Travaux de rénovation et extension de la piscine du Val d’Ajol – Relance Lot n°8 Revêtements de sols – Faïences-.

Travaux de rénovation et extension de la piscine du Val d’Ajol – Relance Lot n°8 Revêtements de sols – Faïences REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCES

CPV: 45430000 Grīdu un sienu apdares darbi
Termiņš:
2025. gada 20. jūnijs, 12:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
Travaux de rénovation et extension de la piscine du Val d’Ajol – Relance Lot n°8 Revêtements de sols – Faïences-.
Piešķīrēja iestāde:
Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales
Piešķīruma numurs:
TRAVAUX_PISCINE_2025_LOT8

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de rénovation et extension de la piscine du Val d’Ajol – Relance Lot n°8 Revêtements de sols – Faïences-.
Description : Travaux de rénovation et extension de la piscine du Val d’Ajol – Relance Lot n°8 Revêtements de sols – Faïences
Identifiant de la procédure : 42fa8b2c-148c-460f-ad44-ab1a9cc7191e
Identifiant interne : TRAVAUX_PISCINE_2025_LOT8
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : déclaration sur l’honneur, justificatifs

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCES
Description : REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCES
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/06/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collectivité -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales
Numéro d’enregistrement : 20006837700015
Adresse postale : 4 rue des grands moulins
Ville : Saint-Etienne-les-Remiremont
Code postal : 88200
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : bureaux@ccpvm.fr
Téléphone : 0329221163
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Collectivité
Numéro d’enregistrement : FRF3488200
Adresse postale : 4 rue des grands moulins
Ville : Saint-Etienne-les-Remiremont
Code postal : 88200
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : bureaux@ccpvm.fr
Téléphone : 0329221163
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Collectivité
Numéro d’enregistrement : FRF3488200
Adresse postale : 4 rue des grands moulins
Ville : Saint-Etienne-les-Remiremont
Code postal : 88200
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : bureaux@ccpvm.fr
Téléphone : 0329221163
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Collectivité
Numéro d’enregistrement : FRF3488200
Adresse postale : 4 rue des grands moulins
Ville : Saint-Etienne-les-Remiremont
Code postal : 88200
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : bureaux@ccpvm.fr
Téléphone : 0329221163
Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7c7d5a69-40c1-4392-8eb9-84d589d5204c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2025 16:14 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00333548-2025
Numéro de publication au JO S : 99/2025
Date de publication : 23/05/2025