1.1 Acheteur
Nom officiel
:
VILLE DE PANTIN
ORGANISATION DE SÉJOURS DE VACANCES ANNÉES 2026-2027-2028-2029
ORGANISATION DE SÉJOURS DE VACANCES ANNÉES 2026-2027-2028-2029 Lot 1: Séjours linguistiques - 6-17 ans Lot 2: Séjours Europe - 6-17 ans Lot 3: Séjours culturel-musique-sport-découverte de l'environnement scientifique - 6-11 ans Lot 4: Séjours culturel-musique-sport-découverte de l'environnement scientifique - 12-17 ans Lot 5: Séjours culturel-musique-sport-découverte de l'environnement scientifique - période …
CPV: 55243000 Bērnu atpūtas nometņu pakalpojumi
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
ORGANISATION DE SÉJOURS DE VACANCES ANNÉES 2026-2027-2028-2029
Description
:
ORGANISATION DE SÉJOURS DE VACANCES ANNÉES 2026-2027-2028-2029
Identifiant de la procédure
:
84e97236-dc09-4327-a2cd-9527e2d70b00
Identifiant interne
:
2025049
Principales caractéristiques de la procédure
:
ORGANISATION DE SÉJOURS DE VACANCES ANNÉES 2026-2027-2028-2029
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55243000
Services de colonies de vacances
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Lot 1: Séjours linguistiques - 6-17 ans
Description
:
Lot 1: Séjours linguistiques - 6-17 ans
Identifiant interne
:
1
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55243000
Services de colonies de vacances
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Voir RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
80
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
12:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre
:
Lot 2: Séjours Europe - 6-17 ans
Description
:
Lot 2: Séjours Europe - 6-17 ans
Identifiant interne
:
2
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55243000
Services de colonies de vacances
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Voir RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
80
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
12:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre
:
Lot 3: Séjours culturel-musique-sport-découverte de l'environnement scientifique - 6-11 ans
Description
:
Lot 3: Séjours culturel-musique-sport-découverte de l'environnement scientifique - 6-11 ans
Identifiant interne
:
3
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55243000
Services de colonies de vacances
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Voir RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
80
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
12:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre
:
Lot 4: Séjours culturel-musique-sport-découverte de l'environnement scientifique - 12-17 ans
Description
:
Lot 4: Séjours culturel-musique-sport-découverte de l'environnement scientifique - 12-17 ans
Identifiant interne
:
4
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55243000
Services de colonies de vacances
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Voir RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
80
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
12:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre
:
Lot 5: Séjours culturel-musique-sport-découverte de l'environnement scientifique - période été - 6-11 ans
Description
:
Lot 5: Séjours culturel-musique-sport-découverte de l'environnement scientifique - période été - 6-11 ans
Identifiant interne
:
5
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55243000
Services de colonies de vacances
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Voir RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
80
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
12:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre
:
Lot 6: Séjours culturel-musique-sport-découverte de l'environnement scientifique - période été - 12-17 ans
Description
:
Lot 6: Séjours culturel-musique-sport-découverte de l'environnement scientifique - période été - 12-17 ans
Identifiant interne
:
6
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55243000
Services de colonies de vacances
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Voir RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
80
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
12:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre
:
Lot 7: Séjours Vacances Apprenantes : Activités Educatives-Culturelles-Sportives - 6-17 ans
Description
:
Lot 7: Séjours Vacances Apprenantes : Activités Educatives-Culturelles-Sportives - 6-17 ans
Identifiant interne
:
7
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55243000
Services de colonies de vacances
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Voir RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
80
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
12:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
-
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
VILLE DE PANTIN
Numéro d’enregistrement
:
21930055500014
Adresse postale
:
84/88 AVENUE DU GENERAL LECLERC
Ville
:
PANTIN
Code postal
:
93500
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0149154000
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d’enregistrement
:
13000686900015
Adresse postale
:
7 RUE CATHERINE PUIG
Ville
:
MONTREUIL
Code postal
:
93100
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0149202000
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
ffac9b01-7484-48a3-9871-c369d65ac704
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
17/04/2025
17:29 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00258922-2025
Numéro de publication au JO S
:
78/2025
Date de publication
:
22/04/2025