Nettoyage du matériel roulant des réseaux de transport en commun de la Compagnie des Transports Strasbourgeois

Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Il se compose de deux lots. Le contrat débutera à compter du 02/06/2025. Le début d’exécution des prestations est prévu le 24/06/2025. Le présent contrat est conclu pour une durée ferme de 3 ans, tacitement reconductible 1 fois un an. …

CPV: 90917000 Transportlīdzekļu tīrīšanas pakalpojumi
Izpildes vieta:
Nettoyage du matériel roulant des réseaux de transport en commun de la Compagnie des Transports Strasbourgeois
Piešķīrēja iestāde:
Compagnie des Transports Strasbourgeois
Piešķīruma numurs:
2025-DO-479

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Nettoyage du matériel roulant des réseaux de transport en commun de la Compagnie des Transports Strasbourgeois
Description : Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Il se compose de deux lots. Le contrat débutera à compter du 02/06/2025. Le début d’exécution des prestations est prévu le 24/06/2025. Le présent contrat est conclu pour une durée ferme de 3 ans, tacitement reconductible 1 fois un an. Conformément à l’article R 2112-4 du Code de la Commande Publique, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. Dans le cas où la CTS ne souhaite reconduire le contrat elle communiquera sa décision par courrier au plus tard six mois avant la date de fin du contrat.
Identifiant de la procédure : 161b51fa-2dd7-45d1-a67e-b6717f1382f6
Avis précédent : 56613-2025
Identifiant interne : 2025-DO-479
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 14, rue de la gare aux marchandises CS15002
Ville : Strasbourg
Code postal : 67035
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Nettoyage du parc bus et tramways et prestations associées
Description : Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Il se compose de deux lots. Le contrat débutera à compter du 02/06/2025. Le début d’exécution des prestations est prévu le 24/06/2025. Le présent contrat est conclu pour une durée ferme de 3 ans, tacitement reconductible 1 fois un an. Conformément à l’article R 2112-4 du Code de la Commande Publique, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. Dans le cas où la CTS ne souhaite reconduire le contrat elle communiquera sa décision par courrier au plus tard six mois avant la date de fin du contrat.
Identifiant interne : 2025-DO-479_01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Date de fin de durée : 02/06/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 950 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Organisation qui signe le marché : Compagnie des Transports Strasbourgeois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Nettoyage des véhicules légers
Description : Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Il se compose de deux lots. Le contrat débutera à compter du 02/06/2025. Le début d’exécution des prestations est prévu le 24/06/2025. Le présent contrat est conclu pour une durée ferme de 3 ans, tacitement reconductible 1 fois un an. Conformément à l’article R 2112-4 du Code de la Commande Publique, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. Dans le cas où la CTS ne souhaite reconduire le contrat elle communiquera sa décision par courrier au plus tard six mois avant la date de fin du contrat.
Identifiant interne : 2025-DO-479_02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Date de fin de durée : 02/06/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 950 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Organisation qui signe le marché : Compagnie des Transports Strasbourgeois

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 7 215 900 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATALIAN PRORETE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ATALIAN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-DO-479_01
Date de conclusion du marché : 05/06/2025
Organisation qui signe le marché : Compagnie des Transports Strasbourgeois

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 900 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DERICHEBOURG PROPRETE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre DERICHEBOURG
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-DO-479_02
Date de conclusion du marché : 05/06/2025
Organisation qui signe le marché : Compagnie des Transports Strasbourgeois

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Numéro d’enregistrement : 568500680
Département : Bas-Rhin (67
Adresse postale : 14, rue de la Gare aux marchandises CS15002
Ville : Strabourg
Code postal : 67035
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Pierre BUGNET
Adresse électronique : pbugnet@cts-strasbourg.fr
Téléphone : 03 88 77 72 27
Télécopieur : 03 88 77 72 27
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
Autres points de contact :
Point de contact : pbugnet@cts-strasbourg.fr
Adresse électronique : pbugnet@cts-strasbourg.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ATALIAN PRORETE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 39950664100501
Adresse postale : 56 RUE AMPERE
Ville : PARIS
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DERICHEBOURG PROPRETE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 70202111400815
Adresse postale : 545 RUE DU BOIS D ORLY
Ville : AUGNY
Code postal : 57685
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : da6b4362-4814-4f6c-9064-c40cc2fd78d3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2025 08:14 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00481192-2025
Numéro de publication au JO S : 139/2025
Date de publication : 23/07/2025