Travaux d'entretien de bâtiments Lots METAL, MEN EXT, PEINT/SOLS, PLOMB, PCPI/MEN INT, ELEC (second-oeuvre)

Réalisation de petits travaux d'entretien de bâtiments Lots METAL, MEN EXT, PEINT/SOLS, PLOMB, PCPI/MEN INT, ELEC (second-oeuvre)au bénéfice des services de l'État en région Bretagne ainsi que de ses opérateurs Petits travaux d'électricité courant fort et faible - Côtes d'Armor Petits travaux d'électricité courant fort et faible - Finistère Secteur …

CPV: 45300000 Ēku instalācijas darbi, 45311000 Elektrības vadu ievilkšanas un elektroinstalācijas darbi, 45330000 Sanitārtehnikas darbi, 45421000 Galdniecības darbi, 45432000 Grīdas ieklāšanas un apdares, sienu apdares un tapešu līmēšanas darbi, 45223100 Metāla konstrukciju montēšana
Termiņš:
2025. gada 15. maijs, 12:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
Travaux d'entretien de bâtiments Lots METAL, MEN EXT, PEINT/SOLS, PLOMB, PCPI/MEN INT, ELEC (second-oeuvre)
Piešķīrēja iestāde:
secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Piešķīruma numurs:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux d'entretien de bâtiments Lots METAL, MEN EXT, PEINT/SOLS, PLOMB, PCPI/MEN INT, ELEC (second-oeuvre)
Description : Réalisation de petits travaux d'entretien de bâtiments Lots METAL, MEN EXT, PEINT/SOLS, PLOMB, PCPI/MEN INT, ELEC (second-oeuvre)au bénéfice des services de l'État en région Bretagne ainsi que de ses opérateurs
Identifiant de la procédure : 7b2ad645-f161-49fa-a597-ad769fe452da
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 30
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 30

2.1.6 Motifs d’exclusion

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ELEC 22
Description : Petits travaux d'électricité courant fort et faible - Côtes d'Armor
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondérations figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : ELEC 29B
Description : Petits travaux d'électricité courant fort et faible - Finistère Secteur Brest
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous-pondérations du critère prix figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous-pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : ELEC 29Q
Description : Petits travaux d'électricité courant fort et faible - Finistère secteur Quimper
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF Règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondérations figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les sous-pondération de la valeur technique figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : ELEC 35
Description : Petits travaux d'électricité courant fort et faible - Ille et Vilaine
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous-pondérations du critère prix figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous-pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : ELEC 56
Description : Petits travaux d'électricité courant fort et faible - Morbihan
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous-pondérations du critère prix figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous-pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : PLOMB 22
Description : Petits travaux de plomberie - Côtes 'Armor
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous-pondération du critère prix figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondération de la valeur technique figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : PLOMB 29B
Description : Petits travaux de plomberie - Finistère secteur Brest
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous-pondérations du critère prix figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous-pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : PLOMB 29Q
Description : Petits travaux de plomberie - Finistère secteur Quimper
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous-pondérations du critère prix figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous-pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : PLOMB 35
Description : Petits travaux de plomberie - Ille et Vilaine
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondération du critère prix figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : PLOMB 56
Description : Petits travaux de plomberie - Morbihan
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous-pondérations du critère prix figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : MEN EXT 22
Description : Petits travaux de menuiseries extérieures, bois, pvc, aluminium et acier - Côtes d'Armor
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : MEN EXT 29B
Description : Petits travaux de menuiseries extérieurs bois, PVC, aluminium et acier - Finistère secteur Brest
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : MEN EXT 29Q
Description : Petits travaux de menuiseries extérieures bois, pvc, aluminium et acier - Finistère secteur Quimper
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : MEN EXT 35
Description : Petits travaux de menuiseries extérieures bois, pvc, aluminium et acier - Ille et Vilaine
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations de la valeur technique figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : MEN EXT 56
Description : Petits travaux de menuiseries extérieurs bois, pvc, aluminium et acier - Morbihan
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations de la valeur technique figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : PEINT/SOL 22
Description : Petits travaux de peinture / Sols collés et scellés - Côtes d'Armor
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le sous pondérations du critère prix figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations de la valeur technique figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : PEINT/SOLS 29B
Description : Petits travaux de peinture / Sols collés et scellés - Finistère secteur Brest
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : PEINT/SOLS 29Q
Description : Petits travaux de peinture / Sols collés et scellés - Finistère secteur Quimper
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : PEINT/SOLS 35
Description : Petits travaux de peinture / Sols collés et scellés - Ille et Vilaine
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : PEINT/SOLS 56
Description : Petits travaux de peinture / Sols collés et scellés - Morbihan
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondérations du critères prix figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : METAL 22
Description : Petits travaux de métallerie - Serrurerie - Côtes d'Armor
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223100 Assemblage de structures en métal

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondérations du critères prix figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : METAL 29B
Description : Petits travaux de métallerie - Serrurerie - Finistère secteur Brest
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223100 Assemblage de structures en métal

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : METAL 29Q
Description : Petits travaux de métallerie - Serrurerie - Finistère secteur Quimper
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223100 Assemblage de structures en métal

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : METAL 35
Description : Petits travaux de métallerie - Serrurerie - Ille et Vilaine
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223100 Assemblage de structures en métal

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : METAL 56
Description : Petits travaux de métallerie - Serrurerie - Morbihan
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223100 Assemblage de structures en métal

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : PCPI/MEN INT 22
Description : Petits travaux de : plafonds ? Cloisons ? Plâtrerie - Isolation ? Menuiseries intérieures bois, PVC, Aluminium et acier - Côtes d'Armor
Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondération du critère prix figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : PCPI/MEN INT 29B
Description : Petits travaux de : plafonds ? Cloisons ? Plâtrerie - Isolation ? Menuiseries intérieures bois, PVC, Aluminium et acier - Finistère secteur Brest
Identifiant interne : 27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : PCPI/MEN INT 29Q
Description : Petits travaux de : plafonds ? Cloisons ? Plâtrerie - Isolation ? Menuiseries intérieures bois, PVC, Aluminium et acier - Finistère secteur Quimper
Identifiant interne : 28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : PCPI/MEN INT 35
Description : Petits travaux de : plafonds ? Cloisons ? Plâtrerie - Isolation ? Menuiseries intérieures bois, PVC, Aluminium et acier - Ille et Vilaine
Identifiant interne : 29

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : PCPI/MEN INT 56
Description : Petits travaux de : plafonds ? Cloisons ? Plâtrerie - Isolation ? Menuiseries intérieures bois, PVC, Aluminium et acier - Morbihan
Identifiant interne : 30

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de rennes -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Numéro d’enregistrement : 173 500 000 00018
Adresse postale : 3, rue Martenot
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : pfra@bretagne.gouv.fr
Téléphone : 0299021767
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de rennes
Numéro d’enregistrement : 173 500 059 00014
Adresse postale : 3 contour de la Motte
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 800e3e3d-6e78-4f29-80db-94dd485e4f5c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/03/2025 16:06 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00185807-2025
Numéro de publication au JO S : 58/2025
Date de publication : 24/03/2025