Mission de maîtrise d'Oeuvre pour la construction de 84 logements à AMNEVILLE

Mission de base+1/2 EXE - prestations supplémentaires éventuelles : mission OPC Mission de base+1/2 EXE - prestations supplémentaires éventuelles : mission OPC

CPV: 71221000 Ēku arhitektūras pakalpojumi
Termiņš:
2025. gada 23. jūnijs, 14:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
Mission de maîtrise d'Oeuvre pour la construction de 84 logements à AMNEVILLE
Piešķīrēja iestāde:
BATIGERE HABITAT
Piešķīruma numurs:
PAN-C-2543

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : BATIGERE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mission de maîtrise d'Oeuvre pour la construction de 84 logements à AMNEVILLE
Description : Mission de base+1/2 EXE - prestations supplémentaires éventuelles : mission OPC
Identifiant de la procédure : 5c1e1cb8-e538-4fdf-a3fa-fc87e089a51c
Identifiant interne : PAN-C-2543
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Mission de maîtrise d'Oeuvre pour la construction de 84 logements à AMNEVILLE
Description : Mission de base+1/2 EXE - prestations supplémentaires éventuelles : mission OPC
Identifiant interne : S-PF-1652133

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Options :
Description des options : Mission Opc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.batigere.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AA858535-D6D7-CB19-BF43A6A8A32AF468
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : BATIGERE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 70133
Adresse postale : 12 Rue Des Carmes
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Le Directeur Général
Adresse électronique : marchesbdge@batigere.fr
Téléphone : 0387711111
Adresse internet : http://www.batigere.fr
Profil de l’acheteur : http://www.batigere.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement : AA858553-9AF3-2601-1AFE30F9B16FFA90
Adresse postale : Cité Judiciaire rue du Général Fabvier
Ville : Nancy
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-nancy@justice.fr
Téléphone : 0383908500
Télécopieur : 0383274984
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement : AA858564-A0DA-D60C-1D1FFB3E0920E941
Adresse postale : Cité Judiciaire rue du Général Fabvier
Ville : Nancy
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-nancy@justice.fr
Téléphone : 0383908500
Télécopieur : 0383274984
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a4d1fe69-1086-4123-b1af-bcf3ec5f4c0f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/05/2025 12:04 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00335832-2025
Numéro de publication au JO S : 99/2025
Date de publication : 23/05/2025