La présente consultation concerne : Maintenance fibre optique de la DT Nord-Pas de Calais Lot 1: Réseau grand gabarit Lot 2 : Réseau petit gabarit

La présente consultation concerne : Maintenance fibre optique de la DT Nord-Pas de Calais Lot 1: Réseau grand gabarit Lot 2 : Réseau petit gabarit Réseau grand gabarit Réseau petit gabarit

CPV: 50332000 Telekomunikāciju infrastruktūras tehniskās apkopes pakalpojumi, 45311000 Elektrības vadu ievilkšanas un elektroinstalācijas darbi, 32562000 Optiskās šķiedras kabeļi, 50330000 Telekomunikāciju iekārtu tehniskās apkopes pakalpojumi
Termiņš:
2025. gada 28. maijs, 12:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
La présente consultation concerne : Maintenance fibre optique de la DT Nord-Pas de Calais Lot 1: Réseau grand gabarit Lot 2 : Réseau petit gabarit
Piešķīrēja iestāde:
Voies navigables de France
Piešķīruma numurs:
CP24-035

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Voies navigables de France
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation concerne : Maintenance fibre optique de la DT Nord-Pas de Calais Lot 1: Réseau grand gabarit Lot 2 : Réseau petit gabarit
Description : La présente consultation concerne : Maintenance fibre optique de la DT Nord-Pas de Calais Lot 1: Réseau grand gabarit Lot 2 : Réseau petit gabarit
Identifiant de la procédure : 8eed33d7-8bc0-4627-8a90-1b9e3da60c83
Identifiant interne : CP24-035
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50332000 Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32562000 Câbles à fibres optiques

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 433 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 481 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Les motifs d'exclusion figurent dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Réseau grand gabarit
Description : Réseau grand gabarit
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50332000 Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 232 930 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'AC est conclu pour une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans. Le montant maximum annuel est fixé à 70 000EurosHT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf règlement de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Cf règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA de Lille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA de Lille -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Voies navigables de France -
Organisation qui traite les offres : Voies navigables de France -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Réseau petit gabarit
Description : Réseau petit gabarit
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32562000 Câbles à fibres optiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 167 503 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'AC est conclu pour une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans. Le montant maximum annuel est fixé à 50 250EurosHT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf RC
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : CF RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : CF. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Voies navigables de France -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA de Lille -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Voies navigables de France
Numéro d’enregistrement : 13001779100026
Département : 59
Adresse postale : 37 rue du Plat
Ville : Lille
Code postal : 59034
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Cellule commande publique
Adresse électronique : cp.dt-npdc@vnf.fr
Téléphone : +33320154970
Adresse internet : https://www.vnf.fr/vnf/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Département : 59
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du TA de Lille
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33359542342
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c8e6a051-8192-478c-aba0-e0c1b061130c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2025 16:59 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00240362-2025
Numéro de publication au JO S : 73/2025
Date de publication : 14/04/2025