La Tierce Maintenance Applicative de l’application de gestion et de valorisation de données de l’Onisep

La Tierce Maintenance Applicative de l’application de gestion et de valorisation de données de l’Onisep La Tierce Maintenance Applicative de l’application de gestion de données de l’Onisep

CPV: 72250000 Sistēmas un atbalsta pakalpojumi
Termiņš:
2025. gada 3. novembris, 17:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
La Tierce Maintenance Applicative de l’application de gestion et de valorisation de données de l’Onisep
Piešķīrēja iestāde:
ONISEP
Piešķīruma numurs:
M25-DOC-09

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ONISEP
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La Tierce Maintenance Applicative de l’application de gestion et de valorisation de données de l’Onisep
Description : La Tierce Maintenance Applicative de l’application de gestion et de valorisation de données de l’Onisep
Identifiant de la procédure : f87d7016-9e8a-4bb6-a433-4ba32bc35021
Identifiant interne : M25-DOC-09
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure : R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : La Tierce Maintenance Applicative de l’application de gestion de données de l’Onisep
Description : La Tierce Maintenance Applicative de l’application de gestion de données de l’Onisep

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu à compter de sa date de notification, il s’exécutera à compter du 01 janvier 2026 pour une durée de 1 an. A l’issue de cette première période, le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 23/10/2025 17:00 +00:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ONISEP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ONISEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ONISEP
Numéro d’enregistrement : 18004302800653
Ville : LOGNES
Code postal : 77185
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Mildred KOZLOWSKI
Adresse électronique : mildred.kozlowski@onisep.fr
Téléphone : 0164803538
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Ville : melun
Code postal : 77185
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 48470656-7d81-4b6b-b53c-dca11fb684ae - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/10/2025 13:02 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00656675-2025
Numéro de publication au JO S : 192/2025
Date de publication : 07/10/2025