PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA SEMTO ET TRANSREO

La présente consultation a pour objet la fourniture de prestations d'assurances suivantes pour le groupement d'achat SEMTO/TRANSREO : - Dommages aux biens et risques annexes (Lot n°1), - Responsabilité civile (Lot n° 2), - Responsabilité civile des mandataires sociaux (Lot n°3), - Flotte Automobile (hors TPV) et Auto-Mission Collaborateurs (Lot …

CPV: 66510000 Apdrošināšanas pakalpojumi, 66514110 Automašīnu apdrošināšanas pakalpojumi, 66515200 Īpašuma apdrošināšanas pakalpojumi, 66516000 Atbildības apdrošināšanas pakalpojumi, 66516500 Profesionālās darbības civiltiesiskās atbildības apdrošināšanas pakalpojumi, 66515000 Kaitējumu vai zaudējumu apdrošināšanas pakalpojumi
Termiņš:
2025. gada 10. novembris, 11:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA SEMTO ET TRANSREO
Piešķīrēja iestāde:
SEMTO
Piešķīruma numurs:
2025-10

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SEMTO
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA SEMTO ET TRANSREO
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de prestations d'assurances suivantes pour le groupement d'achat SEMTO/TRANSREO : - Dommages aux biens et risques annexes (Lot n°1), - Responsabilité civile (Lot n° 2), - Responsabilité civile des mandataires sociaux (Lot n°3), - Flotte Automobile (hors TPV) et Auto-Mission Collaborateurs (Lot n°4)
Identifiant de la procédure : fcc28532-0dde-4e01-bd78-1ff9235dd445
Identifiant interne : 2025-10
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Se référer aux documents de la consultation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66516500 Services d'assurance de responsabilité professionnelle

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 rue Mangalon
Ville : Saint-Paul
Code postal : 97460
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sur le ressort territorial du Territoire de la Côte Ouest

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 375 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Dommages aux biens
Description : Prestations d'assurance pour les dommages aux biens pour le groupement d'achats
Identifiant interne : 2025 10 LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 rue mangalon
Ville : Saint-Paul
Code postal : 97460
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 155 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Tarification (N1)
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (N2)
Description : 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité de gestion de la compagnie ou de l'intermédiaire(N3)
Description : 5%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales et sociales
Description : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer aux document de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semto.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 11:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Siège SEMTO
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer aux documents de la consultation Modification article 5.1.6 du présent avis : Participation réservée aux opérateurs bénéficiant des agréments nécessaires pour des prestations d'assurance
Montage financier : Se référer aux documents de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Saint-Denis
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Saint-Denis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMTO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Saint-Denis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Responsabilité Civile Professionnelle
Description : Prestations d'assurance pour une responsabilité civile professionnelle pour le groupement d'achats
Identifiant interne : 2025 10 LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Options :
Description des options : Pas d'options

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 rue Mangalon
Ville : Saint-Paul
Code postal : 97460
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Tarification
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité de gestion de la compagnie ou de l'intermédiaire
Description : 5%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales et sociales
Description : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer aux documents de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semto.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 11:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Siège SEMTO
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer aux documents de la consultation Modification article 5.1.6 du présent avis : Participation réservée aux opérateurs bénéficiant des agréments nécessaires pour des prestations d'assurance
Montage financier : Se référer aux documents de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Saint-Denis
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Saint-Denis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMTO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Saint-Denis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Responsabilité civile des mandataires sociaux
Description : Prestations d'assurance pour une responsabilité civile des mandataires sociaux pour le groupement d'achats
Identifiant interne : 2025 10 LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Options :
Description des options : Pas d'options

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 rue Mangalon
Ville : Saint-Paul
Code postal : 97460
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Tarification
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité de gestion de la compagnie ou de l'intermédiaire
Description : 5%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales et sociales
Description : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer aux documents de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semto.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 11:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Siège SEMTO
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer aux documents de la consultation Modification article 5.1.6 du présent avis : Participation réservée aux opérateurs bénéficiant des agréments nécessaires pour des prestations d'assurance
Montage financier : Se référer aux documents de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Saint-Denis
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Saint-Denis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMTO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Saint-Denis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Assurance Flotte Automobile (hors Transport Public Voyageurs) et risques Annexes
Description : Prestations d'assurance pour la flotte automobile hors transports public de voyageur du groupement d'achats
Identifiant interne : 2025 10 LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
Options :
Description des options : Pas d'options

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 rue Mangalon
Ville : Saint-Paul
Code postal : 97460
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 105 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semto.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 11:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Siège SEMTO
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer aux documents de la consultation Modification article 5.1.6 du présent avis : Participation réservée aux opérateurs bénéficiant des agréments nécessaires pour des prestations d'assurance
Montage financier : Se référer aux documents de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Saint-Denis
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Saint-Denis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMTO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Saint-Denis

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SEMTO
Numéro d’enregistrement : 39075703700028
Adresse postale : 12, Rue Mangalon
Ville : SAINT-PAUL
Code postal : 97460
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@semto.re
Téléphone : +262 262456520
Profil de l’acheteur : https://semto.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 179 741 111 00027
Adresse postale : 5 AVENUE ANDRE MALRAUX
Ville : SAINT-DENIS
Code postal : 97490
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : fe940ef3-67d4-462a-83dc-d4ea9246867b-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0004
Description des modifications : Ajout au bloc 5.1 un article 5.1.5 Valeur estimée hors TVA 105 000 (lot 4 Flotte hors Tpv)

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e1ba3e9d-5efb-46bb-90a3-202a0459378d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/10/2025 09:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00646882-2025
Numéro de publication au JO S : 189/2025
Date de publication : 02/10/2025