1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Métropole du Grand Paris
Traité de concession d'aménagement - ZAC Opération d'aménagement de la MOLETTE au Blanc-Mesnil conclu en quasi-régie avec la SPL SEQUANO
Traité de concession d'aménagement - ZAC Opération d'aménagement de la MOLETTE au Blanc-Mesnil conclu en quasi-régie avec la SPL SEQUANO Concession d'aménagement passé sur la base des articles L.2511-1 et suivantes et L.3211-1 et suivants du code de la commande publique
CPV: 45111291 Būvlaukuma labiekārtošanas darbi
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Traité de concession d'aménagement - ZAC Opération d'aménagement de la MOLETTE au Blanc-Mesnil conclu en quasi-régie avec la SPL SEQUANO
Description
:
Traité de concession d'aménagement - ZAC Opération d'aménagement de la MOLETTE au Blanc-Mesnil conclu en quasi-régie avec la SPL SEQUANO
Identifiant de la procédure
:
ab8d0a61-801b-41ac-b62d-6406fe880f1a
Type de procédure
:
Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45111291
Travaux d'aménagement du terrain
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
ZAC La Molette
Ville
:
Le Blanc-Mesnil
Code postal
:
93150
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Autre
Code de la commande publique
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Traité de concession d'aménagement - ZAC Opération d'aménagement de la Molette au Blanc-Mesnil
Description
:
Concession d'aménagement passé sur la base des articles L.2511-1 et suivantes et L.3211-1 et suivants du code de la commande publique
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45111291
Travaux d'aménagement du terrain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
ZAC Opération d'aménagement de la Molette au Blanc-Mesnil
Ville
:
Blanc-Mesnil
Code postal
:
93150
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
-
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
:
SPL SEQUANO GRAND PARIS
-
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
1
Euro
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Métropole du Grand Paris
Ville
:
Paris
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0182287800
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
SPL SEQUANO GRAND PARIS
Ville
:
Bobigny
Code postal
:
93000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Paris
Ville
:
Paris
Code postal
:
75004
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0144594400
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
91bb0dfd-4920-44cb-bc3a-1c7ca0ae62cc
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
03/06/2025
11:29 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00359087-2025
Numéro de publication au JO S
:
106/2025
Date de publication
:
04/06/2025