Opération de fouilles archéologiques préventives sur le site de l'ilot chauffour à Valence (26)

Le présent marché a pour objet des opérations de fouilles archéologiques préventives selon un arrêté n° 2025-427 sur le site de l'ilot Chaufour à Valence (26) Le présent marché a pour objet des opérations de fouilles archéologiques préventives selon un arrêté n° 2025-427 sur le site de l'ilot Chaufour à …

CPV: 71351914 Arheoloģiskie pakalpojumi
Termiņš:
2025. gada 2. jūlijs, 00:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
Opération de fouilles archéologiques préventives sur le site de l'ilot chauffour à Valence (26)
Piešķīrēja iestāde:
EPORA
Piešķīruma numurs:
2025-KN-26E104-Archeo

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPORA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Opération de fouilles archéologiques préventives sur le site de l'ilot chauffour à Valence (26)
Description : Le présent marché a pour objet des opérations de fouilles archéologiques préventives selon un arrêté n° 2025-427 sur le site de l'ilot Chaufour à Valence (26)
Identifiant de la procédure : 342b4129-12bd-4d77-8b75-0417079d9016
Identifiant interne : 2025-KN-26E104-Archeo
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 rue Jonchère
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le dossier peut uniquement être téléchargé sur www.epora.fr ou sur www.marches-publics.info Les plis doivent obligatoirement être remis par voie électronique sur www.marches-publics.info ou www.epora.fr. Les copies de sauvegarde sont à déposer au siège de l'Epora à Saint étienne
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Opération de fouilles archéologiques préventives sur le site de l'ilot chauffour à Valence (26)
Description : Le présent marché a pour objet des opérations de fouilles archéologiques préventives selon un arrêté n° 2025-427 sur le site de l'ilot Chaufour à Valence (26)
Identifiant interne : S-PF-1651729

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Options :
Description des options : Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public. Le marché comporte une tranche ferme et trois tranches optionnelles identifiées comme suit : - Tranche ferme : Réalisation de fouilles archéologiques sur l'ensemble du périmètre - Tranche optionnelle 1 : Découverte de vestiges immobiliers nécessitant une dépose - Tranche optionnelle 2 : Découverte de structures complexes - Tranche optionnelle 3 : Découverte de sépulture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 rue Jonchère
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2025 00:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 182 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2025 00:00 +02:00
Lieu : Dans les locaux de l'épore 2 avenue gruner 42000 Saint etienne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter à l'adresse du Greffe du Tribunal Administratif de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7698B51A-D57B-5543-388C73036DCF2BB2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : EPORA
Numéro d’enregistrement : 2224
Adresse postale : 2 avenue Grüner Cs 32902
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42029
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : HILAIRE Florence
Adresse électronique : contact@epora.fr
Téléphone : 0477474750
Télécopieur : 0477474798
Adresse internet : http://www.epora.fr
Profil de l’acheteur : http://www.epora.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 7698B55D-C014-113B-8E9B510662BC023D
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon - France
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dc46c242-971c-4a84-a30a-05ec70e6c3c9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2025 11:52 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00329895-2025
Numéro de publication au JO S : 98/2025
Date de publication : 22/05/2025