La Tierce Maintenance Applicative de la solution OSIRIS

Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) concernent 5 grandes typologies de missions : - Maintenance Logicielle ; -Maintien en condition opérationnelle ; -Maintenance évolutive ; -Support et assistance à l'exploitation ; -Formation et documentation. Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) concernent 5 …

CPV: 50324100 Sistēmu uzturēšanas pakalpojumi
Termiņš:
2025. gada 14. maijs, 12:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
La Tierce Maintenance Applicative de la solution OSIRIS
Piešķīrēja iestāde:
Société des grands projets
Piešķīruma numurs:
2025MAPA001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Société des grands projets
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La Tierce Maintenance Applicative de la solution OSIRIS
Description : Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) concernent 5 grandes typologies de missions : - Maintenance Logicielle ; -Maintien en condition opérationnelle ; -Maintenance évolutive ; -Support et assistance à l'exploitation ; -Formation et documentation.
Identifiant de la procédure : 06745cf2-4662-432b-9174-f84cacc0a600
Identifiant interne : 2025MAPA001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : La mention « procédure ouverte » renseignée à la rubrique « Procédure » s'entend non pas comme une procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, mais comme une procédure adaptée, menée conformément à l'article R.212311° ou R.212312° du code de la commande publique dans le cadre de laquelle il pourra être recouru à la négociation. La SGP se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Les conditions de négociation sont fixées au règlement de consultation (RC). MODALITÉS DE RETRAIT DES DOCUMENTS Les documents disponibles sont : Le présent avis, L'annexe de l'avis, Le cadre de réponse, Le DC1 version DAJ, La déclaration d'absence de conflit d'intérêts, L'attestation sur l'honneur relatives aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) comprenant : l'AE et ses annexes, le RC et ses annexes, le CCAP et son annexe et le CCTP et ses annexes. Ces documents peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr dans l'onglet « Annonces » en suivant la procédure décrite ci-dessous à la rubrique « QUESTIONS/ REPONSES » du présent avis. Questions/réponses: Toute question relative à cette consultation se fait dans un délai maximum de 5 jours avant la date limite de remise des dossiers via le site www.marches-publics.gouv.fr , renseigner dans « Consultation en cours » ? « Recherche Rapide » le numéro <2025MAPA001>. Les échanges de correspondances entre la SGP et les candidats sont réalisés depuis la plateforme PLACE, via l'adresse électronique suivante : " nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr ". Il est donc recommandé aux candidats de veiller à que les messages en provenance de cette adresse électronique ne soient pas traités comme des courriers indésirables par leur serveur/client de messagerie/logiciel tiers antispam. Rédaction des documents dans une autre langue : Tous les documents sont établis en langue française. A défaut, les documents rédigés dans une autre langue devront obligatoirement être accompagnés d'une traduction en français effectuée par un traducteur professionnel.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 194 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La suite des éléments relatifs à la présente procédure est décrite à l'article 4.1 du Règlement de Consultation, téléchargeable via la procédure décrite dans la rubrique « Principales caractéristiques de la procédure »
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Le présent marché a pour objet la Tierce Maintenance Applicative de la solution OSIRIS
Description : Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) concernent 5 grandes typologies de missions : -Maintenance Logicielle ; -Maintien en condition opérationnelle ; -Maintenance évolutive ; -Support et assistance à l'exploitation ; -Formation et documentation.
Identifiant interne : 2025MAPA001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Options :
Description des options : En sus des éventuelles reconductions prévues à l'accord-cadre, il est prévu les options suivantes : Possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de services similaires à ceux confiés au titulaire

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Oui

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 194 000,00 euros HT. Le montant minimal et le montant maximal sont calculés sur la durée totale du marché de 48 mois, période initiale de 2 ans reconductible tacitement 2 fois par périodes d'1 an.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire « lettre de candidature DC1 » dernière version DAJ, dûment rempli et disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires déclaration du candidat. Le candidat doit en outre compléter obligatoirement l'intégralité des onglets du cadre de réponse: joint en annexe 1 du règlement de la consultation. Le fichier renseigné devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique. Par conséquent, à la rubrique F3 du formulaire « lettre de candidature DC1 » dernière version DAJ, les candidats ne doivent pas cocher la case « le formulaire DC2 » ni joindre ce formulaire, mais doivent cocher la case « les documents établissant ses capacités, tels que demandés dans les documents de la consultation ».
Utilisation de ce critère : Non utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après : - Une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et la part affectée à des prestations de même nature réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent. Ces chiffres d'affaires seront exprimés en Euro HT. Une copie des attestations d'assurance, en cours de validité, pour les risques professionnels en lien avec l'objet de l'accord-cadre. En cas de groupement candidat, le mandataire devra justifier être assuré en sa qualité de mandataire. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité économique et financière joint en annexe 1 du règlement de la Consultation. Le fichier renseigné devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique.
Utilisation de ce critère : Non utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci après: - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ainsi que la part des effectifs affectés à des prestations de même nature que celle de l'accord cadre pendant les trois dernières années. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité technique et professionnelle joint en annexe 1 du règlement de la consultation. Le fichier renseigné devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique.
Utilisation de ce critère : Non utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : le terme « Qualité » doit être entendu comme « valeur technique »
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire. Il est précisé que les candidats ne peuvent présenter leur candidature, en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, et/ou - En qualité de membres de plusieurs groupements.
Montage financier : « Financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. » Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (facture) dans « Chorus Pro » [ou si le marché le prévoit, ou tout autre personne habilitée].

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société des grands projets -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société des grands projets -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société des grands projets -
Organisation qui traite les offres : Société des grands projets -

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33149202000
Télécopieur : +33149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Société des grands projets
Numéro d’enregistrement : 52504601700048
Adresse postale : Immeuble le Moods -2 mail de la petite Espagne - CS10011
Ville : La Plaine Saint-Denis cedex
Code postal : 93212
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-sgp@sgp.fr
Téléphone : +33182462000
Télécopieur : +33182462031
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c8fb5a4d-ffcc-462c-857c-e5a5f19b4ff0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2025 13:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00236939-2025
Numéro de publication au JO S : 72/2025
Date de publication : 11/04/2025