PRESTATIONS D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE D'HABITAT 77 - 2 LOTS

PRESTATIONS D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE D'HABITAT 77 - 2 LOTS Prestation d'entretien du patrimoine arboré de la Direction Territoriale Nord Prestation d'entretien du patrimoine arboré de la Direction Territoriale Sud

CPV: 77340000 Koku atzarošana un dzīvžogu apgriešana
Termiņš:
2025. gada 27. jūnijs, 12:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
PRESTATIONS D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE D'HABITAT 77 - 2 LOTS
Piešķīrēja iestāde:
HABITAT 77
Piešķīruma numurs:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HABITAT 77
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE D'HABITAT 77 - 2 LOTS
Description : PRESTATIONS D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE D'HABITAT 77 - 2 LOTS
Identifiant de la procédure : afacfd86-65bf-4c20-af23-0383434cbc3b
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 avenue Charles Péguy 10 avenue Charles Péguy 10 avenue Charles Péguy
Ville : MELUN
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestation d'entretien du patrimoine arboré de la Direction Territoriale Nord
Description : Prestation d'entretien du patrimoine arboré de la Direction Territoriale Nord
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 avenue Charles Péguy 10 avenue Charles Péguy 10 avenue Charles Péguy
Ville : MELUN
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : Voir règlement de consultation dans le DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : HABITAT 77 -
Organisation chargée des procédures de recours : HABITAT 77 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : HABITAT 77 -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prestation d'entretien du patrimoine arboré de la Direction Territoriale Sud
Description : Prestation d'entretien du patrimoine arboré de la Direction Territoriale Sud
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 avenue Charles Péguy 10 avenue Charles Péguy 10 avenue Charles Péguy
Ville : MELUN
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : Voir règlement de consultation dans le DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : HABITAT 77 -
Organisation chargée des procédures de recours : HABITAT 77 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : HABITAT 77 -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HABITAT 77
Numéro d’enregistrement : 27770001900015
Adresse postale : 10 avenue Charles Péguy
Ville : Melun cedex
Code postal : 77002
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : landry.dau-mambueni@habitat77.fr
Téléphone : 0607155972
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 71634aaa-eefb-4b50-b8d4-001c53911b95 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/05/2025 03:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00313446-2025
Numéro de publication au JO S : 93/2025
Date de publication : 15/05/2025