Prestations de nettoyage des logements pour vente ou remise en location sur divers groupes du patrimoine d'ALSACE HABITAT

25AH081- BAS-RHIN (67) Prestations de nettoyage des logements pour vente ou remise en location sur divers groupes du patrimoine d'ALSACE HABITAT LOT 01 : Secteur Sud et EMS Sud LOT 02 : Secteur Nord et EMS Nord

CPV: 90900000 Tīrīšanas un sanitārijas pakalpojumi, 90910000 Uzkopšanas pakalpojumi
Termiņš:
2025. gada 24. novembris, 12:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
Prestations de nettoyage des logements pour vente ou remise en location sur divers groupes du patrimoine d'ALSACE HABITAT
Piešķīrēja iestāde:
ALSACE HABITAT
Piešķīruma numurs:
25AH081

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ALSACE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de nettoyage des logements pour vente ou remise en location sur divers groupes du patrimoine d'ALSACE HABITAT
Description : 25AH081- BAS-RHIN (67) Prestations de nettoyage des logements pour vente ou remise en location sur divers groupes du patrimoine d'ALSACE HABITAT
Identifiant de la procédure : e92a86ac-dd94-41ae-96b7-fe6dd0633afb
Identifiant interne : 25AH081
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 01 : Secteur Sud et EMS Sud
Description : LOT 01 : Secteur Sud et EMS Sud

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 64 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://alsacemarchespublics.eu

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://alsacemarchespublics.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALSACE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ALSACE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 02 : Secteur Nord et EMS Nord
Description : LOT 02 : Secteur Nord et EMS Nord

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 112 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://alsacemarchespublics.eu

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://alsacemarchespublics.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALSACE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ALSACE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ALSACE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 54850136000034
Adresse postale : 4 RUE BARTISCH
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67023
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : serviceachats@alsacehabitat.fr
Téléphone : 0033388279329
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY
Numéro d’enregistrement : 17540111600082
Adresse postale : RUE DU GENERAL FABVIER
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b6850979-f50f-4739-a753-810b3bfacb60 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2025 14:29 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00706881-2025
Numéro de publication au JO S : 206/2025
Date de publication : 27/10/2025