MISSION DE MAÎTRISE D?OEUVRE POUR L?AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-VILLE DE LA COMMUNE DE CHAUFFAILLES

MISSION DE MAÎTRISE D?OEUVRE POUR L?AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-VILLE DE LA COMMUNE DE CHAUFFAILLES Marché de Maîtrise d'oeuvre

CPV: 71310000 Konsultatīvie inženiertehniskie un celtniecības pakalpojumi
Izpildes vieta:
MISSION DE MAÎTRISE D?OEUVRE POUR L?AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-VILLE DE LA COMMUNE DE CHAUFFAILLES
Piešķīrēja iestāde:
Commune de Chauffailles
Piešķīruma numurs:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Chauffailles
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MISSION DE MAÎTRISE D?OEUVRE POUR L?AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-VILLE DE LA COMMUNE DE CHAUFFAILLES
Description : MISSION DE MAÎTRISE D?OEUVRE POUR L?AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-VILLE DE LA COMMUNE DE CHAUFFAILLES
Identifiant de la procédure : d44fd416-bf81-4067-b596-19e0b7fb7ad9
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 7 Place de l'Hôtel de Ville
Ville : Chauffailles
Code postal : 71170
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-VILLE DE LA COMMUNE DE CHAUFFAILLES
Description : Marché de Maîtrise d'oeuvre

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 7 place de l'Hôtel de Ville
Ville : Chauffailles
Code postal : 71170
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Formule de notation : P1 = 10 x (prix du moins disant / prix du candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir le dossier de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Voir le dossier de consultation

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 115 881,86 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Réalité urbanisme et aménagement
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-COMMUNE-01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 115 881,86 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-COMMUNE-01
Titre : MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-VILLE DE LA COMMUNE DE CHAUFFAILLES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/06/2025
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Adresse du marché : https://www.chauffailles.fr

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Chauffailles
Numéro d’enregistrement : 21710120300016
Adresse postale : 7 place de l'Hôtel de Ville
Ville : Chauffailles
Code postal : 71170
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@chauffailles.fr
Téléphone : 0385265500
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 1721000590001
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon cedex
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Réalité urbanisme et aménagement
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 39939207500053
Adresse postale : 34 rue Georges Plasse
Ville : Roanne
Code postal : 42300
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : info@realites.fr
Téléphone : 0477678306
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 99eaeb72-07a6-4729-b5bc-09921f186022 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/07/2025 10:59 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00457160-2025
Numéro de publication au JO S : 132/2025
Date de publication : 14/07/2025