Mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement du quartier des Préférés

Mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement du quartier des Préférés Mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement du quartier des Préférés

CPV: 71420000 Ainavu arhitektūras pakalpojumi
Termiņš:
2025. gada 30. jūnijs, 12:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
Mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement du quartier des Préférés
Piešķīrēja iestāde:
Ville de Cusset
Piešķīruma numurs:
2025-MOE-VRD

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Cusset
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement du quartier des Préférés
Description : Mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement du quartier des Préférés
Identifiant de la procédure : 1f03c269-2914-4734-a1da-9b212b0940bd
Identifiant interne : 2025-MOE-VRD
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71420000 Services d'architecture paysagère

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement du quartier des Préférés
Description : Mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement du quartier des Préférés
Identifiant interne : 2025-MOE-VRD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71420000 Services d'architecture paysagère

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 01/10/2027

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://Vichycommunaute.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Description : Maitrise d'oeuvre
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Cusset -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Cusset -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Cusset -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Cusset
Numéro d’enregistrement : 21030095000016
Adresse postale : Place Victor Hugo
Ville : Cusset
Code postal : 03300
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Point de contact : N. GUILLERMIN
Adresse électronique : mpa@vichy-communaute.fr
Téléphone : 0463647117
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://vichycommunaute.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 59df09a3-69e6-4e13-b1e6-c1e503ccb326 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2025 11:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00331345-2025
Numéro de publication au JO S : 98/2025
Date de publication : 22/05/2025