Services de conseils et d'orientation professionnelle individualisés et/ou collectifs, d'évaluations, de formations spécialisées, pour la remobilisation vers l'activité d'assurés sociaux en indemnités journalières et en risque de désinsertion professionnelle

Services de conseils et d'orientation professionnelle individualisés et/ou collectifs, d'évaluations, de formations spécialisées, pour la remobilisation vers l'activité d'assurés sociaux en indemnités journalières et en risque de désinsertion professionnelle Modules de remobilisation en présentiel - Zone Nord Modules de remobilisation en présentiel - Zone Sud Modules de remobilisation en distanciel …

CPV: 80510000 Speciālistu mācību pakalpojumi, 80530000 Profesionālo mācību pakalpojumi, 80570000 Personāla attīstības mācību pakalpojumi, 80580000 Valodu mācību kursu pasniegšana, 85120000 Medicīniskās prakses un saistītie pakalpojumi, 85121270 Psihiatru vai psihologu pakalpojumi, 85142000 Paramediķu pakalpojumi, 85312300 Virzības un padomdevēju pakalpojumi, 85312510 Profesionālās rehabilitācijas pakalpojumi
Izpildes vieta:
Services de conseils et d'orientation professionnelle individualisés et/ou collectifs, d'évaluations, de formations spécialisées, pour la remobilisation vers l'activité d'assurés sociaux en indemnités journalières et en risque de désinsertion professionnelle
Piešķīrēja iestāde:
CPAM DU HAUT-RHIN
Piešķīruma numurs:
2024134

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CPAM DU HAUT-RHIN
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Services de conseils et d'orientation professionnelle individualisés et/ou collectifs, d'évaluations, de formations spécialisées, pour la remobilisation vers l'activité d'assurés sociaux en indemnités journalières et en risque de désinsertion professionnelle
Description : Services de conseils et d'orientation professionnelle individualisés et/ou collectifs, d'évaluations, de formations spécialisées, pour la remobilisation vers l'activité d'assurés sociaux en indemnités journalières et en risque de désinsertion professionnelle
Identifiant de la procédure : 3366d8c0-fe99-4878-81cd-b774d78fcfa2
Avis précédent : 626570-2024
Identifiant interne : 2024134
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée par référence aux articles R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique. Accord cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article R2162-2 et suivants du code de la commande publique, allotis, par référence à article L2113-10 du code de la commande publique (CCP), à exécuter par un seul opérateur par lo

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Modules de remobilisation en présentiel - Zone Nord
Description : Modules de remobilisation en présentiel - Zone Nord
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Nancy -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy -
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Modules de remobilisation en présentiel - Zone Sud
Description : Modules de remobilisation en présentiel - Zone Sud
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Modules de remobilisation en distanciel
Description : Modules de remobilisation en distanciel
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Modules de remobilisation soutenue - individuel et collectif en présentiel - Zone Nord
Description : Modules de remobilisation soutenue - individuel et collectif en présentiel - Zone Nord
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Modules de remobilisation soutenue - individuel et collectif en présentiel - Zone Sud
Description : Modules de remobilisation soutenue - individuel et collectif en présentiel - Zone Sud
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Modules spécifiques « lever les freins » en présentiel - Zone Nord
Description : Modules spécifiques « lever les freins » en présentiel - Zone Nord
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Modules spécifiques « lever les freins » en présentiel - Zone Sud
Description : Modules spécifiques « lever les freins » en présentiel - Zone Sud
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Modules de remobilisation pour les assurés en situation de RPS ou d'épuisement professionnel ou burn out - en présentiel Zone Nord
Description : Modules de remobilisation pour les assurés en situation de RPS ou d'épuisement professionnel ou burn out - en présentiel Zone Nord
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Modules de remobilisation pour les assurés en situation de RPS ou d'épuisement professionnel ou burn out - en présentiel Zone Sud
Description : Modules de remobilisation pour les assurés en situation de RPS ou d'épuisement professionnel ou burn out - en présentiel Zone Sud
Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Modules de remobilisation pour les assurés en situation de RPS ou d'épuisement professionnel ou de burn out - en distanciel
Description : Modules de remobilisation pour les assurés en situation de RPS ou d'épuisement professionnel ou de burn out - en distanciel
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Modules d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un projet professionnel existant - en présentiel Zone Nord
Description : Modules d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un projet professionnel existant - en présentiel Zone Nord
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Modules d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un projet professionnel existant - en présentiel Zone Sud
Description : Modules d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un projet professionnel existant - en présentiel Zone Sud
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Modules d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un projet professionnel existant - en distanciel
Description : Modules d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un projet professionnel existant - en distanciel
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Modules de remobilisation « pour la reprise de confiance en soi et cheminer vers la projection professionnelle » - en présentiel Zone Nord
Description : Modules de remobilisation « pour la reprise de confiance en soi et cheminer vers la projection professionnelle » - en présentiel Zone Nord
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Modules de remobilisation « pour la reprise de confiance en soi et cheminer vers la projection professionnelle » - en présentiel Zone Sud
Description : Modules de remobilisation « pour la reprise de confiance en soi et cheminer vers la projection professionnelle » - en présentiel Zone Sud
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Modules de remobilisation "pour la reprise de confiance en soi et cheminer vers la projection professionnelle" - en distanciel
Description : Modules de remobilisation "pour la reprise de confiance en soi et cheminer vers la projection professionnelle" - en distanciel
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Évaluation des capacités physiques restantes - en présentiel
Description : Évaluation des capacités physiques restantes - en présentiel
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85142000 Services paramédicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Évaluation des capacités cognitives, psychiques et psychologiques restantes - en présentiel
Description : Évaluation des capacités cognitives, psychiques et psychologiques restantes - en présentiel
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85120000 Services de pratique médicale et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Modules spécifiques « FLE », Français langue étrangère à visée professionnelle
Description : Modules spécifiques « FLE », Français langue étrangère à visée professionnelle
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80580000 Fourniture de cours de langues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 162 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 48 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RETRAVAILLER DANS L'EST
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE RETRAVAILLER DANS L'EST - LOT 01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01077 01
Titre : LOT 01 - Modules de remobilisation en présentiel - Zone Nord
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 06/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 144 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATYS CONSEILS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ATYS CONSEILS - LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01080 10
Titre : LOT 10 - Modules de remobilisation pour les assurés en situation de RPS ou d'épuisement professionnel ou de burn out - en distanciel
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COREO
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE COREO - LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01081 11
Titre : LOT 11 - Modules d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un projet professionnel existant - en présentiel Zone Nord
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AKSIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AKSIS - LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01082 12
Titre : LOT 12 - Modules d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un projet professionnel existant - en présentiel Zone Sud
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 18 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : 2A BILAN CONSEILS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 2A BILAN CONSEILS - LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01083 13
Titre : LOT 13 - Modules d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un projet professionnel existant - en distanciel
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 54 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EOLIA FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EOLIA FORMATION - LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01078 14
Titre : LOT 14 - Modules de remobilisation « pour la reprise de confiance en soi et cheminer vers la projection professionnelle » - en présentiel Zone Nord
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 54 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EOLIA FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EOLIA FORMATION - LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01078 15
Titre : LOT 15 - Modules de remobilisation « pour la reprise de confiance en soi et cheminer vers la projection professionnelle » - en présentiel Zone Sud
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 96 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AKSIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AKSIS - LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01082 16
Titre : LOT 16 - Modules de remobilisation "pour la reprise de confiance en soi et cheminer vers la projection professionnelle" - en distanciel
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ACTIONS INDUSTRIES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ACTIONS INDUSTRIES - LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01084 17
Titre : LOT 17 - Evaluation des capacités physiques restantes - en présentiel
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HAALS FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE HAALS - LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01085 19
Titre : LOT 19 - Modules spécifiques « FLE », Français langue étrangère à visée professionnelle
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 224 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EOLIA FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE E0LIA FORMATION - LOT 09
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01078 09
Titre : LOT 09 - Modules de remobilisation pour les assurés en situation de RPS ou d'épuisement professionnel ou burn out - en présentiel Zone Sud
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 224 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EOLIA FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE E0LIA FORMATION - LOT 08
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01078 08
Titre : LOT 08 - Modules de remobilisation pour les assurés en situation de RPS ou d'épuisement professionnel ou burn out - en présentiel Zone Nord
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 68 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EOLIA FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE E0LIA FORMATION - LOT 07
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01078 07
Titre : LOT 07 - Modules spécifiques « lever les freins » en présentiel - Zone Sud
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 68 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EOLIA FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE E0LIA FORMATION - LOT 06
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01078 06
Titre : LOT 06 - Modules spécifiques « lever les freins » en présentiel - Zone Nord
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOLERYS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOLERYS - LOT 05
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01079 05
Titre : LOT 05 - Modules de remobilisation soutenue - individuel et collectif en présentiel - Zone Sud
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 432 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOLERYS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOLERYS - LOT 04
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01079 04
Titre : LOT 04 - Modules de remobilisation soutenue - individuel et collectif en présentiel - Zone Nord
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 36 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : 2A BILAN CONSEILS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 2A BILAN CONSEILS - LOT 03
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01083 03
Titre : LOT 03 - Modules de remobilisation en distanciel
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 48 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EOLIA FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EOLIA FORMATION - LOT 02
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01078 02
Titre : LOT 02 - Modules de remobilisation en présentiel - Zone Sud
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CPAM DU HAUT-RHIN
Numéro d’enregistrement : 51513143100014
Adresse postale : Pôle marchés 19 boulevard du Champ de Mars
Ville : Colmar cedex
Code postal : 68022
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : CPAM DU HAUT-RHIN Pôle marchés
Téléphone : 0368479469
Adresse internet : https://www.ameli.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0010

Nom officiel : 2A BILAN CONSEILS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 91743753500011
Adresse postale : 8a rue du Fossé
Ville : Uffholtz
Code postal : 68700
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : 2abilanconseils@gmail.com
Téléphone : +33 6 75 26 27 20
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013 LOT-0003

8.1 ORG-0011

Nom officiel : ACTIONS INDUSTRIES
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 44304717000032
Adresse postale : 29 rue de la Croix d'Auyot
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@actions-industrie.com
Téléphone : +33 3 83 49 53 38
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0017

8.1 ORG-0012

Nom officiel : HAALS FORMATION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 87927138500012
Adresse postale : 20 rue de l'Aigle d'Or
Ville : Saint-Germain-en -Laye
Code postal : 781000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : Haals-formation@outlook.com
Téléphone : +33 6 46 60 87 25
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019

8.1 ORG-0009

Nom officiel : AKSIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 39017462100339
Adresse postale : 18 rue Charles Picard
Ville : Saint-Quentin
Code postal : 02100
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Point de contact : sas.aksis@aksis.fr
Téléphone : +33 3 23 08 43 90
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012 LOT-0016

8.1 ORG-0008

Nom officiel : COREO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 94994957200018
Adresse postale : 1 rue de la Paix
Ville : Horbourg Wihr
Code postal : 68180
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : COREOCOACHING@GMAIL.COM
Téléphone : +33 7 88 14 16 39
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ATYS CONSEILS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42399894700067
Adresse postale : 5 rue des Trois fontaines
Ville : Cosswiller
Code postal : 67310
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Téléphone : +33 6 07 27 16 71
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SOLERYS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 51012694900013
Adresse postale : 5 Quai Jean Moulin
Ville : Lyon
Code postal : 69001
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : jc.deruaz@solerys.fr
Téléphone : +33 4 72 07 31 25
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0004

8.1 ORG-0005

Nom officiel : EOLIA FORMATION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42410274700047
Adresse postale : 14 rue Gustave Hirn
Ville : Mulhouse
Code postal : 68200
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : contact@eolia-formation.fr
Téléphone : +33 3 89 06 30 14
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014 LOT-0015 LOT-0009 LOT-0008 LOT-0007 LOT-0006 LOT-0002

8.1 ORG-0004

Nom officiel : RETRAVAILLER DANS L'EST
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42373373200048
Adresse postale : 9 rue Jacob Mayer
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540111600082
Adresse postale : Cité Judiciaire rue du Général Fabvier
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : +33 383908500
Télécopieur : +33 383274984
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540111600082
Adresse postale : Cité Judiciaire rue du Général Fabvier
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : +33 383908500
Télécopieur : +33 383274984
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 91ccf47d-7c66-4e94-bb02-3115d4bbbf18 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2025 11:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00331407-2025
Numéro de publication au JO S : 98/2025
Date de publication : 22/05/2025