SYSTÈME D'ACQUISITION DYNAMIQUE POUR DES BESOINS EN RESTAURATION COLLECTIVE

Système d'acquisition dynamique pour des besoins en restauration collective de la ville de Fontenay-sous-Bois Fournitures de denrées alimentaires en EPICERIE Fournitures de denrées alimentaires en BOF (beurre, oeuf, fromage) Fournitures de denrées alimentaires en FRUITS ET LEGUMES Fournitures de denrées alimentaires en POISSONS Fournitures de denrées alimentaires en VIANDES Fournitures …

CPV: 15000000 Pārtikas produkti, dzērieni, tabaka un saistītā produkcija, 39222100 Vienreizējās lietošanas ēdināšanas inventārs, 15894700 Delikateses, 15530000 Sviests, 15300000 Augļi, dārzeņi un saistītie produkti, 03310000 Zivis, vēžveidīgie un ūdens valsts produkti, 15100000 Dzīvnieku valsts produkti, gaļa un gaļas produkti, 15896000 Sasaldēti produkti, 15894300 Sagatavoti ēdieni, 15810000 Maize, svaigi mīklas izstrādājumi un kūkas, 15911000 Spirtotie dzērieni
Izpildes vieta:
SYSTÈME D'ACQUISITION DYNAMIQUE POUR DES BESOINS EN RESTAURATION COLLECTIVE
Piešķīrēja iestāde:
MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Piešķīruma numurs:
MARCHALIM-1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : SYSTÈME D'ACQUISITION DYNAMIQUE POUR DES BESOINS EN RESTAURATION COLLECTIVE
Description : Système d'acquisition dynamique pour des besoins en restauration collective de la ville de Fontenay-sous-Bois
Identifiant de la procédure : fd5085eb-85f9-4505-99e1-daae907cb441
Identifiant interne : MARCHALIM-1
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'un SYSTÈME D'ACQUISITION DYNAMIQUE basé sur une procédure d'appel d'offres restreint, comme le prévoit le Code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-soys-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 900 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : L'ensemble des différentes étapes est décrite dans le règlement de consultation. La première étape consiste à faire acte de CANDIDATURE, afin de demander à être admis dans le Système d'Acquisition Dynamique MARCHALIM.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CAT1 - Fournitures de denrées alimentaires en EPICERIE
Description : Fournitures de denrées alimentaires en EPICERIE
Identifiant interne : CAT1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/11/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : CAT2 - Fournitures de denrées alimentaires en BOF (beurre, oeuf, fromage)
Description : Fournitures de denrées alimentaires en BOF (beurre, oeuf, fromage)
Identifiant interne : CAT2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15530000 Beurre
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/11/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : CAT3 - Fournitures de denrées alimentaires en FRUITS ET LEGUMES
Description : Fournitures de denrées alimentaires en FRUITS ET LEGUMES
Identifiant interne : CAT3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/11/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : CAT4 - Fournitures de denrées alimentaires en POISSONS
Description : Fournitures de denrées alimentaires en POISSONS
Identifiant interne : CAT4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/11/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : CAT5 - Fournitures de denrées alimentaires en VIANDES
Description : Fournitures de denrées alimentaires en VIANDES
Identifiant interne : CAT5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/11/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : CAT6 - Fournitures de denrées alimentaires en SURGELES
Description : Fournitures de denrées alimentaires en SURGELES
Identifiant interne : CAT6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/11/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : CAT7 - Fournitures de denrées alimentaires en PLATS PREPARES
Description : Fournitures de denrées alimentaires en PLATS PREPARES
Identifiant interne : CAT7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894300 Plats préparés
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/11/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : CAT8 - Fournitures de denrées alimentaires en BOULANGERIE, PATISSERIE, VIENNOISERIE
Description : Fournitures de denrées alimentaires en BOULANGERIE, PATISSERIE, VIENNOISERIE
Identifiant interne : CAT8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/11/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : CAT9 - Fournitures de denrées alimentaires en BOISSONS
Description : Fournitures de denrées alimentaires en BOISSONS
Identifiant interne : CAT9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15911000 Boissons spiritueuses
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/11/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : CAT10 - Fournitures de denrées alimentaires en EPICERIE
Description : Fournitures de PETITS MATERIELS POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Identifiant interne : CAT10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/11/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Numéro d’enregistrement : 21940033000011
Département : Restauration Collective
Adresse postale : 4 Esplanade Louis Bayeurte
Ville : Fontenay-sous-Bois cedex
Code postal : 94125
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Maxime Cordier
Téléphone : 0149747474
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a4ae7c18-081d-4281-8a81-8e8f9c29f003 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/10/2025 17:59 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00697650-2025
Numéro de publication au JO S : 203/2025
Date de publication : 22/10/2025