Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et réalisation de prestations associées au domicile des patients pour le service HAD de l'Institut Paoli-Calmettes

Location de matériels (et achat de façon accessoire) et dispositifs médicaux. Réalisation de prestations associées au domicile des patients en hospitalisation à domicile pour le service d'Hospitalisation A Domicile (HAD) de l'Institut Paoli Calmettes. Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et prestations associées pour les patients dont la …

CPV: 33000000 Medicīniskās ierīces, ārstniecības vielas un personiskās higiēnas preces
Izpildes vieta:
Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et réalisation de prestations associées au domicile des patients pour le service HAD de l'Institut Paoli-Calmettes
Piešķīrēja iestāde:
Institut Paoli Calmettes
Piešķīruma numurs:
16DSI2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Institut Paoli Calmettes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et réalisation de prestations associées au domicile des patients pour le service HAD de l'Institut Paoli-Calmettes
Description : Location de matériels (et achat de façon accessoire) et dispositifs médicaux. Réalisation de prestations associées au domicile des patients en hospitalisation à domicile pour le service d'Hospitalisation A Domicile (HAD) de l'Institut Paoli Calmettes.
Identifiant de la procédure : 08c551f2-63bd-4ba4-9d8f-0ce19fd4003c
Avis précédent : d16ca9f0-1e8a-401c-a4c2-a35e400bc0b9-01
Identifiant interne : 16DSI2024
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et prestations associées pour les patients dont la pathologie concerne l'onco-digestif, la myéloïde et la stomie.
Description : Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et prestations associées pour les patients dont la pathologie concerne l'onco-digestif, la myéloïde et la stomie. Les services concernés de l'IPC sont OM1, H2, H3 et stomie.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique des prestations
Description : Le critère valeur technique se décompose en sous-critères tels qu'énoncés ci-après et dans le Règlement de la consultation : - Pertinence de la méthodologie et de l'organisation mises en place pour la réalisation des prestations (15%) ; - Pertinence des moyens humains mis en oeuvre et des moyens matériels utilisés pour la réalisation des prestations (15%) ; - Pertinence du processus de gestion des demandes urgentes, moyens humains et techniques mis en oeuvre (10%) ; - Description de la procédure et des moyens mis en place pour la gestion des réclamations et dysfonctionnements (10%) ; - Description du protocole de nettoyage et désinfection des matériels et dispositifs médicaux mis en location chez les patients (10%).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Renseignés au BPU, analysés au vu du montant total HT d'une simulation d'une demande type d'intervention chez un patient.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : Le critère se décompose en sous-critères tels qu'énoncés ci-après et dans le Règlement de la consultation : - Eco conception, politique anti-gaspillage, réduction des emballages, labels et certifications ou équivalence (5%) ; - Traitement des déchets (5%).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Organisation qui signe le marché : Institut Paoli Calmettes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et prestations associées pour les patients dont la pathologie concerne l'onco-pulmonaire, l'onco-sein, l'onco-urologie, le lymphome et l'endoscopie.
Description : Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et prestations associées pour les patients dont la pathologie concerne l'onco-pulmonaire, l'onco-sein, l'onco-urologie, le lymphome et l'endoscopie. Les services concernés de l'IPC sont OM2, OM4, H4 et UEMCO.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique des prestations
Description : Le critère valeur technique se décompose en sous-critères tels qu'énoncés ci-après et dans le Règlement de la consultation : - Pertinence de la méthodologie et de l'organisation mises en place pour la réalisation des prestations (15%) ; - Pertinence des moyens humains mis en oeuvre et des moyens matériels utilisés pour la réalisation des prestations (15%) ; - Pertinence du processus de gestion des demandes urgentes, moyens humains et techniques mis en oeuvre (10%) ; - Description de la procédure et des moyens mis en place pour la gestion des réclamations et dysfonctionnements (10%) ; - Description du protocole de nettoyage et désinfection des matériels et dispositifs médicaux mis en location chez les patients (10%).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Renseignés au BPU, analysés au vu du montant total HT d'une simulation d'une demande type d'intervention chez un patient.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : Le critère se décompose en sous-critères tels qu'énoncés ci-après et dans le Règlement de la consultation : - Eco conception, politique anti-gaspillage, réduction des emballages, labels et certifications ou équivalence (5%) ; - Traitement des déchets (5%).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Organisation qui signe le marché : Institut Paoli Calmettes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et prestations associées pour les patients dont la pathologie concerne l'onco-gériatrie, l'onco-gynécologie, la greffe, la chirurgie digestive, la chirurgie urologique et la chirurgie gynécologique.
Description : Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et prestations associées pour les patients dont la pathologie concerne l'onco-gériatrie, l'onco-gynécologie, la greffe, la chirurgie digestive, la chirurgie urologique et la chirurgie gynécologique. Les services concernés de l'IPC sont OM3, H1, CO1 et CO2.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Renseignés au BPU, analysés au vu du montant total HT d'une simulation d'une demande type d'intervention chez un patient.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : Le critère se décompose en sous-critères tels qu'énoncés ci-après et dans le Règlement de la consultation : - Eco conception, politique anti-gaspillage, réduction des emballages, labels et certifications ou équivalence (5%) ; - Traitement des déchets (5%).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique des prestations
Description : Le critère valeur technique se décompose en sous-critères tels qu'énoncés ci-après et dans le Règlement de la consultation : - Pertinence de la méthodologie et de l'organisation mises en place pour la réalisation des prestations (15%) ; - Pertinence des moyens humains mis en oeuvre et des moyens matériels utilisés pour la réalisation des prestations (15%) ; - Pertinence du processus de gestion des demandes urgentes, moyens humains et techniques mis en oeuvre (10%) ; - Description de la procédure et des moyens mis en place pour la gestion des réclamations et dysfonctionnements (10%) ; - Description du protocole de nettoyage et désinfection des matériels et dispositifs médicaux mis en location chez les patients (10%).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 100 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARARD
Offre :
Identifiant de l’offre : 16DSI2024, lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 16DSI2024, lot 1
Date de conclusion du marché : 19/05/2025
Organisation qui signe le marché : Institut Paoli Calmettes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Rêva Santé
Offre :
Identifiant de l’offre : 16DSI2024, lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 16DSI2024, lot 2
Date de conclusion du marché : 19/05/2025
Organisation qui signe le marché : Institut Paoli Calmettes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Institut Paoli Calmettes
Numéro d’enregistrement : 7829212330001400014
Adresse postale : 232, bd Sainte Marguerite-BP 156
Ville : MARSEILLE Cedex 9
Code postal : 13273
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@ipc.unicancer.fr
Téléphone : +33 491223228
Adresse internet : https://www.unicancer.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 6 rue Joseph Autran
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ARARD
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 31344761700116
Ville : AUBAGNE
Code postal : 13400
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Rêva Santé
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 95272614900018
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13008
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 33089327-4a98-4371-b8c6-1ce9e8df538a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 11:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00368558-2025
Numéro de publication au JO S : 108/2025
Date de publication : 06/06/2025