESID de Metz
Toekennende instantie:
SID Nord-est
Gunningsnummer:
DAF_2024_000690

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SID Nord-est
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de diagnostics amiante, plomb, radon et PEMD avant travaux pour les opérations relevant du périmètre de l'ESID de Metz
Description : Description de l'opération et présentation des prestations à réaliser au titre de l'accord-cadre : - Diagnostic amiante avant travaux ; - Diagnostic amiante avant démolition ; - Diagnostic amiante sur enrobé (HAP) ; - Diagnostic plomb ; - Diagnostic radon ; - Diagnostic PEMD (produits, équipements, matériaux et déchets) ; - Suivi du désamiantage : contrôles visuels et mesures d'empoussièrement. Ces prestations peuvent être décorrélées les unes des autres.
Identifiant de la procédure : 1c670d53-39ae-48f3-ab79-45f9515910f8
Identifiant interne : DAF_2024_000690
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90715000 Services de recherche de la pollution

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Metz
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT N°1 : Départements 55 et 57 - toutes emprises
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90715000 Services de recherche de la pollution

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Metz
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par période d'un an à la date anniversaire de notification. En cas de non reconduction, le RPA se prononcera au moins un (1) mois avant la fin de la période. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix /70 points Valeur technique /30 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID Nord-est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID Nord-est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : SID Nord-est

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT N°2 : Départements 54 - 70 et 88 - toutes emprises
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90715000 Services de recherche de la pollution

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Metz
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 (trois) fois par période d'un an à la date anniversaire de notification. En cas de non reconduction, le RPA se prononcera au moins un mois avant la fin de la période. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix /70 points Valeur technique /30 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID Nord-est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID Nord-est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : SID Nord-est

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT N°3 : Départements 21 - 25 - 39 - 71 et 90 - toutes emprises
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90715000 Services de recherche de la pollution

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Metz
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 (trois) fois par période d'un an à la date anniversaire de notification. En cas de non reconduction, le RPA se prononcera au moins un mois avant la fin de la période. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix /70 points Valeur technique /30 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID Nord-est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID Nord-est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : SID Nord-est

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT N°4 : Départements 67 et 68 - toutes emprises
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90715000 Services de recherche de la pollution

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Metz
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 (trois) fois par période d'un an à la date anniversaire de notification. En cas de non reconduction, le RPA se prononcera au moins un mois avant la fin de la période. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix /70 points Valeur technique /30 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID Nord-est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID Nord-est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : SID Nord-est

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT N°5 : Départements 02 - 08 - 10 - 51 et 52 - toutes emprises
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90715000 Services de recherche de la pollution

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Metz
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 (trois) fois par période d'un an à la date anniversaire de notification. En cas de non reconduction, le RPA se prononcera au moins un mois avant la fin de la période. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix /70 points Valeur technique /30 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID Nord-est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID Nord-est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : SID Nord-est

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LOT N°6 : Départements 59 - 62 et 80 - toutes emprises
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90715000 Services de recherche de la pollution

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Metz
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 (trois) fois par période d'un an à la date anniversaire de notification. En cas de non reconduction, le RPA se prononcera au moins un mois avant la fin de la période. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix /70 points Valeur technique /30 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID Nord-est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID Nord-est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : SID Nord-est

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 4 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement AC ENVIRONNEMENT/ALGADE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Groupement AC ENVIRONNEMENT/ALGADE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025 ESID00 1300206204
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/03/2025
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Organisation qui signe le marché : SID Nord-est

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement AC ENVIRONNEMENT/ALGADE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Groupement AC ENVIRONNEMENT/ALGADE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025 ESID00 1300204071
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/03/2025
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Organisation qui signe le marché : SID Nord-est

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement AC ENVIRONNEMENT/ALGADE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Groupement AC ENVIRONNEMENT/ALGADE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025 ESID00 1300204072
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/03/2025
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Organisation qui signe le marché : SID Nord-est

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement AC ENVIRONNEMENT/ALGADE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Groupement AC ENVIRONNEMENT/ALGADE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025 ESID00 1300203953
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/03/2025
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Organisation qui signe le marché : SID Nord-est

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement AC ENVIRONNEMENT/ALGADE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Groupement AC ENVIRONNEMENT/ALGADE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025 ESID00 1300204074
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/03/2025
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Organisation qui signe le marché : SID Nord-est

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ADX GROUPE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ADX GROUPE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025 ESID00 1300204003
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/03/2025
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Organisation qui signe le marché : SID Nord-est

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SID Nord-est
Numéro d’enregistrement : 13000190200373
Adresse postale : Caserne Ney - 1 rue du Maréchal Lyautey
Ville : Metz
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : sid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr
Téléphone : 0355748058
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ADX GROUPE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 50503704400953
Adresse postale : 17 rue Paul Dautier
Ville : Velizy Vilacoublay
Code postal : 78140
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@adx-groupe.com
Téléphone : 0970755853
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Groupement AC ENVIRONNEMENT/ALGADE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 44135591400298
Adresse postale : 64 Rue Clément Ader
Ville : Riorges
Code postal : 42153
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Téléphone : 0428220134
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0006 LOT-0004 LOT-0003 LOT-0002

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 13ccd35e-9562-4707-8a39-f3e1ea71cdc6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2025 14:59 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00480728-2025
Numéro de publication au JO S : 139/2025
Date de publication : 23/07/2025