2025-000079 - LLD, MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE VEHICULES NEUFS LEGERS POUR LA FLOTTE AUTOMOBILE DE LA SEMECCEL

Le présent marché a pour objet la location longue durée (LLD) de véhicules neufs légers, destinés à équiper les différents services de la Semeccel. Ce marché inclut également les prestations associées à cette location. Les 7 premiers véhicules choisis dès l’attribution de l’accord-cadre devront être livrés au plus tard le …

CPV: 34100000 Motorvoertuigen
Deadline:
27 november 2025 12:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
2025-000079 - LLD, MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE VEHICULES NEUFS LEGERS POUR LA FLOTTE AUTOMOBILE DE LA SEMECCEL
Toekennende instantie:
SEMECCEL
Gunningsnummer:
PPP1KC-86/5124/2025-000079

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SEMECCEL
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2025-000079 - LLD, MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE VEHICULES NEUFS LEGERS POUR LA FLOTTE AUTOMOBILE DE LA SEMECCEL
Description : Le présent marché a pour objet la location longue durée (LLD) de véhicules neufs légers, destinés à équiper les différents services de la Semeccel. Ce marché inclut également les prestations associées à cette location. Les 7 premiers véhicules choisis dès l’attribution de l’accord-cadre devront être livrés au plus tard le 30 juin 2026. L’offre comprendra les prestations suivantes : • La maintenance préventive et corrective des véhicules ; • L’assistance 24h/24 ; • La gestion des pneumatiques (remplacement, équilibrage, montage) ; • La mise à disposition de véhicules relais en cas d’immobilisation ; • La prise en charge administrative (cartes grises, certificats Crit’Air, etc.) ; • La livraison sur site et la reprise en fin de contrat ; • Une solution logicielle pour la gestion de la flotte automobile mutualisée.
Identifiant de la procédure : b80c4c87-1755-4253-af3d-71d55da86e22
Identifiant interne : PPP1KC-86/5124/2025-000079
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2025-000079 - LLD, MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE VEHICULES NEUFS LEGERS POUR LA FLOTTE AUTOMOBILE DE LA SEMECCEL
Description : Le présent marché a pour objet la location longue durée (LLD) de véhicules neufs légers, destinés à équiper les différents services de la Semeccel. Ce marché inclut également les prestations associées à cette location. Les 7 premiers véhicules choisis dès l’attribution de l’accord-cadre devront être livrés au plus tard le 30 juin 2026. L’offre comprendra les prestations suivantes : • La maintenance préventive et corrective des véhicules ; • L’assistance 24h/24 ; • La gestion des pneumatiques (remplacement, équilibrage, montage) ; • La mise à disposition de véhicules relais en cas d’immobilisation ; • La prise en charge administrative (cartes grises, certificats Crit’Air, etc.) ; • La livraison sur site et la reprise en fin de contrat ; • Une solution logicielle pour la gestion de la flotte automobile mutualisée.
Identifiant interne : 2025-000079_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Jean Gonord
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : SEMECCEL

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : RSE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://cite-espace.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : SEMECCEL, Avenue Jean Gonord, BP 25855, 31500 TOULOUSE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMECCEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMECCEL

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SEMECCEL
Numéro d’enregistrement : 40826624500021
Adresse postale : Avenue Jean Gonord
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Sophie DAHROUR
Adresse électronique : s.dahrour@semeccel.com
Téléphone : +33 562715626
Adresse internet : https://www.semeccel.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330111000529
Adresse postale : 30 rue des Frères Bonie
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-bordeaux@justice.fr
Téléphone : +33 547339000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 309ef301-65c2-4746-940e-c17884721808 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/10/2025 17:03 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00703203-2025
Numéro de publication au JO S : 205/2025
Date de publication : 24/10/2025