24155 - Prestations de transport des personnels en autocar au profit de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont Ferrand (AIA CF)

Le titulaire doit réaliser le transport en autocar des personnels travaillant sur le site de l’atelier industriel de l’aéronautique de Clermont-Ferrand (AIA CF). Cette prestation comprend 8 lignes régulières opérant chaque jour ouvré à l'AIA CF pour le nombre de personnel transporté par trajet (donné à titre indicatif non contractuel), …

CPV: 60130000 Diensten voor speciaal personenvervoer over land
Plaats van uitvoering:
24155 - Prestations de transport des personnels en autocar au profit de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont Ferrand (AIA CF)
Toekennende instantie:
MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Gunningsnummer:
24155MGF0000

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24155 - Prestations de transport des personnels en autocar au profit de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont Ferrand (AIA CF)
Description : Le titulaire doit réaliser le transport en autocar des personnels travaillant sur le site de l’atelier industriel de l’aéronautique de Clermont-Ferrand (AIA CF). Cette prestation comprend 8 lignes régulières opérant chaque jour ouvré à l'AIA CF pour le nombre de personnel transporté par trajet (donné à titre indicatif non contractuel), ci-après : - A-ligne ISSOIRE (nombre de personnes : 27), - B-ligne VIC LE COMTE (nombre de personnes : 20), - C-ligne EGLISENEUVE (nombre de personnes : 36), - D-ligne RAVEL (nombre de personnes : 19), - E-ligne COURPIERE THIERS (nombre de personnes : 35), - F-ligne MARINGUES (nombre de personnes : 19), - G-ligne VICHY (nombre de personnes : 32), - H-ligne RIOM (nombre de personnes : 26). Deux lignes supplémentaires "I" et "J" suivantes pourront faire l'objet d'une commande annuelle optionnelle : - I-ligne SUD (4 personnes), - J-ligne NORD (4 personnes).
Identifiant de la procédure : 10129dd9-b1cb-4314-b4c8-bf9e127f0574
Avis précédent : 00536886-2024
Identifiant interne : 24155MGF0000
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 161 avenue du Brezet
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63028
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l’examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés. Les documents nécessaires pour candidater sont téléchargeables sur la PLACE ( https://www.marches-publics.gouv.fr ). Entrer le numéro de référence 24155MGF0000 dans "Annonces/Recherche rapide" puis cliquer sur "Accéder à la consultation" et télécharger les pièces de la consultation en cliquant sur "En savoir plus sur la consultation". Ces documents peuvent également être demandés au point de contact indiqué à la rubrique 8.1 du présent avis.
Base juridique :
Directive 2009/81/CE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 24155 - Prestations de transport des personnels en autocar au profit de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont Ferrand (AIA CF)
Description : La présente procédure donnera lieu à un marché à tranches optionnelles (cf. rubrique 5.1.1.). La durée maximale estimée du marché est indiquée à la rubrique 5.1.3. Les caractéristiques principales du marché sont les suivantes : Marché à tranches comprenant une tranche ferme (TF) et 4 tranches optionnelles (TO1, TO2, TO3 et TO4), chacune d'une durée de 12 mois. Chaque tranche comporte les prestations suivantes : - prestations forfaitaires de transport en autocar des personnels : 8 lignes régulières opérant chaque jour ouvré à l'AIA CF. - prestations optionnelles de transport en autocar des personnels pour une ligne supplémentaire "I". - prestations optionnelles de transport en autocar des personnels pour une ligne supplémentaire "J". - prestations ponctuelles à la demande, sur bons de commande (ligne SNCF et forfaits de transport à la journée et à la demi-journée pour divers kilométrages).
Identifiant interne : 24155MGF0000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : les options concernent chaque tranche du marché : - prestations optionnelles forfaitaires pour le transport en autocar des personnels pour une ligne supplémentaire "I". - prestations optionnelles forfaitaire pour le transport en autocar des personnels pour une ligne supplémentaire "J". Le marché est à tranches optionnelles. Seule la tranche ferme est exécutoire à la notification du marché. Les tranches optionnelles pourront être affermies par l’Acheteur dans les conditions qui seront détaillées dans le dossier de consultation des entreprises. L’Acheteur se réserve le droit de ne pas affermir ces tranches.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont Ferrand 161, avenue du Brézet
Ville : CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal : 63028
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/10/2025
Durée : 60 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Les autocars utilisés par le titulaire devront répondre à la norme euros 6. Des commandes ponctuelles à la demande du service pourront être passées selon les besoins. Des places résiduelles pourront être vendues par le titulaire aux personnels des entreprises intervenant régulièrement sur le site de l’AIA de Clermont-Ferrand. Le titulaire devra contracter les assurances nécessaires pour couvrir sa responsabilité civile vis-à-vis de son personnel, de ses véhicules, des tiers et des personnels transportés (preuve à fournir dès la notification du marché). Le titulaire devra remettre sous 15 jours après notification du marché, un road-book « livre de route » au Responsable de suivi de contrat. Ce document comprendra les lignes, les arrêts avec photos et les horaires. La date prévisionnelle de début d'exécution du marché est fixée à la date du 20/10/2025. Les personnels appelés à conduire les autocars devront être formés professionnellement conformément aux articles du code des transports : L3314-1, L3314-2 et L3314-3.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 90% - Valeur technique 10%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées) - AIA CLERMONT-FERRAND / HAEJ

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3 760 500 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GME CELLIER CHEVANET
Chef de file du soumissionnaire : GME CELLIER CHEVANET
Nom officiel : TRANSPORT FONTANON CARS DELAYE TRANSPORT COUDERT GRAND TOURISME GIRON TOURISME RAJAT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GME CELLIER CHEVANET
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3 760 500 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 - 25 31 058 000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/05/2025
Date de conclusion du marché : 12/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Département : ATELIER INDUSTRIEL DE L'AÉRONAUTIQUE CLERMONT-FERRAND
Adresse postale : 161, avenue du Brézet CS 70501
Ville : CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal : 63028
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : se référer au document « Modalités de remise des candidatures » téléchargeable sur la PLACE (cf. "Adresse(s) Internet" et rubrique 2.1.4 "Informations complémentaires" ci-dessus)
Adresse électronique : nadine1.didier@intradef.gouv.fr
Téléphone : +33473424308
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : AIA CLERMONT-FERRAND / HAEJ
Adresse postale : Sous-direction des Achats Affaires juridiques 161, avenue du Brézet - CS 70501
Ville : CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal : 63028
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473424435
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : GME CELLIER CHEVANET
Adresse postale : LES LITTES ROUTE DE CLERMONT
Ville : PONT-DU-CHATEAU
Code postal : 63430
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cellier.fr
Téléphone : +33 00000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CARS DELAYE
Adresse postale : 53 AVENUE JEAN JAURES ZONE ARTISANALE
Ville : MOZAC
Code postal : 63200
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@delaye.fr
Téléphone : +33 00000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TRANSPORT COUDERT
Adresse postale : ZA DE LA MAZE 16 RUE DES FRERES PERRET
Ville : ISSOIRE
Code postal : 63500
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@coudert.fr
Téléphone : +33 00000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : GRAND TOURISME GIRON
Adresse postale : 19 AVENUE JULES FERRY
Ville : COURNON D'AUVERGNE
Code postal : 63800
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@tourismegiron.fr
Téléphone : +33 00000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : TOURISME RAJAT
Adresse postale : 70 AVENUE LEO LAGRANGE
Ville : THIERS
Code postal : 63300
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@rajat.fr
Téléphone : +33 00000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : TRANSPORT FONTANON
Adresse postale : 2 RUE DE L'INDUSTRIE
Ville : COURNON D'AUVERGNE
Code postal : 63800
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@fontanon.fr
Téléphone : +33 00000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1c58b16c-2300-4728-83fe-00a802487b65 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/09/2025 12:05 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00641405-2025
Numéro de publication au JO S : 188/2025
Date de publication : 01/10/2025