Marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction du stade de la briqueterie

Le présent concours de maîtrise d'oeuvre est organisé en vue de l'attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction du stade de la briqueterie à Bagnolet (93 170). Le présent concours de maîtrise d'oeuvre est organisé en vue de l'attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction du …

CPV: 71230000 Arhitektūras projektu konkursu organizēšana
Izpildes vieta:
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction du stade de la briqueterie
Piešķīrēja iestāde:
Mairie de Bagnolet
Piešķīruma numurs:
2025-12

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Bagnolet
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction du stade de la briqueterie
Description : Le présent concours de maîtrise d'oeuvre est organisé en vue de l'attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction du stade de la briqueterie à Bagnolet (93 170).
Identifiant de la procédure : b985695d-9dd0-4e5c-ab50-4ef1c2140a4c
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71230000 Services d'organisation de concours d'architecture

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Ville de Bagnolet
Code postal : 93 170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Le présent concours de maîtrise d'oeuvre est organisé en vue de l'attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction du stade de la briqueterie à Bagnolet (93 170).
Description : Le présent concours de maîtrise d'oeuvre est organisé en vue de l'attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction du stade de la briqueterie à Bagnolet (93 170).
Identifiant interne : 2025-12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71230000 Services d'organisation de concours d'architecture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Ville de Bagnolet
Code postal : 93 170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 04/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Bagnolet -
Informations relatives aux délais de recours : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Bagnolet
Numéro d’enregistrement : 21930006800018
Adresse postale : Place Salvador Allende BP35
Ville : Bagnolet cedex
Code postal : 93171
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Téléphone : 0149936000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8ba0c3c5-9354-4855-b29f-f4b132080ed0 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/06/2025 16:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00360064-2025
Numéro de publication au JO S : 106/2025
Date de publication : 04/06/2025