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PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX

L'accord-cadre a pour objet de définir les prestations nécessaires au nettoyage et à l'entretien ménager des locaux et de la vitrerie des bâtiments communaux de la Ville du Chambon-Feugerolles. Les opérations de nettoyage ont pour but de maintenir l'hygiène et la propreté des espaces concernés, tout en assurant un confort …

CPV: 90910000 Uzkopšanas pakalpojumi, 90911300 Logu tīrīšanas pakalpojumi

Izpildes vieta:

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX

Piešķīrēja iestāde:

MAIRIE du CHAMBON-FEUGEROLLES

Piešķīruma numurs:

VL2501

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE du CHAMBON-FEUGEROLLES

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX

Description : L'accord-cadre a pour objet de définir les prestations nécessaires au nettoyage et à l'entretien ménager des locaux et de la vitrerie des bâtiments communaux de la Ville du Chambon-Feugerolles. Les opérations de nettoyage ont pour but de maintenir l'hygiène et la propreté des espaces concernés, tout en assurant un confort optimal pour les utilisateurs des locaux municipaux. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel par lot. Il est conclu à compter du 1er juillet 2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif

Identifiant de la procédure : 26647990-5877-43d6-a5db-20072faf170c

Identifiant interne : VL2501

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 920 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les montants indiqués correspondent aux montants maximums annuels sur la période initiale, soit un an. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois, la durée de chaque période est d'un an. Les titulaires des lots n'ont pas déclaré de sous-traitant au moment de l'attribution de l'accord-cadre

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Hôtel de ville - Espace Jeunesse - Serres et CTM

Description : Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 100 000 euro(s) HT. Il est identique pour chaque période de reconduction

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 172609-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Salles associatives

Description : Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 60 000 euro(s) HT. Il est identique pour chaque période de reconduction

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 172609-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Locaux culturels

Description : Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 50 000 euro(s) HT. Il est identique pour chaque période de reconduction

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 172609-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Vitrerie

Description : Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 20 000 euro(s) HT. Il est identique pour chaque période de reconduction

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 172609-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 920 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 920 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ATALIAN PROPRETE

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 100 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 01vl2501

Titre : Hôtel de ville - Espace Jeunesse - Serres et Ctm

Date de conclusion du marché : 22/07/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 920 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ATALIAN PROPRETE

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0002

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 60 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 02vl2501

Titre : Salles associatives

Date de conclusion du marché : 22/07/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 920 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : USINET

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0003

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 50 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 03vl2501

Titre : Locaux culturels

Date de conclusion du marché : 22/07/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 920 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : DSG hygiene et propreté

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0004

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur de l'offre : 20 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 04vl2501

Titre : Vitrerie

Date de conclusion du marché : 22/07/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 88775F76-02BF-B2FD-9B60BFCCF12E01D1

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MAIRIE du CHAMBON-FEUGEROLLES

Numéro d’enregistrement : 685

Adresse postale : Place Jean Jaurès

Ville : Le Chambon-Feugerolles

Code postal : 42500

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

Point de contact : Le Maire

Adresse électronique : mairie@lechambon.fr

Téléphone : 0477403020

Adresse internet : http://www.lechambon.fr

Profil de l’acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : 88775F98-C73E-6B73-07DD00B6415B1BA3

Adresse postale : 184 rue Duguesclin

Ville : Lyon

Code postal : 69433

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone : 0478141010

Télécopieur : 0478141065

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5ea3b4ee-e2d8-47d0-94c2-8bd2c0ac98ec - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 25/07/2025 11:10 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00492111-2025

Numéro de publication au JO S : 142/2025

Date de publication : 28/07/2025