Accessoire Rapid Scan pour spectromètre RPE ELEXSYS E500

Accessoire Rapid Scan pour spectromètre RPE ELEXSYS E500 Accessoire Rapid Scan pour spectromètre RPE ELEXSYS E500

CPV: 38433100 Massaspectrometers
Plaats van uitvoering:
Accessoire Rapid Scan pour spectromètre RPE ELEXSYS E500
Toekennende instantie:
CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Gunningsnummer:
Accessoire Rapid Scan

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accessoire Rapid Scan pour spectromètre RPE ELEXSYS E500
Description : Accessoire Rapid Scan pour spectromètre RPE ELEXSYS E500
Identifiant de la procédure : e4ca0e85-40f5-4db1-937c-ddb62104e5f5
Identifiant interne : Accessoire Rapid Scan
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38433100 Spectromètre de masse

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : L.A.S.I.R CNRS Université de Lille Bât C8 RDC Avenue Paul Langevin
Ville : Villeneuve d'Ascq
Code postal : 59655
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accessoire Rapid Scan pour spectromètre RPE ELEXSYS E500
Description : Accessoire Rapid Scan pour spectromètre RPE ELEXSYS E500
Identifiant interne : Accessoire Rapid Scan

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38433100 Spectromètre de masse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : L.A.S.I.R CNRS Université de Lille Bât C8 RDC Avenue Paul Langevin
Ville : Villeneuve d'Ascq
Code postal : 59655
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Répondant aux besoins spécifiques
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La sélection a été faite sur la conformité technique de l'offre au besoin exprimé par le prescripteur.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : L’avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation régionale Hauts-de-France du CNRS et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Organisation qui signe le marché : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 246 710,94 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : Seule la société Bruker propose la technologie Rapid-Scan, parfaitement compatible avec l’ensemble de sa gamme de spectromètres et protégée par deux brevets d’invention.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BRUKER FRANCE SAS - Division BioSpin
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de Bruker France SAS - Division Biospin
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 246 710,94 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2028495 - Accessoire Rapid Scan pour spectromètre RPE ELEXSYS E500
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/05/2024
Date de conclusion du marché : 14/06/2024
Organisation qui signe le marché : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement : 180 089 013 03894
Adresse postale : 43 avenue le Corbusier BP 30123
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59001
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Achats et Marchés Publics
Adresse électronique : dr18.liste.poleachats@cnrs.fr
Téléphone : 0320125800
Adresse internet : https://www.cnrs.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BRUKER FRANCE SAS - Division BioSpin
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 31102091100013
Adresse postale : 34 rue de l'industrie BP10002
Ville : Wissembourg Cedex
Code postal : 67166
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.bbio.france@bruker.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6028b5d9-1a9f-4a46-9c93-3d1de6ebad0f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2025 07:52 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00489387-2025
Numéro de publication au JO S : 141/2025
Date de publication : 25/07/2025