Travaux de modernisation de 12 ascenseurs et remplacement de 2 ascenseurs du parc de Territoire habitat à 90000 BELFORT - Programme 8782

Travaux de modernisation de 12 ascenseurs et remplacement de 2 ascenseurs du parc de Territoire habitat à 90000 BELFORT - Programme 8782 Travaux de modernisation de 12 ascenseurs à 90000 BELFORT Remplacement de 2 ascenseurs situés 36.1 et 36.3 Faubourg de Lyon à 90000 BELFORT

CPV: 45313100 Lifta ierīkošana
Izpildes vieta:
Travaux de modernisation de 12 ascenseurs et remplacement de 2 ascenseurs du parc de Territoire habitat à 90000 BELFORT - Programme 8782
Piešķīrēja iestāde:
Territoire Habitat 90
Piešķīruma numurs:
2025-013

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Territoire Habitat 90
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de modernisation de 12 ascenseurs et remplacement de 2 ascenseurs du parc de Territoire habitat à 90000 BELFORT - Programme 8782
Description : Travaux de modernisation de 12 ascenseurs et remplacement de 2 ascenseurs du parc de Territoire habitat à 90000 BELFORT - Programme 8782
Identifiant de la procédure : 38254134-1fec-41ee-acf4-fac1b9495c06
Identifiant interne : 2025-013
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Travaux de modernisation de 12 ascenseurs à 90000 BELFORT
Description : Travaux de modernisation de 12 ascenseurs à 90000 BELFORT
Identifiant interne : Lot 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du dossier technique établi par le candidat 3 sous-critères : 2.1 Qualité du matériel : 60 % 2.2 Planning - Temps d'immobilisation par appareil et effectifs affectés par appareil suivant le type de travaux à réaliser : 30 % 2.3 Mesures environnementales : 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon -
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Remplacement de 2 ascenseurs situés 36.1 et 36.3 Faubourg de Lyon à 90000 BELFORT
Description : Remplacement de 2 ascenseurs situés 36.1 et 36.3 Faubourg de Lyon à 90000 BELFORT
Identifiant interne : Lot 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du dossier technique établi par le candidat 3 sous-critères : 2.1 Qualité du matériel : 60 % 2.2 Planning - Temps d'immobilisation par appareil et effectifs affectés par appareil suivant le type de travaux à réaliser : 30 % 2.3 Mesures environnementales : 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon -
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 279 606 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : OTIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 161 606 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025003101
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/03/2025
Date de conclusion du marché : 25/03/2025
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASCAUM
Offre :
Identifiant de l’offre : ASCAUM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 118 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025003102
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/03/2025
Date de conclusion du marché : 25/03/2025
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Territoire Habitat 90
Numéro d’enregistrement : 27900003800026
Adresse postale : 44 bis rue Parant
Ville : Belfort
Code postal : 90004
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@th90.fr
Téléphone : 0384367079
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ASCAUM
Numéro d’enregistrement : 88139830900032
Adresse postale : 8 rue du Rimbach
Ville : RAEDERSHEIM
Code postal : 68190
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : OTIS
Numéro d’enregistrement : 54210780003570
Adresse postale : 34 rue Jacobi Netter
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Erignac
Ville : NANCY
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@jurdam.fr
Téléphone : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cd81e401-5ffd-47ed-b539-9ae6c3bb5772 - 09
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/03/2025 16:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00197056-2025
Numéro de publication au JO S : 61/2025
Date de publication : 27/03/2025