Les moteurs de chirurgie de rachis, disposables et accessoires associés

Ce marché concerne les fournitures de moteurs de chirurgie de rachis ainsi que les fournitures des disposables (notamment les fraises et les tubulures d’irrigation) et accessoires associés. Le marché concerne également l’installation de l’équipement, sa maintenance et la formation du personnel à l’utilisation des dispositifs médicaux (moteurs, disposables, accessoires). Ce …

CPV: 33162100 Operāciju zāles ierīces
Termiņš:
2025. gada 5. septembris, 11:05
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
Les moteurs de chirurgie de rachis, disposables et accessoires associés
Piešķīrēja iestāde:
Cliniques universitaires Saint Luc
Piešķīruma numurs:
2025-808

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Cliniques universitaires Saint Luc
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Les moteurs de chirurgie de rachis, disposables et accessoires associés
Description : Ce marché concerne les fournitures de moteurs de chirurgie de rachis ainsi que les fournitures des disposables (notamment les fraises et les tubulures d’irrigation) et accessoires associés. Le marché concerne également l’installation de l’équipement, sa maintenance et la formation du personnel à l’utilisation des dispositifs médicaux (moteurs, disposables, accessoires).
Identifiant de la procédure : 39ec6636-d327-464c-9c50-84dea72193c1
Identifiant interne : 2025-808
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2025-808 - 1
Description : Ce marché concerne les fournitures de moteurs de chirurgie de rachis ainsi que les fournitures des disposables (notamment les fraises et les tubulures d’irrigation) et accessoires associés. Le marché concerne également l’installation de l’équipement, sa maintenance et la formation du personnel à l’utilisation des dispositifs médicaux (moteurs, disposables, accessoires).
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Les points de ce critère seront attribués sur base d’une règle de 3. Les prix seront comparés sur base : - De quantités présumées telles que reprises dans l’annexe B. - D’une remise catalogue d’une quantité de pièces à main (Postes 7 et 8) correspondant à 20% des quantités présumées des postes 3,4,5,6 arrondies à l’unité supérieure. - D’une remise catalogue d’une quantité de fraises (Postes 13 et 14) correspondant à 10% des quantités présumées des postes 10,11,12. Pour ces deux derniers points, les utilisateurs sélectionneront plusieurs références disponibles chez tous les soumissionnaires ayant remis offre et qui auront des caractéristiques similaires. La sélection se fera sur base de modèles achetés lors des 2 dernières années pour des besoins spécifiques. Si aucune référence n’est identifiée, ces quantités seront ajoutées au poste 3 de l’inventaire pour les pièces à main et au poste 10 pour les fraises. Pour ce point, le soumissionnaire fournira la liste de prix catalogue complète de ses accessoires et disposables associés à la solution proposée. Il indiquera en outre à l’onglet « Remise » de l’annexe B le pourcentage de remise global que le soumissionnaire fait sur ses prix catalogues. Le total obtenu en multipliant le prix avec remise de ces références par les quantités annoncées sera intégré dans l’inventaire. Règle de 3 ; Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité Pour l’évaluation de ce critère, le soumissionnaire s’engage à procéder à une mise en test des équipements et des disposables pour lesquels il remet offre (voir modalités au point « 1.12. Tests et échantillons »). Le soumissionnaire fournit également la fiche technique et le mode d’emploi des équipements et des disposables pour lesquels il remet offre. L’évaluation du critère se fait sur base des tests et de la documentation. Le critère évalue : • La facilité d’utilisation, l’ergonomie et les caractéristiques des équipements et des disposables sur la base d’éléments d’appréciation, non exhaustifs, tels que : - L’ergonomie de l’équipement ; - L’efficacité des équipements ; - L’encombrement de l’équipement (dimensions, poids) ; - La lisibilité et la pertinence des informations disponibles sur l’écran ; - La facilité d’utilisation de l’équipement et des déposables ; - La facilité de mise en place des disposables ; - Le type d’incrément ; - La lisibilité et l’identification des erreurs ; - La présence d’un bouton ou d’un dispositif d’arrêt d’urgence ; - Le poids de la pièce à main ; - La technologie utilisée - La résistance des fraises - La chaleur développée par la pièce à main au cours de l’utilisation ; - La présence d’une pièce à main angulée ajustable ; • la formation • la maintenance et le service après-vente Et d’autres éléments qui pourront être évalués sur base des documents fournis par les soumissionnaires et/ou sur base des tests.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 48
Critère :
Type : Qualité
Description : Compatibilité avec l’équipement STEALTH Autoguide Les CUSL travaillent avec la plateforme d'assistance robotisée crânienne Stealth Autoguide™ pour l'implantation des électrodes d'EEG invasif. - La solution est compatible avec cette plateforme = 2 points - La solution n’est pas compatible avec cette plateforme = 0 point
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 05/09/2025 11:05 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l’accord-cadre : La durée maximale de l’accord-cadre est fixée à 14 ans et dépasse la durée de 48 mois préconisée par la loi du 17 juin 2016 mais uniquement pour les disposables et accessoires. Cette durée de marché est justifiée par la durée d’amortissement ainsi que la durée de vie des équipements qui est estimée entre 7 et 10 ans. Il importe que l’adjudicataire s’engage à fournir tous les disposables et accessoires visés par le présent marché durant toute la durée de vie de chaque équipement. Le fait de prévoir des reconductions permet de s’adapter à la durée de vie réelle des équipements, cette durée de vie réelle ne pouvant pas être anticipée. Ainsi, si les équipements continuent à donner satisfaction, le marché sera automatiquement reconduit. Dans le cas contraire, il pourra être mis fin au marché pour que les reconductions ne soient pas activées.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de première instance francophone de Bruxelles
Informations relatives aux délais de recours : cf: documents du marché

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Cliniques universitaires Saint Luc
Numéro d’enregistrement : 0416885016_5176
Département : Département Pharmacie
Adresse postale : Avenue Hippocrate, 10
Ville : Woluwe-Saint-Lambert
Code postal : 1200
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : wrong.email@email.be
Téléphone : +32 27643692
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal de première instance francophone de Bruxelles
Numéro d’enregistrement : B20308357753
Ville : Rue des quatre bras 13
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1809c9bb-d27b-489a-876a-775a18f4c35f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 24/07/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00488348-2025
Numéro de publication au JO S : 141/2025
Date de publication : 25/07/2025