Prestations de nettoyages des locaux et de la vitrerie de l'ENSFEA

Le présent accord-cadre concerne les prestations relatives au nettoyage des locaux et leurs extérieurs, du site selon plan fourni, de la vitrerie et du travail en extérieur suite à des chantiers de rénovation pour l'école nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole . Nettoyage des locaux (les locaux s'entendent comme …

CPV: 90911200 Ēku tīrīšanas pakalpojumi, 90911300 Logu tīrīšanas pakalpojumi
Termiņš:
2025. gada 20. jūnijs, 12:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
Prestations de nettoyages des locaux et de la vitrerie de l'ENSFEA
Piešķīrēja iestāde:
Ecole Nationale Supérieure de Formation de l'Enseignement Agricole
Piešķīruma numurs:
2025-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ecole Nationale Supérieure de Formation de l'Enseignement Agricole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de nettoyages des locaux et de la vitrerie de l'ENSFEA
Description : Le présent accord-cadre concerne les prestations relatives au nettoyage des locaux et leurs extérieurs, du site selon plan fourni, de la vitrerie et du travail en extérieur suite à des chantiers de rénovation pour l'école nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole .
Identifiant de la procédure : fa397454-91af-4b06-b35a-5aa72901c4bf
Identifiant interne : 2025-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offre ouvert

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 ROUTE DE NARBONNE
Ville : AUZEVILLE-TOLOSANE
Code postal : 31320
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0006
Titre : Lots du marché
Description : Totalité des lots du marché
Identifiant interne : Lots du marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Nettoyage courant
Description : Nettoyage des locaux (les locaux s'entendent comme sol, mur et plafond) et leurs extérieurs (bornes hydroalcooliques, poubelles extérieures…), du site selon plan fourni.
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 ROUTE DE NARBONNE
Ville : AUZEVILLE-TOLOSANE
Code postal : 31320
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/06/2025
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ecole Nationale Supérieure de Formation de l'Enseignement Agricole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ecole Nationale Supérieure de Formation de l'Enseignement Agricole -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Vitrerie
Description : Nettoyage de la vitrerie des locaux.
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 ROUTE DE NARBONNE
Ville : AUZEVILLE-TOLOSANE
Code postal : 31320
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/06/2025
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ecole Nationale Supérieure de Formation de l'Enseignement Agricole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ecole Nationale Supérieure de Formation de l'Enseignement Agricole -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Demandes de travaux de nettoyage lourds occasionnels des bâtiments (hors vitrerie)
Description : Nettoyage des locaux et leurs extérieurs, du site selon plan fourni et du travail en extérieur suite à des chantiers de rénovation pour l'école nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 ROUTE DE NARBONNE
Ville : AUZEVILLE-TOLOSANE
Code postal : 31320
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/06/2025
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ecole Nationale Supérieure de Formation de l'Enseignement Agricole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ecole Nationale Supérieure de Formation de l'Enseignement Agricole -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ecole Nationale Supérieure de Formation de l'Enseignement Agricole
Numéro d’enregistrement : 19310143300012
Département : 31 -Haute-Garonne
Adresse postale : 2 ROUTE DE NARBONNE
Ville : AUZEVILLE-TOLOSANE
Code postal : 31320
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats Marchés
Adresse électronique : marches@ensfea.fr
Téléphone : 0561753248
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : dab54349-3cec-4939-974a-bb5e0485c047-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Suite à un blocage du site PLACE et dans l'impossibilité immédiate de résolution du problème, le marché sera disponible au téléchargement sur le site de l'ENSFEA via le lien suivant : https://www.ensfea.fr/marches-publics/ Afin que nous puissions établir un registre des retraits, veuillez nous confirmer votre retrait du DCE par mail à l'adresse suivante : marches@ensfea.fr Toute question sur le marché devra être posée à cette même adresse, nous renverrons un dossier récapitulatif des questions avec les réponses à tous les candidats. Les modalités de remise des offres vous seront communiquées ultérieurement, dans l'attente du déblocage du site PLACE.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ee16c6de-e71f-4367-a92f-f85063b92d83 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/05/2025 15:31 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00337886-2025
Numéro de publication au JO S : 100/2025
Date de publication : 26/05/2025