Travaux de réhabilitation de l'ancien groupe scolaire des Buclos en Maison des solidarités à Meylan (38)

Travaux de réhabilitation de l'ancien groupe scolaire des Buclos en Maison des solidarités à Meylan (38) Démolition - Désamiantage - Curage TERRASSEMENTS - VRD - AMENAGEMENTS EXTERIEURS GROS OEUVRE - MACONNERIE STRUCTURE BOIS-CHARPENTE COUVERTURE - ETANCHEITE MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - OCCULTATIONS SERRURERIE PLATRERIE - PEINTURE MENUISERIES INTERIEURES - SIGNALETIQUE REVETEMENTS …

CPV: 45111100 Demontāžas darbi, 45112500 Zemes pārvietošanas darbi, 45112710 Zaļo zonu ainavas veidošana, 45260000 Jumtu klāšanas darbi un citi amatspecifiski celtniecības darbi, 45261100 Jumta siju uzlikšana, 45262522 Mūrnieku darbi, 45262660 Azbesta noņemšanas darbi, 45310000 Elektrības vadu instalācijas darbi, 45313100 Lifta ierīkošana, 45331000 Apkures, ventilācijas un gaisa kondicionieru uzstādīšana, 45340000 Nožogojuma, margu un drošības aprīkojuma uzstādīšana, 45410000 Apmešanas darbi, 45421000 Galdniecības darbi, 45421150 Nemetāla galdniecības izstrādājumu uzstādīšana, 45432100 Grīdas ieklāšana un apdare, 45454100 Atjaunošanas pakalpojumi
Termiņš:
2025. gada 8. augusts, 12:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
Travaux de réhabilitation de l'ancien groupe scolaire des Buclos en Maison des solidarités à Meylan (38)
Piešķīrēja iestāde:
D2p Conseil
Piešķīruma numurs:
230018-TRVX

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : D2p Conseil
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de réhabilitation de l'ancien groupe scolaire des Buclos en Maison des solidarités à Meylan (38)
Description : Travaux de réhabilitation de l'ancien groupe scolaire des Buclos en Maison des solidarités à Meylan (38)
Identifiant de la procédure : f74a2345-c090-4db5-9867-0403ae7363d8
Identifiant interne : 230018-TRVX
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 allée du Bret
Ville : MEYLAN
Code postal : 38240
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Une visite de site est obligatoire afin de pouvoir appréhender correctement les contraintes techniques (accès, état des lieux...) et travaux à effectuer : Les créneaux retenus sont : - Visite 1 : lundi 30 juin après-midi - Visite 2 : mardi 08 juillet après-midi - Visite 3 : mardi 22 juillet après-midi La visite n'est pas obligatoire mais toutefois conseillée pour les lots : - Lot 09 - MENUISERIES INTERIEURES - SIGNALETIQUE - Lot 11 - MOBILIER - AGENCEMENT INTERIEUR Le lieu de rendez-vous est fixé au lieu d'exécution des marchés, 5 allée du Bret - 38243 MEYLAN.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 16
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 16

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Démolition - Désamiantage - Curage
Description : Démolition - Désamiantage - Curage
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 allée du Bret
Ville : MEYLAN
Code postal : 38240
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE - 10%
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : 42 rue Simone Veil 69694 Vénissieux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : D2p Conseil -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : TERRASSEMENTS - VRD - AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Description : TERRASSEMENTS - VRD - AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 allée du Bret
Ville : MEYLAN
Code postal : 38240
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE - 10%
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : 42 rue Simone Veil 69694 Vénissieux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : D2p Conseil -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : GROS OEUVRE - MACONNERIE
Description : GROS OEUVRE - MACONNERIE
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Options :
Description des options : Se référer au CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 allée du Bret
Ville : MEYLAN
Code postal : 38240
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE - 10%
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : 42 rue Simone Veil 69694 Vénissieux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : D2p Conseil -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : STRUCTURE BOIS-CHARPENTE
Description : STRUCTURE BOIS-CHARPENTE
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Options :
Description des options : PSE : Se référer au CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 allée du Bret
Ville : MEYLAN
Code postal : 38240
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE - 10%
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : 42 rue Simone Veil 69694 Vénissieux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : D2p Conseil -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : COUVERTURE - ETANCHEITE
Description : COUVERTURE - ETANCHEITE
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 allée du Bret
Ville : MEYLAN
Code postal : 38240
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE - 10%
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : 42 rue Simone Veil 69694 Vénissieux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : D2p Conseil -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - OCCULTATIONS
Description : MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - OCCULTATIONS
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : PSE : Se référer au CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 allée du Bret
Ville : MEYLAN
Code postal : 38240
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE - 10%
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : 42 rue Simone Veil 69694 Vénissieux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : D2p Conseil -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : SERRURERIE
Description : SERRURERIE
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 allée du Bret
Ville : MEYLAN
Code postal : 38240
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE - 10%
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : 42 rue Simone Veil 69694 Vénissieux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : D2p Conseil -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : PLATRERIE - PEINTURE
Description : PLATRERIE - PEINTURE
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 allée du Bret
Ville : MEYLAN
Code postal : 38240
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE - 10%
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : 42 rue Simone Veil 69694 Vénissieux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : D2p Conseil -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : MENUISERIES INTERIEURES - SIGNALETIQUE
Description : MENUISERIES INTERIEURES - SIGNALETIQUE
Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Options :
Description des options : Tranche conditionnelle : Se référer au CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 allée du Bret
Ville : MEYLAN
Code postal : 38240
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE - 10%
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : 42 rue Simone Veil 69694 Vénissieux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : D2p Conseil -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - CARRELAGE - FAÏENCE
Description : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - CARRELAGE - FAÏENCE
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Options :
Description des options : Tranche conditionnelle : Se référer au CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 allée du Bret
Ville : MEYLAN
Code postal : 38240
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE - 10%
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : 42 rue Simone Veil 69694 Vénissieux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : D2p Conseil -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : MOBILIER - AGENCEMENT INTERIEUR
Description : MOBILIER - AGENCEMENT INTERIEUR
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 allée du Bret
Ville : MEYLAN
Code postal : 38240
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE - 10%
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : 42 rue Simone Veil 69694 Vénissieux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : D2p Conseil -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : CVC - PLOMBERIE
Description : CVC - PLOMBERIE
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options :
Description des options : Tranche conditionnelle : Se référer au CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 allée du Bret
Ville : MEYLAN
Code postal : 38240
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE - 10%
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : 42 rue Simone Veil 69694 Vénissieux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : D2p Conseil -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : ELECTRICITE COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES
Description : ELECTRICITE COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Options :
Description des options : Tranche conditionnelle : Se référer au CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 allée du Bret
Ville : MEYLAN
Code postal : 38240
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE - 10%
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : 42 rue Simone Veil 69694 Vénissieux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : D2p Conseil -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
Description : PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 allée du Bret
Ville : MEYLAN
Code postal : 38240
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE - 10%
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : 42 rue Simone Veil 69694 Vénissieux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : D2p Conseil -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : ASCENSEUR
Description : ASCENSEUR
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 allée du Bret
Ville : MEYLAN
Code postal : 38240
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE - 10%
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : 42 rue Simone Veil 69694 Vénissieux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : D2p Conseil -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : ESPACES VERTS
Description : ESPACES VERTS
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options :
Description des options : PSE : Se référer au CCAP. Tranche conditionnelle : Se référer au CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 allée du Bret
Ville : MEYLAN
Code postal : 38240
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix - 45%
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : RSE - 10%
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/08/2025 09:00 +02:00
Lieu : 42 rue Simone Veil 69694 Vénissieux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : D2p Conseil -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : D2p Conseil
Numéro d’enregistrement : 90306107500029
Adresse postale : 42 Rue Simone Veil
Ville : Venissieux
Code postal : 69694
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial@d2pconseil.com
Téléphone : +33 478636040
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 17380005300014
Adresse postale : 2 PLACE DE VERDUN
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c25d68d4-838a-4d84-b6ae-2b0d976aa72f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/06/2025 18:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00393777-2025
Numéro de publication au JO S : 115/2025
Date de publication : 18/06/2025