Marché de fournitures relatif à l’acquisition de matériels et équipements de transition agroécologique et de systèmes alimentaires durables

Marché de fournitures relatif à l’acquisition de matériels et équipements de transition agroécologique et de systèmes alimentaires durables Marché de fournitures relatif à l’acquisition de matériels et équipements de transition agroécologique et de systèmes alimentaires durables Equipements agricoles motorisés Equipements agricoles motorisés Divers petits équipements agricoles Divers petits équipements agricoles …

CPV: 15000000 Pārtikas produkti, dzērieni, tabaka un saistītā produkcija, 16000000 Lauksaimniecības tehnika
Izpildes vieta:
Marché de fournitures relatif à l’acquisition de matériels et équipements de transition agroécologique et de systèmes alimentaires durables
Piešķīrēja iestāde:
Enabel
Piešķīruma numurs:
BEN22001-10050

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Enabel
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de fournitures relatif à l’acquisition de matériels et équipements de transition agroécologique et de systèmes alimentaires durables
Description : Marché de fournitures relatif à l’acquisition de matériels et équipements de transition agroécologique et de systèmes alimentaires durables
Identifiant de la procédure : 8f68082b-6711-45a2-adfd-c8f96c9ac430
Identifiant interne : BEN22001-10050
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Bénin
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : BEN22001-10050 - 1
Description : Equipements agricoles motorisés
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Bénin
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : En effet, les opérateurs économiques nationaux ou régionaux, n’ont pas un accès égal face aux exigences liées à l’utilisation de la plateforme fédérale belge « e-Procurement ». Les caractéristiques techniques peuvent donc être discriminatoires et peuvent restreindre l’accès des opérateurs économiques à la procédure de passation, notamment, en matière de vitesse et de qualité de la connexion internet, ainsi que de la qualité du réseau de transport d'électricité. Le dépôt des offres sous format électronique via l’application e-tendering n’étant pas suffisamment supporté par les dispositifs d’accès à internet à la disposition des opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur considère qu’il n’est pas relevant d’imposer l’obligation d’utilisation de moyens de communication électroniques Par ailleurs, pour les marchés lancés dans les pays partenaires, Enabel n’applique pas encore e-tendering pour la raison que les exigences techniques applicables à la signature électronique posées par la plateforme e-procurement ne sont en général pas assez adaptées au contexte local et aux signatures qui y sont normalement utilisées. Trop peu de soumissionnaires locaux utilisent une signature électronique qualifiée répondant aux normes UE afin d'être 'recevables' et cela a un impact sur la concurrence et la possibilité d'avoir des marchés fructueux.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 17/06/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Informations relatives aux délais de recours : La présente décision est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Conseil d'État. À cet effet, une requête en annulation datée et signée doit être adressée, par lettre recommandée à la poste, au Conseil d'État (rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles ou via le site internet http://www.raadvst-consetat.be/?page=e-procedure&lang=fr) dans un délai de soixante jours à compter de l'envoi de la présente notification. La requête doit mentionner, outre les noms, qualité et siège des parties requérantes et adverses, l'objet du recours et un exposé des faits et moyens. Une copie de la décision contestée doit y être jointe. Une copie de la requête doit être adressée en même temps à la partie adverse. Une demande de suspension de la décision susvisée peut également être introduite devant le Conseil d'État par un acte distinct de la requête en annulation et au plus tard dans un délai de quinze jours à compter de l'envoi de la présente notification, par lettre recommandée à la poste. La procédure à utiliser pour le recours en suspension est la procédure d'extrême urgence. En cas de recours introduit, veuillez en même temps en informer Enabel par e-mail sur l’adresse procurement@enabel.be

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : BEN22001-10050 - 2
Description : Divers petits équipements agricoles
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Bénin
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : En effet, les opérateurs économiques nationaux ou régionaux, n’ont pas un accès égal face aux exigences liées à l’utilisation de la plateforme fédérale belge « e-Procurement ». Les caractéristiques techniques peuvent donc être discriminatoires et peuvent restreindre l’accès des opérateurs économiques à la procédure de passation, notamment, en matière de vitesse et de qualité de la connexion internet, ainsi que de la qualité du réseau de transport d'électricité. Le dépôt des offres sous format électronique via l’application e-tendering n’étant pas suffisamment supporté par les dispositifs d’accès à internet à la disposition des opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur considère qu’il n’est pas relevant d’imposer l’obligation d’utilisation de moyens de communication électroniques Par ailleurs, pour les marchés lancés dans les pays partenaires, Enabel n’applique pas encore e-tendering pour la raison que les exigences techniques applicables à la signature électronique posées par la plateforme e-procurement ne sont en général pas assez adaptées au contexte local et aux signatures qui y sont normalement utilisées. Trop peu de soumissionnaires locaux utilisent une signature électronique qualifiée répondant aux normes UE afin d'être 'recevables' et cela a un impact sur la concurrence et la possibilité d'avoir des marchés fructueux.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 17/06/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Informations relatives aux délais de recours : La présente décision est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Conseil d'État. À cet effet, une requête en annulation datée et signée doit être adressée, par lettre recommandée à la poste, au Conseil d'État (rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles ou via le site internet http://www.raadvst-consetat.be/?page=e-procedure&lang=fr) dans un délai de soixante jours à compter de l'envoi de la présente notification. La requête doit mentionner, outre les noms, qualité et siège des parties requérantes et adverses, l'objet du recours et un exposé des faits et moyens. Une copie de la décision contestée doit y être jointe. Une copie de la requête doit être adressée en même temps à la partie adverse. Une demande de suspension de la décision susvisée peut également être introduite devant le Conseil d'État par un acte distinct de la requête en annulation et au plus tard dans un délai de quinze jours à compter de l'envoi de la présente notification, par lettre recommandée à la poste. La procédure à utiliser pour le recours en suspension est la procédure d'extrême urgence. En cas de recours introduit, veuillez en même temps en informer Enabel par e-mail sur l’adresse procurement@enabel.be

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : BEN22001-10050 - 3
Description : Equipements d’irrigation
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Bénin
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : En effet, les opérateurs économiques nationaux ou régionaux, n’ont pas un accès égal face aux exigences liées à l’utilisation de la plateforme fédérale belge « e-Procurement ». Les caractéristiques techniques peuvent donc être discriminatoires et peuvent restreindre l’accès des opérateurs économiques à la procédure de passation, notamment, en matière de vitesse et de qualité de la connexion internet, ainsi que de la qualité du réseau de transport d'électricité. Le dépôt des offres sous format électronique via l’application e-tendering n’étant pas suffisamment supporté par les dispositifs d’accès à internet à la disposition des opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur considère qu’il n’est pas relevant d’imposer l’obligation d’utilisation de moyens de communication électroniques Par ailleurs, pour les marchés lancés dans les pays partenaires, Enabel n’applique pas encore e-tendering pour la raison que les exigences techniques applicables à la signature électronique posées par la plateforme e-procurement ne sont en général pas assez adaptées au contexte local et aux signatures qui y sont normalement utilisées. Trop peu de soumissionnaires locaux utilisent une signature électronique qualifiée répondant aux normes UE afin d'être 'recevables' et cela a un impact sur la concurrence et la possibilité d'avoir des marchés fructueux.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 17/06/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Informations relatives aux délais de recours : La présente décision est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Conseil d'État. À cet effet, une requête en annulation datée et signée doit être adressée, par lettre recommandée à la poste, au Conseil d'État (rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles ou via le site internet http://www.raadvst-consetat.be/?page=e-procedure&lang=fr) dans un délai de soixante jours à compter de l'envoi de la présente notification. La requête doit mentionner, outre les noms, qualité et siège des parties requérantes et adverses, l'objet du recours et un exposé des faits et moyens. Une copie de la décision contestée doit y être jointe. Une copie de la requête doit être adressée en même temps à la partie adverse. Une demande de suspension de la décision susvisée peut également être introduite devant le Conseil d'État par un acte distinct de la requête en annulation et au plus tard dans un délai de quinze jours à compter de l'envoi de la présente notification, par lettre recommandée à la poste. La procédure à utiliser pour le recours en suspension est la procédure d'extrême urgence. En cas de recours introduit, veuillez en même temps en informer Enabel par e-mail sur l’adresse procurement@enabel.be

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : BEN22001-10050 - 4
Description : Equipements et outillages
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Bénin
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : En effet, les opérateurs économiques nationaux ou régionaux, n’ont pas un accès égal face aux exigences liées à l’utilisation de la plateforme fédérale belge « e-Procurement ». Les caractéristiques techniques peuvent donc être discriminatoires et peuvent restreindre l’accès des opérateurs économiques à la procédure de passation, notamment, en matière de vitesse et de qualité de la connexion internet, ainsi que de la qualité du réseau de transport d'électricité. Le dépôt des offres sous format électronique via l’application e-tendering n’étant pas suffisamment supporté par les dispositifs d’accès à internet à la disposition des opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur considère qu’il n’est pas relevant d’imposer l’obligation d’utilisation de moyens de communication électroniques Par ailleurs, pour les marchés lancés dans les pays partenaires, Enabel n’applique pas encore e-tendering pour la raison que les exigences techniques applicables à la signature électronique posées par la plateforme e-procurement ne sont en général pas assez adaptées au contexte local et aux signatures qui y sont normalement utilisées. Trop peu de soumissionnaires locaux utilisent une signature électronique qualifiée répondant aux normes UE afin d'être 'recevables' et cela a un impact sur la concurrence et la possibilité d'avoir des marchés fructueux.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 17/06/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Informations relatives aux délais de recours : La présente décision est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Conseil d'État. À cet effet, une requête en annulation datée et signée doit être adressée, par lettre recommandée à la poste, au Conseil d'État (rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles ou via le site internet http://www.raadvst-consetat.be/?page=e-procedure&lang=fr) dans un délai de soixante jours à compter de l'envoi de la présente notification. La requête doit mentionner, outre les noms, qualité et siège des parties requérantes et adverses, l'objet du recours et un exposé des faits et moyens. Une copie de la décision contestée doit y être jointe. Une copie de la requête doit être adressée en même temps à la partie adverse. Une demande de suspension de la décision susvisée peut également être introduite devant le Conseil d'État par un acte distinct de la requête en annulation et au plus tard dans un délai de quinze jours à compter de l'envoi de la présente notification, par lettre recommandée à la poste. La procédure à utiliser pour le recours en suspension est la procédure d'extrême urgence. En cas de recours introduit, veuillez en même temps en informer Enabel par e-mail sur l’adresse procurement@enabel.be

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : BEN22001-10050 - 5
Description : Petits équipements et matériels pour les unités de production
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Bénin
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : En effet, les opérateurs économiques nationaux ou régionaux, n’ont pas un accès égal face aux exigences liées à l’utilisation de la plateforme fédérale belge « e-Procurement ». Les caractéristiques techniques peuvent donc être discriminatoires et peuvent restreindre l’accès des opérateurs économiques à la procédure de passation, notamment, en matière de vitesse et de qualité de la connexion internet, ainsi que de la qualité du réseau de transport d'électricité. Le dépôt des offres sous format électronique via l’application e-tendering n’étant pas suffisamment supporté par les dispositifs d’accès à internet à la disposition des opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur considère qu’il n’est pas relevant d’imposer l’obligation d’utilisation de moyens de communication électroniques Par ailleurs, pour les marchés lancés dans les pays partenaires, Enabel n’applique pas encore e-tendering pour la raison que les exigences techniques applicables à la signature électronique posées par la plateforme e-procurement ne sont en général pas assez adaptées au contexte local et aux signatures qui y sont normalement utilisées. Trop peu de soumissionnaires locaux utilisent une signature électronique qualifiée répondant aux normes UE afin d'être 'recevables' et cela a un impact sur la concurrence et la possibilité d'avoir des marchés fructueux.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 17/06/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Informations relatives aux délais de recours : La présente décision est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Conseil d'État. À cet effet, une requête en annulation datée et signée doit être adressée, par lettre recommandée à la poste, au Conseil d'État (rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles ou via le site internet http://www.raadvst-consetat.be/?page=e-procedure&lang=fr) dans un délai de soixante jours à compter de l'envoi de la présente notification. La requête doit mentionner, outre les noms, qualité et siège des parties requérantes et adverses, l'objet du recours et un exposé des faits et moyens. Une copie de la décision contestée doit y être jointe. Une copie de la requête doit être adressée en même temps à la partie adverse. Une demande de suspension de la décision susvisée peut également être introduite devant le Conseil d'État par un acte distinct de la requête en annulation et au plus tard dans un délai de quinze jours à compter de l'envoi de la présente notification, par lettre recommandée à la poste. La procédure à utiliser pour le recours en suspension est la procédure d'extrême urgence. En cas de recours introduit, veuillez en même temps en informer Enabel par e-mail sur l’adresse procurement@enabel.be

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : BEN22001-10050 - 6
Description : Gros équipements et matériels pour les unités de production
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Bénin
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : En effet, les opérateurs économiques nationaux ou régionaux, n’ont pas un accès égal face aux exigences liées à l’utilisation de la plateforme fédérale belge « e-Procurement ». Les caractéristiques techniques peuvent donc être discriminatoires et peuvent restreindre l’accès des opérateurs économiques à la procédure de passation, notamment, en matière de vitesse et de qualité de la connexion internet, ainsi que de la qualité du réseau de transport d'électricité. Le dépôt des offres sous format électronique via l’application e-tendering n’étant pas suffisamment supporté par les dispositifs d’accès à internet à la disposition des opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur considère qu’il n’est pas relevant d’imposer l’obligation d’utilisation de moyens de communication électroniques Par ailleurs, pour les marchés lancés dans les pays partenaires, Enabel n’applique pas encore e-tendering pour la raison que les exigences techniques applicables à la signature électronique posées par la plateforme e-procurement ne sont en général pas assez adaptées au contexte local et aux signatures qui y sont normalement utilisées. Trop peu de soumissionnaires locaux utilisent une signature électronique qualifiée répondant aux normes UE afin d'être 'recevables' et cela a un impact sur la concurrence et la possibilité d'avoir des marchés fructueux.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 17/06/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Informations relatives aux délais de recours : La présente décision est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Conseil d'État. À cet effet, une requête en annulation datée et signée doit être adressée, par lettre recommandée à la poste, au Conseil d'État (rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles ou via le site internet http://www.raadvst-consetat.be/?page=e-procedure&lang=fr) dans un délai de soixante jours à compter de l'envoi de la présente notification. La requête doit mentionner, outre les noms, qualité et siège des parties requérantes et adverses, l'objet du recours et un exposé des faits et moyens. Une copie de la décision contestée doit y être jointe. Une copie de la requête doit être adressée en même temps à la partie adverse. Une demande de suspension de la décision susvisée peut également être introduite devant le Conseil d'État par un acte distinct de la requête en annulation et au plus tard dans un délai de quinze jours à compter de l'envoi de la présente notification, par lettre recommandée à la poste. La procédure à utiliser pour le recours en suspension est la procédure d'extrême urgence. En cas de recours introduit, veuillez en même temps en informer Enabel par e-mail sur l’adresse procurement@enabel.be

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : BEN22001-10050 - 7
Description : Equipements et matériels légers pour les unités de production
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Bénin
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : En effet, les opérateurs économiques nationaux ou régionaux, n’ont pas un accès égal face aux exigences liées à l’utilisation de la plateforme fédérale belge « e-Procurement ». Les caractéristiques techniques peuvent donc être discriminatoires et peuvent restreindre l’accès des opérateurs économiques à la procédure de passation, notamment, en matière de vitesse et de qualité de la connexion internet, ainsi que de la qualité du réseau de transport d'électricité. Le dépôt des offres sous format électronique via l’application e-tendering n’étant pas suffisamment supporté par les dispositifs d’accès à internet à la disposition des opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur considère qu’il n’est pas relevant d’imposer l’obligation d’utilisation de moyens de communication électroniques Par ailleurs, pour les marchés lancés dans les pays partenaires, Enabel n’applique pas encore e-tendering pour la raison que les exigences techniques applicables à la signature électronique posées par la plateforme e-procurement ne sont en général pas assez adaptées au contexte local et aux signatures qui y sont normalement utilisées. Trop peu de soumissionnaires locaux utilisent une signature électronique qualifiée répondant aux normes UE afin d'être 'recevables' et cela a un impact sur la concurrence et la possibilité d'avoir des marchés fructueux.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 17/06/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Informations relatives aux délais de recours : La présente décision est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Conseil d'État. À cet effet, une requête en annulation datée et signée doit être adressée, par lettre recommandée à la poste, au Conseil d'État (rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles ou via le site internet http://www.raadvst-consetat.be/?page=e-procedure&lang=fr) dans un délai de soixante jours à compter de l'envoi de la présente notification. La requête doit mentionner, outre les noms, qualité et siège des parties requérantes et adverses, l'objet du recours et un exposé des faits et moyens. Une copie de la décision contestée doit y être jointe. Une copie de la requête doit être adressée en même temps à la partie adverse. Une demande de suspension de la décision susvisée peut également être introduite devant le Conseil d'État par un acte distinct de la requête en annulation et au plus tard dans un délai de quinze jours à compter de l'envoi de la présente notification, par lettre recommandée à la poste. La procédure à utiliser pour le recours en suspension est la procédure d'extrême urgence. En cas de recours introduit, veuillez en même temps en informer Enabel par e-mail sur l’adresse procurement@enabel.be

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : BEN22001-10050 - 8
Description : Divers intrants pour pisciculture et aviculture
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Bénin
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : En effet, les opérateurs économiques nationaux ou régionaux, n’ont pas un accès égal face aux exigences liées à l’utilisation de la plateforme fédérale belge « e-Procurement ». Les caractéristiques techniques peuvent donc être discriminatoires et peuvent restreindre l’accès des opérateurs économiques à la procédure de passation, notamment, en matière de vitesse et de qualité de la connexion internet, ainsi que de la qualité du réseau de transport d'électricité. Le dépôt des offres sous format électronique via l’application e-tendering n’étant pas suffisamment supporté par les dispositifs d’accès à internet à la disposition des opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur considère qu’il n’est pas relevant d’imposer l’obligation d’utilisation de moyens de communication électroniques Par ailleurs, pour les marchés lancés dans les pays partenaires, Enabel n’applique pas encore e-tendering pour la raison que les exigences techniques applicables à la signature électronique posées par la plateforme e-procurement ne sont en général pas assez adaptées au contexte local et aux signatures qui y sont normalement utilisées. Trop peu de soumissionnaires locaux utilisent une signature électronique qualifiée répondant aux normes UE afin d'être 'recevables' et cela a un impact sur la concurrence et la possibilité d'avoir des marchés fructueux.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 17/06/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Informations relatives aux délais de recours : La présente décision est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Conseil d'État. À cet effet, une requête en annulation datée et signée doit être adressée, par lettre recommandée à la poste, au Conseil d'État (rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles ou via le site internet http://www.raadvst-consetat.be/?page=e-procedure&lang=fr) dans un délai de soixante jours à compter de l'envoi de la présente notification. La requête doit mentionner, outre les noms, qualité et siège des parties requérantes et adverses, l'objet du recours et un exposé des faits et moyens. Une copie de la décision contestée doit y être jointe. Une copie de la requête doit être adressée en même temps à la partie adverse. Une demande de suspension de la décision susvisée peut également être introduite devant le Conseil d'État par un acte distinct de la requête en annulation et au plus tard dans un délai de quinze jours à compter de l'envoi de la présente notification, par lettre recommandée à la poste. La procédure à utiliser pour le recours en suspension est la procédure d'extrême urgence. En cas de recours introduit, veuillez en même temps en informer Enabel par e-mail sur l’adresse procurement@enabel.be

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Enabel
Numéro d’enregistrement : 0264814354_139
Adresse postale : Rue Haute 147
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@enabel.be
Téléphone : +32 25053700
Télécopieur : +32 25029862
Adresse internet : http://www.enabel.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : 0308.356.862
Ville : Bruxelles
Code postal : B-1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : b5faf956-f53f-443b-aa55-837c11962e19-01
Principale raison de la modification : Mise à jour d’informations
Description : Changement des quantités minimales pour les lots 1 et 2 : il n'est plus prévu de quantités minimales pour ces deux lots.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Les documents de marché ont été modifiés le : 05/06/2025
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e5a46667-c7ab-4966-b58f-d59bb85b19d5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 05/06/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais
Numéro de publication de l’avis : 00368959-2025
Numéro de publication au JO S : 108/2025
Date de publication : 06/06/2025